Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18809 résultats
- N° 2023-292MARTIGNAS-SUR-JALLE - SA d'HLM Immobilière atlantic aménagement - Acquisition-amélioration de 3 logements individuels locatifs sociaux, sis, 4 rue du Docteur Albert Schweitzer - Emprunts de types PLAI et PHB 2.0 d'un montant global de 428 243 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-348Volontariat de solidarité internationale à Douala (Cameroun)et Hyderabad (Inde)
Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne : - N° 2023-303PESSAC - SA d'HLM Domofrance - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 26 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Résidence "Les Jardins de Célan", 22 rue Blaise Pascal - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 3 901 196 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-300Affectation des résultats de l'exercice 2022 au budget 2023 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-293BORDEAUX - SAEM InCité Bordeaux Métropole Territoire - Acquisition-amélioration de 3 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 6 rue du Soleil - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de 246 080 euros auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-294BORDEAUX - SAEMI InCité Bordeaux Métropole Territoire - Réhabilitation énergétique de 47 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "Saint Louis", 55 cours Saint Louis - Emprunt de type PAM d'un montant de 1 023 133 euros auprès de la CDC…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-306La Fabrique de Bordeaux Métropole - Convention de créance remboursable - Décision - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 2023-304BORDEAUX - SA d'HLM Domofrance - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 80 logements étudiants collectifs locatifs sociaux en ULS, sis, Résidence étudiante, 20 rue de Lentillac - Emprunts de type PLS d'un montant global de 2 440 903 euros auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-297Compte de gestion du Comptable public pour l'exercice 2022 - AvisThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-305BORDEAUX - SA d'HLM Domofrance - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 104 logements étudiants collectifs locatifs sociaux, sis, Quai de Brazza, Ilot E6 - Emprunts de type PLS d'un montant global de 7 556 417 euros auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-298Compte administratif de l'exercice 2022 - ApprobationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-295BORDEAUX - SA d'HLM ICF Atlantique - Transfert de 12 logements collectifs locatifs sociaux appartenant à l'OPH métropolitain Aquitanis, sis, résidence Charlevoix de Villers, 35-37 rue Charlevoix de Villers - Emprunt de type PTP de 1 217 088 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-301BORDEAUX - SA d'HLM Domofrance - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 11 logements collectifs locatifs sociaux en ULS, sis, Résidence "Les Naïades", 30 rue Blanqui - Emprunts de type PLS d'un montant global de 913 349 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-296SA d'HLM CDC Habitat Social- Réaménagement de la dette d'un montant global de 20 474 426,91 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-299BLANQUEFORT - SA d'HLM Vilogia - Acquisition foncière et construction de 11 logements individuels en location-accession, sis, 9/11 rue Alcide Lambert - Emprunt de type PSLA d'un montant de 2 349 811 euros souscrit auprès de la Caisse d'Epargne…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-302BORDEAUX - SA d'HLM Domofrance - Acquisition foncière et construction de 54 logements collectifs locatifs sociaux, sis, ZAC Bastide-Niel, 104 quai des Queyries - Emprunts de type PLAI, PLUS, PLS et PHB 2.0 d'un montant global de 7 689 908 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-318Plan de formation - Bilan 2022 - Plan 2023 - Décisions - Autorisations
Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2023-314Actualisation du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) constitué de l'Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d'Expertise (IFSE) et du Complément Indemnitaire Annuel…Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-316Référent déontologue, alerte éthique, laïcité - Rapport d'activité 2022 - Communication au ConseilThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-322Protocole transactionnel - Démolition et reconstruction d'un mur de soutènement - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-319Direction exploitation de l'ADG prévention et gestion des déchets - Durée annuelle du temps de travail des contremaitres jour, contremaitres nuit, adjoints au chef de zone et chefs de zone de collecte en porte à porte - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-320Prise en charge par Bordeaux Métropole des dépenses de fonctionnement des groupes politiques constitués au sein du Conseil pour l'année 2023 et jusqu'en 2026 - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-264Désignation du référent déontologue des élus métropolitains - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-315Caisse de secours et d'entraide des sapeurs-pompiers - convention du 26 novembre 2001 - Avenant n° 22 relatif à la subvention 2023 - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-317Autorisations de Remisage à Domicile (A.R.D.) - Délibération cadre & Tarifs 2023 - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :