Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2022-697Requalification de postes et harmonisation des cadres d'emplois - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2022-698Caisse de Secours et d'Entraide des sapeurs-pompiers - convention du 26 novembre 2001- Avenant numéro 21 relatif à la subvention 2022 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2022-699Avenant n° 1 au contrat de concession des services publics de l'assainissement collectif des eaux usées et de gestion des eaux pluviales urbainesThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2022-700Convention pour la gestion des éléments communs à la communication et à l'accueil des usagers de ' L'Eau Bordeaux Métropole ' - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2022-701Statuts de la Régie de l'Eau de Bordeaux Métropole - Décision - autorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2022-702Convention relative à la mise à disposition de véhicules de service pour l'activité assainissement - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2022-703Modifications des règlements de service de l'eau potable, de l'eau industrielle et de l'assainissement non collectif - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2022-704Avenant n° 2 au contrat de concession du service public de l'assainissement collectif - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2022-582Liste des arrêtés pris par le PrésidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2022-583Evolution du code de déontologie de l'élu métropolitain - Modification - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2022-584Représentations dans les organismes - Désignations - AutorisationsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2022-585Modification du règlement intérieur Conseil de Bordeaux Métropole 2020-2026 - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2022-586Modification de la composition des commissions ordinaires - Election - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2022-587Election d'un Conseiller métropolitain délégué - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2022-588Rapport de transition écologique et sociale - Année 2022 - InformationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Pierre HURMICDate de mise en ligne :
- N° 2022-589Convention de co-maîtrise d'ouvrage, de gestion et de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux pour la réalisation du groupe scolaire des Aubiers, dans le cadre du plan de renouvellement des Aubiers - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2022-590Le Bouscat - Libération Centre-Ville - Compte rendu financier et d'activités année 2021 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
- N° 2022-591Artigues-près-Bordeaux - Place Pierre Curie - Acquisition de la propriété de Télédiffusion de France (TDF) cadastrée AV61 et 28 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2022-592BRUGES - Opération d'aménagement "Petit Bruges" - Compte-rendu financier et d'activités (CRFA) 2021 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
- N° 2022-593Mérignac - Avenue de la grande semaine et rue Léon Morane - Opération d'Intérêt Métropolitain Aéroparc - Projet d'aménagement du secteur ' Vert-Castel ' - Acquisition par Bordeaux Métropole auprès de S.A. PROFEFIM - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2022-594Bègles - Cession d'un terrain au restaurant ' Le Chiopot ' - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2022-595AMBARES ET LAGRAVE - Cession à la Commune de l'immeuble bâti situé 2 avenue Jules Ferry, cadastré BM 58 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2022-596Bordeaux - Mise en vente par adjudication d'un bien, sis 40, rue Arago - Parcelle cadastrée SI52 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2022-597Blanquefort - Ecoparc - Cession à la société LAMSO - Substitution - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2022-598Carbon-Blanc - Appel à manifestation d'intérêt AIRE (Aménager, innover, redessiner, entreprendre) - Cession de foncier à la SCCV (Société civile de construction vente) AEDIPIERRE - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :