Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2021-146Partenariat entre la DSDEN 33 (Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Gironde), l'Association départementale des pupilles de l'enseignement public de la Gironde (PEP 33) et Bordeaux Métropole dans le cadre du dispositif…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2021-147Partenariat entre le Groupement régional d'animation, d'initiation à la nature et à l'environnement (GRAINE) de Nouvelle-Aquitaine et Bordeaux Métropole dans le cadre du dispositif des "Juniors du développement durable" (JDD) - Convention 2021 -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2021-148Mise en place d'un dispositif expérimental d'accompagnement des TPE et PME de la métropole de Bordeaux dans des actions d'économies d'énergie - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2021-149Constitution d'un groupement de commandes entre Bordeaux Métropole et la commune de Bordeaux pour la passation de marchés de maîtrise d'œuvre, de travaux et de prestations complémentaires relatifs à la réalisation des espaces publics (englobant les…Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-150Soutien complémentaire de l'Etat, dans le cadre de la lutte contre la pauvreté et les exclusions, à l'Appel à projets (AAP) commun et exceptionnel du Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) et de la Politique de la ville pour favoriser l'insertion et l'accès…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-151Programmation 2020 des logements agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat et aides de Bordeaux Métropole à la production de logements locatifs sociaux et à la réhabilitation thermique du parc social - Liste des…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-152Délibération relative à la mobilisation du parc privé à des fins sociales - Paiement de la subvention 2020 au titre de l'animation de la plateforme Louer clé en Main - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU - N° 2021-153Bordeaux - Projet d'aménagement de voirie - Prolongement de la rue du Docteur Albert Schweitzer - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-154La Fabrique de Bordeaux Métropole - Rapport sur les sociétés publiques locales en application de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2020 - Exercice 2019 - Information au Conseil
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU - N° 2021-155RER métropolitain - Etudes et travaux relatifs à la création d'un origine/terminus ferroviaire à St-Mariens - Etape 1 : sécurisation des manœuvres en gare - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2021-156Subventions 2020 - Manifestations sportives - Avenant aux conventions - Décision - Autorisation
Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH - N° 2021-157Gironde Tourisme - Subvention de Bordeaux Métropole - Année 2021 - Convention - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-158Convention relative à l'acceptation tarifaire des titres urbains TBM dans les trains régionaux de la ligne du Médoc au sein du périmètre de Bordeaux Métropole - Avenant n°1 - Décision - Approbation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS - N° 2021-159Contrat d'objectifs départemental portant sur la sureté, la prévention de la délinquance et de la radicalisation, la lutte contre le harcèlement et les agressions à caractère sexiste et sexuel, dans les transports collectifs de voyageurs - Outil de…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2021-160Réseau de transports urbains - Délégation de service public - Avenant n°8 - Adoption - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2021-161Expérimentation d'un Bus hydrogène - Accord de conduite de test - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2021-162Signature de la convention entre la Région Nouvelle Aquitaine et Bordeaux Métropole relative au transport scolaire subventionné
Décision - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS - N° 2021-163Mobilisation d'un volontaire de solidarité internationale dans le cadre de l'accord entre Bordeaux Métropole et la Communauté Urbaine de Douala (Cameroun) - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPIN - N° 2021-164Communes de Bègles - Bordeaux - Talence - Villenave d'Ornon - Aménagement de la Route de Toulouse en faveur des modes actifs et des transports en commun entre les Boulevards et la rue Alexis Labro et création d'une voie nouvelle dans le quartier des…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-165Blanquefort - Aménagement de l'Avenue du Général de Gaulle section Duvert/Saint-Ahon - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-166Communes de Bègles - Bordeaux - Talence - Villenave d'Ornon - Aménagement de la route de Toulouse en faveur des modes actifs et des transports en commun entre les Boulevards et la rue Alexis Labro - Instauration d'un périmètre de prise en…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-167Bruges - Liaison Centre-Ville / Le Tasta - Phase 3 - Confirmation de décision de faire - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-168Programme ' Signalisation routière 2021 ' - Proposition - AdoptionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-169Politique agricole métropolitaine - Proposition de création d'un dispositif d'aide financière - Adoption d'un Règlement d'Intervention financier pour l'agriculture "Fonds d'initiative pour l'Agriculture Locale" et conventionnement avec la Région…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2021-170Avenant n°13 au contrat de délégation de service public dit ' INOLIA ' pour la conception, la construction, le financement et l'exploitation d'une infrastructure de télécommunications Haut Débit - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMET