Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19064 résultats
- N° 2021-62Bruges - Acquisition de la maison du Baron - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2021-45Lancement de l'évaluation et de la révision du Plan climat air énergie territorial métropolitain - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET - N° 2021-51Pôle d'échanges multimodal du Bouscat Sainte-Germaine - Convention de financement de la phase "Projet - Réalisation" - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2021-28Renouvellement de la convention relative au contrôle allégé en partenariat entre la Métropole de Bordeaux et la Trésorerie de Bordeaux Municipale et Bordeaux Métropole sur les dépenses de subventions de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-36Accès des entreprises locales à la commande publique - Convention de partenariat avec la centrale d'achat public UGAP - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-24Association européenne du film d'animation Cartoon - Organisation de la manifestation Cartoon movie du 9 au 11 mars 2021 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-7Lormont - contrat de codéveloppement 2018-2020 - convention de cofinancement de l'étude urbaine du secteur Hôtel de Ville/pôle gérontologique - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-29Etalement de charges de dépenses exceptionnelles relatives à la crise sanitaire sur plusieurs exercices et modalités d'avance remboursable versée aux autorités organisatrices de la mobilité - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-21Occupation du domaine public routier par la société Bluecub pour stations de recharges des véhicules électriques et autopartage - Protocole de fin de contrat - Remise en état du domaine public et remise de 170 bornes de recharges électriques à…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2021-1Liste des arrêtés pris par le Président de Bordeaux Métropole - CommunicationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-52Football club des girondins de Bordeaux - remise gracieuse partielle de la redevance forfaitaire annuelle - Matmut Atlantique - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-53Evolution du plan piscines - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-54La Fabrique Pola - Subvention de fonctionnement 2021 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-55Opéra national de Bordeaux - Demos - Année 2021 - Subvention d'aide à une manifestation - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-30Versement mobilité - Association - Autorisation du Président pour demander à l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et allocations familiales (URSSAF) Aquitaine la mise en place de la taxation au versement mobilité sans…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-31GRADIGNAN - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 27 logements locatifs, dont 11 individuels et 16 collectifs, route de Canéjan - Emprunts d'un montant total de 3 234 576 euros, des types PLAI, PLUS et Booster, auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-22Communes de Bordeaux - Eysines - Mérignac - Le Haillan - Saint-Médard-en-Jalles - Le Taillan-Médoc - Saint-Aubin de Médoc : Bus à haut niveau de service - Liaison Bordeaux gare Saint-Jean/Saint-Aubin de Médoc - Déclaration de projet - Décision -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2021-56Association pour le développement des épreuves combinées et du meeting de Talence (ADEM) - Décastar - Année 2021 - Subvention d'aide à une manifestation - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-63CDC Biodiversité- Convention de partenariat 2021-2026 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2021-61Mérignac - Avenue de la Libération (entre la place Jean Jaurès et l'avenue du Truc) - Ouverture de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-32Soutien de Bordeaux Métropole au réseau Citiz Bordeaux par une prise de participation supplémentaire de 100 000 € au capital de la Société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) AutoCool - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-57Construction d'un stade nautique métropolitain à Mérignac - Convention patrimoniale et financière du groupement d'autorités concédantes - avenant - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-25Opération campus Bordeaux - Participation financière de Bordeaux Métropole au projet de plaine des sports de Rocquencourt à Pessac - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-8Lormont - Rue des Cavaillès - Cession de la parcelle métropolitaine cadastrée AR 280 - Désaffectation différée d'une emprise de domaine public issue de la parcelle AR 253 - Abrogation de la délibération numéro 2020-409 du 27 novembre 2020 - Décision…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-9Cenon : Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) Camille Pelletan - Clôture du PAE - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST