Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2025-462RER métropolitain - Avenant à la convention de financement des études de faisabilité des gares et haltes des lignes Libourne - Arcachon et Saint-Mariens - Langon - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne : - N° 2025-464RER métropolitain - Avenants aux CFI pour garantir les besoins de financements des opérations IFTE et OT Arcachon - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne : - N° 2025-506LORMONT - Résorption de la discontinuité cyclable avenue de Paris / avenue de La Gardette - Fonds de concours au titre du redéploiement de l'éclairage public communal - Décision AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-508Prise en charge financière de la pose et la mise à disposition des bouches à clés dans le cadre des travaux de voirie de la DG Mobilités - Création d'un compte de tiers - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-461Projet de pôle d'échanges multimodal (PEM) de la gare de Libourne : convention de financement pour le démarrage des travaux préparatoires en 2025 - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-460RER métropolitain - Plateforme de travail et locaux communs RER métropolitain - Convention de financement - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne : - N° 2025-434Rapport Annuel du Délégataire (RAD) 2024 des services publics de l'assainissement collectif des eaux usées et de gestion des eaux pluviales urbaines - Information au ConseilThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-414REP - Contrat relatif à la prise en charge des articles de bricolage et jardin (ABJ) de catégories 3 et 4 collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec les éco- organismes agréés - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-511SAINT-AUBIN DE MEDOC - Fête des jardins 2025 - Contrat de co-développement 2024-2027 - Subvention d'aide pour une manifestation - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-436Avenant 1 à la convention pour la facturation de la redevance d'assainissement collectif par REBM pour le compte de BM et SABOM - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-476BEGLES - Mise en vente par adjudication d'un bien, 41 rue Charles Paris - Parcelle cadastrée AC 456 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-485Floirac - Zac des Quais - Ilot I - Acquisition des parcelles AY 498 AY 500 et AY 501 sises 10 rue Jules Guesde - Indemnité perte de revenus locatifs - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-487Mise en vente par adjudication de biens immobiliers métropolitains Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-451Politique de la ville - Attribution de subventions d'investissement au titre de la réalisation ou requalification d'équipements de proximité dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne : - N° 2025-497Mérignac - Secteur Marne - Compte-rendu financier et d'activités 2024 (CRFA) - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-474Bordeaux - Place Alice Girou - Avenant au bail emphytéotique au profit de la SCI Jardins de Garonne Invest - Délibération modificative - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-409Association ENTER - Subvention de fonctionnement 2025 - Décision - Autorisation.Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-401Contrat de plan Etat - Région - volet mobilité 2023-2027 - Subvention d'investissements du Grand Port Maritime de Bordeaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-402Marché d'Intérêt National de Bordeaux Brienne - Compte financier, rapport de gestion et rapport d'activités 2024 - Information au ConseilThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-514Convention triennale 2026-2028 'inclusion numérique' - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2025-456Fond d'aides aux jeunes (FAJ)- Actions collectives - Subventions - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-477BORDEAUX - Projet d'aménagement Brazza - Allée du Fleuve et rue René Char - Acquisition de deux parcelles cadastrées AF 203 et AF 261 appartenant à la société VILOGIA SA d'HLM formant l'îlot B8 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-452Avenants aux conventions de partenariat entre Bordeaux Métropole et l'office public de l'Habitat AquitanisThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-490LE HAILLAN - ZAC Cœur de Ville. Modification du dossier de réalisation - CRFA 2024 - Avenant N°3 - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-478BORDEAUX - ZAC Bordeaux Bastide Niel - Acquisition d'emprises foncières auprès de la SNCF RESEAU et SNCF VOYAGEURS pour passage de la future ligne de Bus Express H - circulaire des boulevards - et aménagement de la Brazzaligne - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :