Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2004-0121Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - SAINT MEDARD EN JALLES - Immeuble non bâti d'une superficie de 6361 m², situé au lieudit Hastignan, appartenant à madame LACRAMPETTE Yvette - Mise en demeure d'acquérir - Article L123.17 du…
- N° 2004-0122Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - TALENCE - Immeuble sis 95 rue Jean Jaurès cadastré AS 818 - Cession à la commune modification de la délibération n° 02/378 du 31 mai 2002 - Autorisations - Décision
- N° 2004-0123Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Opération programmée d'amélioration de l'Habitat de renouvellement urbain de Bordeaux Centre Historique - Contrat d'agglomération - Participation de la Communauté Urbaine - Approbation -…
- N° 2004-0124Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Opération "24 Rue Rénière" - Acquisition amélioration de 2 logements PLUS - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation -
- N° 2004-0125Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Opération "73-75 Cours de la Martinique" - Acquisition amélioration de 5 logements PLUS - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation -
- N° 2004-0126Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Opération "147 rue Notre Dame" - Acquisition amélioration de 4 logements PLUS - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation -
- N° 2004-0127Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Opération "8 Place Stalingrad" - Acquisition amélioration de 6 logements PLA - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation
- N° 2004-0128Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - OPAH Renouvellement Urbain Bordeaux Centre Historique - Dispositif de suivi-animation - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation -
- N° 2004-0129Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - GPV des Hauts de Garonne - Groupement d'Intérêt Public du GPV - Budget primitif 2004 et programmes d'études 2003/2004 - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision -…
- N° 2004-0130Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - MERIGNAC - Réhabilitation du quartier Beaudésert - Convention tripartite entre la Ville de Mérignac, la SA HLM l'Habitation Economique et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Avenant n° 3 -…
- N° 2004-0131Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - III ème et IVème contrat de plan Etat / Région - Avenant n° 2 à la convention particulière pour le financement des opérations du volet routier en Gironde - Décision - Autorisation
- N° 2004-0132Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Compte de mandat de gestion prévisionnel des parcs de stationnement communautaires gérés par Bordeaux Parcs Auto pour 2004 - Adoption
- N° 2004-0133Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Remboursement des frais de fourrière - Décision - Autorisation
- N° 2004-0134Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Remboursement des frais de fourrière - Décision - Autorisation.
- N° 2004-0135Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Accompagnement économique et social du tramway - Association TRAM'EMPLOI - Exercice 2002 - Clôture des comptes - Approbation - Décision
- N° 2004-0136Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Accompagnement économique et social du tramway - Association TRAM'EMPLOI - Budget prévisionnel 2004 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2004-0137Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Construction des 3 lignes de tramway (A, B, C) de la 1ère phase incluant l'extension Mériadeck/CHR - Travaux de déplacement et de protection des réseaux - Avenant n° 2 - Autorisation
- N° 2004-0138Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réseau communautaire de transports en commun - Délégation de service public - Avenant n° 5 - Adoption - Autorisation
- N° 2004-0139Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réseau communautaire de transports en commun - Passation d'un avenant de délégation de service public - Mise en place d'une commission ad hoc - Election
- N° 2004-0140Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Transport des personnes à mobilité réduite - Convention de délégation de service public du 31 décembre 2003 - Avenant n° 1 - Décision - Autorisation
- N° 2004-0141Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Transport à la demande des personnes à mobilité réduite - Convention tripartite Transadapt / CUB / Conseil Général - Avenant n° 3 - Adoption - Autorisation
- N° 2004-0142Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Contrat d'agglomération - TGV Sud Europe Atlantique - Tronçon Tours Angoulême-Nord - Convention de partenariat et de financement - Autorisation
- N° 2004-0143Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Projet Mobitel - Convention de partenariat avec la société Connex pour améliorer l'information sur le réseau TBC
- N° 2004-0144Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Risque inondation - Adhésion et représentation de la Communauté Urbaine au Syndicat Mixte de Protection contre les Inondations de la Rive Droite (SPIRD) - Décision - Approbation - Désignation.
- N° 2004-0145Sans Commission - Mise à disposition d'un véhicule de fonction à Monsieur le Directeur Adjoint du Cabinet du Président en application de la loi 2002-276 du 27 février 2002