Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2021-101Association ' La Mémoire de Bordeaux Métropole ' - Centre de documentation et de recherche - Subvention de fonctionnement 2021 - Subvention complémentaire pour la mise à disposition d'un agent - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-102Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole (OTCBM) - Subvention de fonctionnement 2021 - Convention - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-103Renouvellement de la convention Bordeaux Métropole - OCAD3E relative à l'organisation et au soutien de la collecte séparée des Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques des Ménages - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE
- N° 2021-104Plan Stratégique Déchets 2026 - Présentation générale de la démarche - Méthodologie, expérimentation et subventions - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE
- N° 2021-71Budget primitif 2021 - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-105Versement mobilité - Diverses associations - Autorisation du Président pour demander à l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et allocations familiales (URSSAF) Aquitaine la mise en place de la taxation au versement mobilité…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-106VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 18 logements collectifs locatifs, chemin de Couhins, résidence "Midori" - Emprunts d'un montant total de 1 519 417 euros, des types PLAI, PLUS, Booster et PHB 2.0,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-107LORMONT - SA D'HLM FMS ENEAL - Charge foncière et construction d'une résidence autonomie comprenant 75 logements, rue Victor Hugo - Emprunts d'un montant global de 8 719 526 euros des types PLUS, PLS et Booster auprès de la CDC - Garantie - Décision…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-108BRUGES - SA D'HLM NOALIS - Acquisition en VEFA de 7 logements collectifs locatifs, sis, Chemin de la Hutte - Emprunts des types PLAI, PLUS et PHB 2.0 d'un montant global de 846 990 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-109BLANQUEFORT - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et construction de 21 logements collectifs locatifs, boulevard Victor Hugo - Emprunts d'un montant total de 3 060 966 euros, des types PLAI, PLUS, PLS, CPLS, Booster et PHB 2.0, auprès de la Caisse…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-110Création d'une centrale d'achats métropolitaine - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-111Fiscalité directe locale - Exercice 2021 - Fixation du taux de la cotisation foncière des entreprises et de la taxe foncière sur les propriétés non bâties - Application du taux de la taxe d'habitation voté en 2019 à la Taxe d'habitation sur les…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-112MERIGNAC - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 31 logements collectifs locatifs, opération "Bowling", îlots B2 et B6, avenue de la Marne - Emprunts d'un montant global de 4 760 223 euros des types PLAI et PLUS auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-113Bruges - Création d'un mur de soutènement - Marché 2016-0027R - Protocole transactionnel - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-114BORDEAUX - SA d'HLM ICF ATLANTIQUE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 62 logements collectifs locatifs, quai de Brazza - Emprunts d'un montant total de 4 381 777 euros, des types PLAI, PLUS et PLS, auprès de la Caisse des dépôts et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-115BEGLES - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et construction de 4 logements collectifs locatifs sis, 19/23 avenue Duhourquet - Emprunts des types PLS et Booster d'un montant global de 342 112 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-116BEGLES - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et construction en VEFA de 15 logements collectifs locatifs, sis, rue Roger Lejard - Emprunts d'un montant global de 1 798 034 euros des types PLAI, PLUS, PLS, Booster et PHB 2.0 auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-117MERIGNAC - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 3 logements collectifs locatifs, opération "Bowling", îlots B2 et B6, avenue de la Marne - Emprunts de type PLS d'un montant global de 571 059 euros auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-118FLOIRAC - SA d'HLM ICF ATLANTIQUE - Travaux de réhabilitation des 453 logements collectifs locatifs de la Cité du Midi située 87, avenue Jean Jaurès - Emprunts d'un montant total de 11 527 687 euros, des types PAM et PAM Taux fixe - Réhabilitation…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-119BORDEAUX - SAEML BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) - Construction d'une résidence sociale étudiante de 158 logements collectifs locatifs, soit 160 places, ZAC Bastide Niel, Ilot B107 - Emprunts d'un montant total de 8 035 632 euros, des types PLS…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-120BEGLES - SA d'HLM VILOGIA - Réhabilitation lourde d'un bâtiment et restructuration de 70 logements, sis, rue des Pruniers, bât. A, quartier Terres Neuves / Saint Exupéry - Emprunts des types PAM d'un montant global de 6 170 775 euros auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-121MERIGNAC - SA d'HLM 1001 VIES HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 23 logements collectifs locatifs, 40, avenue du Chut/3, rue Paul Langevin - Emprunts d'un montant total de 3 228 619 euros, des types PLAI, PLUS, PLS et CPLS, auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-122LE BOUSCAT - SA D'HLM ERILIA - Charge foncière et construction de 66 logements collectifs locatifs, sis, 83 avenue Pierre 1er - Emprunts d'un montant global de 7 411 360 euros des types PLAI et PLUS auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-123MERIGNAC - SA d'HLM ERILIA - Charge foncière et construction de 40 logements locatifs, dont 7 individuels et 33 collectifs, rue du Liveau - Emprunts d'un montant total de 3 686 800 euros, des types PLAI, PLUS et Booster, auprès de la Caisse des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-124Règlement budgétaire et financier de Bordeaux Métropole - Actualisation - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA