Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2021-12Mérignac - Programme Habiter, s'épanouir - Opération d'aménagement Mérignac Soleil Chemin Long - Abrogation de la délibération N° 2019-322 du 24 Mai 2019 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-58Adaptations de l'offre TBM 2020 (Transports Bordeaux Métropole) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2021-59Solidarité internationale eau et assainissement - Années 2021-2022 - Subventions pour des projets associatifs - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Céline PAPIN
- N° 2021-13BORDEAUX - Opération d'aménagement Quartier du Lac - Ancienne concession Société d'aménagement urbaine du nord de l'agglomération bordelaise (SAUNAB) - Renonciation aux prescriptions des cahiers des charges inhérent à l'ancienne concession d…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-14Mérignac - Programme Habiter, s'épanouir - Opération d'aménagement Mérignac Soleil Chemin Long - Ouverture de la concertation préalable au titre de la Mise en compatibilité du document d'urbanisme (MECDU) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-39Versement de l'Allocation aux parents d'enfants handicapés (APEH) - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-66Association Les Bruits de la Rue - Année 2021 - Subvention pour action spécifique - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMET
- N° 2021-47Mutualisation de locaux pour faire suite à la crise sanitaire dans un quartier politique de la ville - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-40Résiliation infra annuelle par l'adhérent de son contrat avec la Mutuelle nationale territoriale (MNT) - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-26Bègles - Abattoir de proximité du Groupement des éleveurs girondins - Offre de concours - Avenant n°2 au protocole du 31 décembre 2015 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-15Convention de gestion et de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux du groupe scolaire du groupe scolaire Jean-Jacques Sempé (Plan d'aménagement d'ensemble (PAE) Bassins à Flots)- Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-16Convention entre Bordeaux Métropole et l'EPA (Etablissement public d'aménagement) Bordeaux Euratlantique relative à la construction du groupe scolaire Deschamps - Avenant N°3 - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-48Habitat- Zone d'aménagement concerté (ZAC) "Cœur de ville" du Haillan Ilot 7- Acquisition de parts sociales d'une Société civile de construction vente (SCCV) par Aquitanis - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU - N° 2021-49Création d'une Société Coopérative d'Intérêt Collectif entre Aquitanis et Mésolia - Avis de bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-50Convention de comaîtrise d'ouvrage concernant la réalisation des espaces publics et voiries dans le cadre du mandat de travaux du renouvellement urbain des quartiers de Palmer / Saraillère / 8 Mai 45 et Joliot Curie à Cenon - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-41Direction générale haute qualité de vie (DGHQV) - Adaptation de l'organisation et des effectifs - Présentation de la régie de l'eau - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-42Direction générale des territoires - Ajustement des effectifs et modifications des organisations - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-43Ajustements des effectifs du Secrétariat Général, de la Direction générale mobilités, de la direction générale valorisation du territoire et de la Direction générale des ressources humaines et administration générale - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-17Talence - Immeuble bâti situé 45 rue Emile Zola, cadastré AP 198 - Cession à la Commune - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-38Bordeaux Métropole - Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux Gironde - Partenariat 2019-2021 - Convention de financement 2020 (dispositif d'accompagnement des entreprises et des associations) - Avenant - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-27Avis de la Chambre régionale des comptes de Nouvelle-Aquitaine sur la convention relative à la concession avec travaux portant délégation de services publics des unités de valorisation énergétique et du centre de tri - CommunicationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE
- N° 2021-65Mise en œuvre du programme 1 million d'arbres - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2021-44Désignation du directeur de la régie personnalisée de L'Eau Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-67Mise en œuvre d'une solution mobile de dépistage de la Covid-19 - Partenariat - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Josiane ZAMBON
- N° 2021-2Représentations de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes - désignation des représentantsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI