Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 1_ODJ-20260424Ordre du jour du conseil métropolitain du 24 avril 2026Date de mise en ligne :
- N° 2026-137Election des Vice-Président(e)sThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : M. Le PrésidentDate de mise en ligne :
- N° 2026-135Election du (de la) Président(e)Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : M. Le DoyenDate de mise en ligne :
- N° 2026-147Désignations des représentants de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes - Désignation - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : M. Le PrésidentDate de mise en ligne :
- N° 2026-151Fiscalité directe locale - Exercice 2026 - Fixation du taux de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires, de la cotisation foncière des entreprises (CFE), et de la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : M. Le PrésidentDate de mise en ligne :
- N° 2026-141Indemnités de fonction des élus métropolitains - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : M. Le PrésidentDate de mise en ligne :
- N° 2026-142Constitution des groupes d'élus - Participation de Bordeaux Métropole à leur fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : M. Le PrésidentDate de mise en ligne :
- N° 2026-138Charte de l'élu local et conditions d'exercice des mandats locaux - Information au ConseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : M. Le PrésidentDate de mise en ligne :
- N° 2026-134Liste des arrêtés pris par la Présidente - Information au conseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : M. Le PrésidentDate de mise en ligne :
- N° 2026-149Fiscalité directe locale - Exercice 2026 - Fixation du produit de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (Taxe GEMAPI) - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : M. Le PrésidentDate de mise en ligne :
- N° 2026-148Règlement budgétaire et financier de Bordeaux Métropole - Décision - ApprobationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : M. Le PrésidentDate de mise en ligne :
- N° 2026-144Prise en charge par Bordeaux Métropole des dépenses de fonctionnement des groupes politiques constitués au sein du Conseil jusqu'à la fin de la mandature - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : M. Le PrésidentDate de mise en ligne :
- N° 2026-150Fiscalité directe Locale - Exercice 2026 - Fixation des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : M. Le PrésidentDate de mise en ligne :
- N° 2026-146Désignations des représentants de Bordeaux Métropole au sein des Conseils d'Administration et des Conseils d'Exploitation des régies métropolitaines - Décision - DésignationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : M. Le PrésidentDate de mise en ligne :
- N° 2026-139Composition du Bureau métropolitain - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : M. Le PrésidentDate de mise en ligne :
- N° 2026-143Commission de concession et commission d'appel d'offres - Condition de dépôt des listes - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : M. Le PrésidentDate de mise en ligne :
- N° 2026-153Composition de la commission d'appel d'offres - Election - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : M. Le PrésidentDate de mise en ligne :
- N° 2026-152Commission de concession - Election - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : M. Le PrésidentDate de mise en ligne :
- N° 2026-140Délégation de pouvoirs du Conseil de Bordeaux Métropole au Président - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : M. Le PrésidentDate de mise en ligne :
- N° 2026-145Fixation du nombre de commissions, du nombre de leurs membres, de leurs domaines de compétence et de leur composition - Décision - Désignation - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : M. Le PrésidentDate de mise en ligne :
- N° 2026-136Projet de mandature 2026-2032 - AdoptionThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : M. Le PrésidentDate de mise en ligne :
- N° 1_ODJ-20260130Ordre du jour du conseil métropolitain du 30 janvier 2026Date de mise en ligne :
- N° 2026-17CENON - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 120 LLS collectifs situés Résidence Palmer, 1 rue François de Châteaubriand et 10 rue Louis Pergaud - Emprunts de type PAM d'un montant global de 5 770 691 € souscrits auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2026-14BORDEAUX - FONDATION DU PROTESTANTISME - Acquisition-Amélioration de 12 LLS collectifs situés résidence sociale Godard, 6 rue Gouffrand et 7 rue Godard - Emprunts de types PLAI d'un montant global de 183 000 € à souscrire auprès de la CDC - Garantie…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2026-2Budget Primitif 2026 - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :