Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2022-318Taillan-Médoc - Projet de végétalisation du cimetière communal - contrat de co-développement 2018/2020 - avenant 2021 - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2022-319Bordeaux - Travaux de confortement du projet d'aménagement du Parc aux Angéliques - Contrat de co-développement 2018/2020 - Avenant 2021 - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2022-320BRUGES - Opération d'aménagement Terrefort - Approbation du traité de concession - Délégation du droit de préemption - Délégation du droit d'expropriation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER
- N° 2022-321Aires de grands passages - Année 2022- Participation financière de Bordeaux Métropole à la mission de coordination départementale des grands passages estivaux des gens du voyage dans le cadre d'une convention de groupement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER
- N° 2022-322Association départementale des amis des voyageurs de la Gironde (ADAV 33)- Subvention de fonctionnement 2022 -Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER - N° 2022-226Représentations de Bordeaux Métropole dans les organismes - Désignation - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2022-227Liste des arrêtés pris par le PrésidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2022-228Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Garonne Eiffel - Acquisition auprès de l'Etablissement Public d'Aménagement Bordeaux Euratlantique (EPABE) du Groupe Scolaire Deschamps - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-229Bordeaux. Cession_Mise en vente par adjudication d'un bien, sis 43, rue de Lescure à Bordeaux Parcelle cadastrée IW154 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-230BRUGES - Opération d'aménagement Terrefort - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage des équipements communaux par la commune à la métropole - décision - autorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-231Bordeaux_ Cession - Mise en vente par adjudication d'un bien, sis 47, rue de Lescure à Bordeaux - Parcelle cadastrée IW156 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-152Ambarès-et-Lagrave - oph métropolitain Aquitanis - Réhabilitation lourde de la résidence Général de Gaulle, 10 à 20 avenue Jean Moulin - Emprunt de 2 790 585 euros, de type cigf cité gestion fixe, auprès d'Arkea entreprises et institutionnels - garantieThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 1_ODJ-20220325Ordre du jour du conseil métropolitain du 25 mars 2022
- N° 3_PVA-20220325Procès-verbal du conseil métropolitain du 25 mars 2022
- N° 4_RAA-20220325Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 25 mars 2022
- N° 2_CR-20220325Compte rendu du conseil métropolitain du 25 mars 2022
- N° 2022-149Bordeaux - oph métropolitain Aquitanis - réhabilitation lourde de la cité grand parc - bat Pleyel, Zola et les rues Robert Schumann et du président René Coty - garantie - décision - autorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-111Démission de Madame Fabienne Dumas et désignation d'un nouveau conseiller métropolitain - InformationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2022-112Remplacement du 9 ème Vice-président - Election - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2022-113Représentations dans les organismes - Désignations - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2022-114Modification de la composition des Commissions ordinaires - Election - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2022-115Liste des arrêtés pris par le Président - CommunicationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2022-116Pilotage du projet de transition métropolitain - orientations 2022 - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Pierre HURMIC
- N° 2022-117Plan de soutien à l'économie de proximité - Axe 6 relatif au soutien à l'économie et l'offre culturelle - Les arts au mur / Artothèque de Pessac - Projet ' Cartographie métropolitaine ' - Subvention d'investissement en faveur de la création…Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-118Bordeaux Zone d'aménagement concerté (ZAC) Bastide Niel - Compte-rendu d'activité au concédant (CRAC) 2020 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST