Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 4_RAA-20211125Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 25 novembre 2021
- N° 2021-659Transport par câble entre lormont / Cenon et Achard - ouverture concertation - décision - autorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 4.5_RAA-20211125-2021-659Annule et remplace la délibération 2021-659 - Pages 381 à 385 du précédent RAA - Conseil du 25 novembre 2021
- N° 4.5_RAA_20211125-2021-677Recueil des actes administratifs spécifique délibération n°2021-677 - Conseil du 25 novembre 2021
- N° 2021-644Exercice 2021 - décision modificative n°2 du budget principal et budgets annexes - adoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-645Adoption du budget 2022 - ouverture des crédits provisoires d'investissement dans le cadre de l'article l.1612-1 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)- Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-646BORDEAUX - SCCV Le Jardin Suspendu - Charge foncière et construction en habitat participatif de 5 logements collectifs destinés à la location accession, Quai de Brazza, 7 rue Jeanne Lanvin - Emprunt de type PSLA d'un montant de 917 073 euros à…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-647BORDEAUX - SA d'HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Acquisition en VEFA de 28 logements collectifs locatifs sociaux, Tour Hypérion, ZAC Saint-Jean Belcier - Emprunts des types PLAI, PLUS, Booster et PHB 2.0 d'un montant global de 3 177 326 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-648Pacte financier et fiscal de solidarité métropolitain - Prorogation du pacte jusqu'en 31 décembre 2022 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-649BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 86 logements collectifs locatifs, 5, rue Achard/2 et 4, rue Blanqui - Emprunts complémentaires d'un montant total de 1 576 660 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la Caisse des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-650Convention pour le versement d'une avance remboursable entre Bordeaux Métropole et la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-651Economie sociale et solidaire (ESS) - Soutien métropolitain en investissement immobilier 2021-2022 à Clairsienne pour les Maisons de l'Ars à Bordeaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-652Economie sociale et solidaire - Soutien de Bordeaux Métropole en fonctionnement à l'association Le Garage moderne - Plan d'actions 2021 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-653Economie sociale et solidaire (ESS) - Création d'une foncière solidaire à destination des acteurs de l'ESS (Economie sociale et solidaire) sur le territoire métropolitain - Soutien métropolitain à l'amorçage en 2021 - Convention - Décision -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-654Mois de l'économie sociale et solidaire 2021 - Remise des 3 prix "Coup de coeur de l'initiative sociale et solidaire" par Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-655Emmaüs Aquitaine - Aide en fonctionnement 2021 de Bordeaux Métropole au titre de la solidarité pour les associations d'utilité publique - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-656Ouvertures dominicales des commerces de détail - Avis conforme de Bordeaux Métropole sur les dérogations au repos dominical prévues par les communes pour l'année 2022 - Décision -AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-657Ville de Carbon-Blanc - Soutien à l'économie de proximité - Participation de Bordeaux Métropole à la réalisation d'études de diagnostic et de programmation commerciale du centre-ville - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-658Association Ronde des quartiers de Bordeaux - Actions 2021 d'accompagnement des associations de commerçants et artisans des communes de Bordeaux Métropole et contribution à l'étude de préfiguration de la "maison de la numérisation"- Subventions -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-660Prise en charge des cotisations à l'ordre des architectes - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC
- N° 2021-662RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel) 2021 - Actualisation - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-663Réorganisation de la Direction générale du développement économique - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-664Création de la Direction Territoire d'avenir, Territoire en coopération - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-665Ajustements des effectifs au sein du Cabinet du Président, du Secrétariat général, de la Direction générale numérique et systèmes d'information, Direction générale de l'aménagement, Direction générale haute qualité de vie, Direction générale des…Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-666Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la Société ILD - Décision - Autorisation de signatureThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON