Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2021-325EYSINES - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Acquisition en VEFA de 5 logements individuels en location-accession, avenue de Saint-Médard - Emprunt de 17 500 euros, de type PHB 2.0 Chantiers - Accession sociale, auprès de la Caisse des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-326ESS - Association Ikos - Projet d'implantation d'une galerie du réemploi à Bordeaux - Aide à l'investissement de Bordeaux Métropole pour la réalisation de 3 études préalables en 2021 - Décision - Autorisation - ConventionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-327ESS (Economie sociale et solidaire) - Association Espace textile rive droite - Aide de Bordeaux Métropole à l'investissement immobilier en 2021 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-328Règlement intérieur - Parcs cimetières rive droite et rive gauche - Mise à jour - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-329Convention relative à la réalisation par le SDIS de la Gironde des opérations de contrôle des points d'eau incendie publics et à la gestion administrative des points d'eau incendie privés de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-330Incité - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du code - Rapport 2020 - Exercice 2019 - InformationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-331Projet de chantier éducatif sur le Domaine de Saint Leu à Artigues-près-Bordeaux, porté par l'Association jeunesse sur les Hauts de Garonne (AJHAG) - Subvention au titre du Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-332Crous de Bordeaux Aquitaine - Année 2021 - Subvention d'aide à la manifestation "Campulsations" - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-333Subventions 2021 - manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-334Présentation du rapport annuel du délégataire ' Transports ' - Année 2020 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2021-335Convention pour l'octroi par Bordeaux Métropole d'une subvention à l'association PIMMS (Point d'information médiation multi-services) de Bordeaux dans le cadre de la tarification sociale et solidaire des transports TBM (Transports Bordeaux Métropole…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2021-336Pessac - Printemps du Bourgailh édition 2021 - Contrat de co-développement 2018-2021 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2021-337Commune de Gradignan - Plan de reboisement sur le territoire de la commune (vallée de l'Eau Bourde) - Contrat de co-développement 2018-2020 - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2021-338Football Club des Girondins de Bordeaux (FCGB) - Modalités de paiement de la dette exigible au terme de la saison 2020-2021 et des redevances forfaitaires annuelles relatives au stade Matmut Atlantique pour les saisons 2021-2022 et 2022-2023 -…Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 4_RAA-20210625Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 25 juin 2021
- N° 2_CR-20210625Compte rendu du conseil métropolitain du 25 juin 2021
- N° 1_ODJ-20210625Ordre du jour du conseil métropolitain du 25 juin 2021
- N° 3_PVA-20210625Procès-verbal du conseil métropolitain du 25 juin 2021
- N° 2021-186Blanquefort - Immeuble bâti situé 13 rue de Bigorre, cadastré CO 33 - Cession à la Commune - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-187Association Pointdefuite - Projet Utopia - Subvention de Bordeaux métropole - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-188Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Euratlantique - Floirac - Délégation du droit de préemption urbain à l'Etablissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique sur une partie du périmètre de Zone d'aménagement concerté (ZAC) Garonne…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-189Artigues-Près-Bordeaux - Instauration d'un périmètre de prise en considération pour les secteurs économiques Virecourt, Blancherie et Feydeau - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-190Le Haillan - Zone d'aménagement concerté (ZAC) ' Cœur de Ville ' - Cession de parcelles à la Société publique locale (SPL) La Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision- AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-191Bordeaux - 28 Rue de Lentillac - Cession de l'immeuble (bâti) cadastré DI 83 à la Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA HLM) Domofrance - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-192Bègles - Avenue Alexis Capelle - Cession de biens immobiliers d'une surface totale d'environ 2 185 m² à la SA HLM Villogia - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST