Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2021-166Communes de Bègles - Bordeaux - Talence - Villenave d'Ornon - Aménagement de la route de Toulouse en faveur des modes actifs et des transports en commun entre les Boulevards et la rue Alexis Labro - Instauration d'un périmètre de prise en…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-167Bruges - Liaison Centre-Ville / Le Tasta - Phase 3 - Confirmation de décision de faire - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-168Programme ' Signalisation routière 2021 ' - Proposition - AdoptionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-169Politique agricole métropolitaine - Proposition de création d'un dispositif d'aide financière - Adoption d'un Règlement d'Intervention financier pour l'agriculture "Fonds d'initiative pour l'Agriculture Locale" et conventionnement avec la Région…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2021-170Avenant n°13 au contrat de délégation de service public dit ' INOLIA ' pour la conception, la construction, le financement et l'exploitation d'une infrastructure de télécommunications Haut Débit - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMET
- N° 2021-171Destination Multimédia - Année 2021 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMET
- N° 2021-172Mise en œuvre des permis de louer, déclaration de louer, permis de diviser - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER
- N° 2021-173Plan local d'urbanisme de Bordeaux Métropole - Prescription d'une procédure de révision allégée - Stade Brettes à Mérignac - Modalités de collaboration avec la commune - Objectifs poursuivis - Ouverture de la concertation - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOEL
- N° 2021-174Parking Grands Hommes - Choix du mode de gestion - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2021-175Parc de stationnement des Grands Hommes - Fin de contrat - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2021-176Fourrière - METPARK - extension du site de Mérignac - Aménagement des parcelles située impasse Maurice Lévy et 11 bis avenue Gustave Eiffel à Mérignac - Convention financière avec METPARK - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS - N° 2021-177Dispositif métropolitain d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos pliants, vélos cargos avec ou sans assistance électrique, de tricycles pour adulte avec ou sans assistance électrique ou de kits d'électrification pour vélo…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMI
- N° 4.5_RAA_20210318-2021-131Recueil des actes administratifs spécifique - Délibérations n°2021-131 et 2021-173
- N° 2_CR-20210318Compte rendu du conseil métropolitain du 18 mars 2021
- N° 3_PVA-20210318Procès-verbal du conseil métropolitain du 18 mars 2021
- N° 4_RAA-20210318Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 18 mars 2021
- N° 1_ODJ-20210318Ordre du jour du conseil métropolitain du 18 mars 2021
- N° 2021-5Mérignac - Programme Habiter, s'épanouir - Opération d'aménagement Mérignac Soleil Chemin Long - Avenant n°1 au traité de concession - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-60Parempuyre - Requalification de la rue de Landegrand- CODEV CO43120043 - Lancement de la procédure de Déclaration d'utilité publique (DUP) - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-19BORDEAUX - Projet immobilier Société en nom collectif (SNC) Bordeaux Lac "5 rue des Quarante journaux" - Levée d'une servitude ayant pour origine le cahier des charges de l'opération d'aménagement du quartier nord de Bordeaux - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-23Contrat de plan Etat - Région 2015 - 2020 - Participation financière de Bordeaux Métropole au projet immobilier du Pôle d'enseignement supérieur musique et danse de Bordeaux Nouvelle-Aquitaine - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-37Mois de l'économie sociale et solidaire 2020 - Remise des 3 prix "Coup de coeur de l'initiative sociale et solidaire" par Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-6Programme 50 000 logements - Mérignac - Secteur Soleil/Chemin Long - Compte rendu financier annuel d'activités (CRFA) 2019 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-20Réalisation du Bus à haut niveau de service (BHNS) entre gare Saint-Jean/Saint-Aubin de Médoc - Travaux de déplacement et de protection des réseaux électriques - Convention avec ENEDIS - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2021-46Mise en place d'une caisse d'avance dans le cadre du Programme d'intérêt général métropolitain 2019 - 2024 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU