Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2010-0607Transports et Déplacements - Restructuration de la gare de Bordeaux-Saint-Jean à moyen et long terme - Convention de financement relative aux études - du programme et de l'esquisse de l'opération - Approbation - Autorisation
- N° 2010-0608Urbanisme - Convention fonds de concours-Bordeaux- Aménagement des quais rive gauche-Convention du 25 mai 2000-Avenant n°3
- N° 2010-0609Urbanisme - Marchés publics - Bordeaux - Aménagement des quais rive gauche - Construction du bâtiment des jardiniers - Marché n°09118U Platrerie-Peinture-Faience-Carrelage-Avenant N°1
- N° 2010-0610Urbanisme - Marché public - Bordeaux - Aménagement des quais rive gauche - - Construction du bâtiment des jardiniers - plomberie-sanitaire-PECS - - Marché n° 09318 U-Avenant n°1
- N° 2010-0611Urbanisme - Marchés publics - Bordeaux-Aménagement des quais rive gauche-Construction du bâtiment des jardiniers-Marché n° 09321U- Electricité-Chauffage-Ventilation-Avenant n°1
- N° 2010-0612Urbanisme - Marché public-Bordeaux-Aménagement des quais rive gauche-Fabrication, assemblage et pose d'un garde-corps Séquences 2, 3, 4 et 5- Marché n° 04154U-Avenant n°2
- N° 2010-0613Urbanisme - Marché public-Bordeaux-Aménagement des quais rive gauche-Construction du bâtiment des jardiniers-Marché 09116U-Couverture bac acier-Etancheite-Avenant n°1
- N° 2010-0614Urbanisme - Marché public-Bordeaux-Aménagement des quais rive gauche-Construction du bâtiment des jardiniers-Marché 09165U-Charpente-Ossature bois-Avenant n°1
- N° 2010-0615Urbanisme - Marchés publics-Bordeaux-Aménagement des quais rive gauche-Construction du bâtiment des jardiniers-MARCHE 09319U-Charpente métallique-AVENANT n°1-Autorisation de signer
- N° 2010-0616Urbanisme - Marchés publics - Bordeaux - Aménagement des quais rive gauche - Construction du bâtiment des jardiniers - MARCHE 09 115 U - Gros oeuvre - AVENANT n°1 - Autorisation de signer
- N° 2010-0617Finances - Restructuration de l'Hôtel communautaire - Performances et efficacité énergétique - - Intégration de panneaux photovoltaïques - - Appel à projets - Cofinancements FEDER et ADEME - - Décisions - Autorisations
- N° 2010-0618Finances - LORMONT - Projet de pôle aqualudique "Les Cascades de Garonne" - - Diagnostic du forage géothermique de Génicart - Cofinancement FEDER et ADEME - Décision - Autorisation
- N° 2010-0619Urbanisme - Commune du Haillan - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de la construction de 49 logements financés en PLUS-CD situés rue Venteille - Année 2010
- N° 2010-0620Urbanisme - Commune de Saint Médard en Jalles - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de la construction neuve de 19 logements financés en PLUS-CD - Année 2010
- N° 2010-0621Finances - Exercice 2010 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n° 7 - Décision - Adoption.
- N° 2010-0622Finances - Démarche de globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs Sociaux - Réitération de la garantie accordée à AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour des prêts contractés auprès de la Caisse des…
- N° 2010-0623Finances - Convention de services comptable et financier signée entre le Trésor Public et la Communauté Urbaine de Bordeaux le 9 mars 2007 - Avenant - Adoption - Autorisation
- N° 2010-0624Finances - BORDEAUX - Association LES AMIS DE LA JEUNESSE - Donation des actifs à la FONDATION DU PROTESTANTISME - Transfert des garanties - Autorisation
- N° 2010-0625Finances - AMBES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 9 logements collectifs locatifs, résidence "Beauregard", lieu-dit "Beauregard", 24, rue Ampère - - Emprunts principaux de 63.076 Â et 420.628 Â, du…
- N° 2010-0626Finances - AMBES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 32 logements collectifs locatifs, résidence "Beauregard", lieu-dit "Beauregard", 24, rue Ampère - - Emprunts principaux de 310.344 Â et 2.046.115 Â, du…
- N° 2010-0627Finances - BASSENS - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Travaux de réhabilitation thermique sur 10 pavillons individuels locatifs, résidence "Peyrat", rue Pascal - Emprunt principal de 120.000 Â, du type Eco prêt LS réhabilitation, auprès de la…
- N° 2010-0628Finances - BASSENS - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Travaux de réhabilitation thermique sur 21 pavillons individuels locatifs, résidence "Eglise", rues Mermoz, Guynemer et Bastié - Emprunt principal de 252.000 Â, du type Eco prêt LS…
- N° 2010-0629Finances - BASSENS - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Travaux de réhabilitation thermique sur 18 pavillons individuels locatifs, résidence "Beauval", rue Pascal - Emprunt principal de 216.000 Â, du type Eco prêt LS réhabilitation, auprès de la…
- N° 2010-0630Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 15 logements collectifs locatifs financés par un PLUS, ZAC Ravesies Nord, allées de Boutaut/rue du Chanoine Vidal - Emprunts principaux de 307.578 Â et 1…
- N° 2010-0631Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 27 logements collectifs locatifs financés par un PRU CD, ZAC Ravesies Nord, allées de Boutaut/rue du Chanoine Vidal - Emprunts principaux de 569.783 Â et 2…