Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2025-577Protocole d'accord transactionnel (hors marché) Société ETANCHEITE MIDI PYRENEES . Décision . Autorisation
Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2025-574Convention entre Bordeaux Métropole et le Crédit Social des Fonctionnaires - Décision - Autorisation de signatuureThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-585Protocole d'accord transactionnel (hors marché) - Société MAS BTP SAS - Décision - Autorisation.Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-583Contrat de co-développement 2024-2027 - Stratégie funéraire - Plan d'exhumation de la commune de Floirac - Action spécifique - Convention pluriannuelle -Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-551Avenant N°2 à la convention du Schéma Régional de Développement Economique d'Innovation et d'Internationalisation (SRDEII) - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-648Bordeaux Métropole - Contrat de concession de services portant délégation de service public pour l'exploitation-maintenance, la commercialisation, le financement et la réalisation des extensions du réseau de communications électroniques INOLIA et la…Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2025-647Adoption du cadre éthique et responsable pour l'usage de l'intelligence artificielle par Bordeaux Métropole - Principes, engagements et gouvernance - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2025-564Economie sociale et solidaire (ESS) - Aide métropolitaine à l'investissement immobilier en faveur de l'association Le Garage moderne - Avenant n°1 à la convention financière 2022 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-649Avenant à la convention numérique et système d'information entre Bordeaux Métropole et la Régie de l'eau Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2025-552Contribution de Bordeaux Métropole au fonds d'investissement Welcome Entrepreneurs Nouvelle-Aquitaine - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-562Ouvertures dominicales des commerces de détail - avis conforme de Bordeaux Métropole sur les dérogations au repos dominical prévues par les communes pour l'année 2026 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-616Arkéa Arena - Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2024 de la société SENSO - PrésentationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-558Rapport d'avancement de la mutualisation 2024 -Information au ConseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Brigitte TERRAZADate de mise en ligne :
- N° 2025-631Renouvellement de la coopération entre Bordeaux Métropole et l'Etat du Telangana (Inde) - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2025-618Stade Atlantique Bordeaux Métropole - Extension de la grille tarifaire - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-560Cycle 10 de mutualisation - Avenants aux conventions de création de services communs et aux contrats d'engagement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Brigitte TERRAZADate de mise en ligne :
- N° 2025-559Contrats de co-développement 6 (2024-2027) - Avenants 2 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Brigitte TERRAZADate de mise en ligne :
- N° 2025-540PESSAC - SCIC COOPERATIVE FONCIERE AQUITAINE - Acquisition foncière d'un terrain situé 68 Avenue de Saige, opération d'habitat participatif SCCV Les Naïades, VEFA de 27 logements collectifs en BRS - Emprunt de type Prêt long terme d'un montant de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-536Régime de fiscalité professionnelle unique - Dotation de solidarité métropolitaine prévisionnelle pour 2026 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-547LORMONT - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA d'une résidence universitaire de 79 LLS étudiants collectifs, sis, 23 rue des Garosses - Emprunts de type PLS d'un montant total de 6 106 461 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-533Tarifs et redevances des services publics pour 2026 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-619Dispositions de prise en charge des frais d'hôtellerie, de restauration et de transport dans le cadre des déplacements pour les besoins de service de la Régie Stade Atlantique de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-614Equipement d'intérêt métropolitain - Commune de Talence - Réhabilitation du Stade Pierre Paul Bernard - Evolution du budget et de l'échéancier d'appels de fonds - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-632Attribution de subvention à une action spécifique en gré à gré dans le domaine de l'accès à l'eau et l'assainissementThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2025-615Association Hippodrome Bordeaux- Le Bouscat (AHBB) - Subvention d'équipement pour des travaux d'amélioration - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :