Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18811 résultats
- N° 1_ODJ-20250711Ordre du jour du conseil métropolitain du 11 juillet 2025Date de mise en ligne :
- N° 2025-237Contrat de partenariat relatif au grand Stade de Bordeaux - Résiliation amiable du contrat de partenariat - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-238Création d'une régie pour la gestion du stade Atlantique -Décision - ApprobationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-222Délibération portant création d'emplois permanents dans le cadre du projet de régie pour la gestion du Stade Atlantique Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-239Désignation des membres du conseil d'exploitation de la régie du stade Atlantique - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 1_ODJ-20250606Ordre du jour du conseil métropolitain du 6 juin 2025Date de mise en ligne :
- N° 2_CR_20250606Compte-rendu du conseil métropolitain du 6 juin 2025Date de mise en ligne :
- N° 2025-251AMBARES-ET-LAGRAVE - Projet d'aménagement du secteur Gare de la Grave - Bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-253BEGLES - Opération de démolition-construction de la Cité du Dorat 2 - Cession d'une emprise appartenant au domaine public de Bordeaux Métropole d'une superficie totale de 4 253m² environ, à usage de voie de desserte de résidence privée, parcelle non…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-254BEGLES - Opération de démolition-construction de la Cité du Dorat 1 Bat A et Cité du Dorat 3 Bat C et D 2 - Déclassement par anticipation d'une emprise appartenant au domaine public de Bordeaux Métropole d'une superficie totale de 2 816m² environ, à…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-277Convention de co-maîtrise d'ouvrage, de gestion et de transfert entre Bordeaux
Métropole et la ville de Bordeaux pour la réalisation du groupe scolaire Armagnac
situé dans l'opération d'aménagement Saint Jean Belcier - Avenant n°1 - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Eric CABRILLATDate de mise en ligne : - N° 2025-221Révision n°2 du PLU 3.1 - Prescription de la procédure - Définition des objectifs de la procédure, des modalités d'association des communes et des modalités de la concertation avec le public durant la procédureThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
- N° 2025-276Opération d'Intérêt Métropolitain Bordeaux Inno Extra Rocade - Convention de
délégation de Maitrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et MERIGNAC - Décision -
AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Franck RAYNALDate de mise en ligne : - N° 2025-211Cap Sciences - Subventions de fonctionnement et d'investissement 2025 - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-212Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain Bordeaux Aéroparc-Aéroport - Périmètre de prise en considération - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-205PLIE de Bordeaux, PLIE des Hauts de Garonne et PLIE des Graves - Année 2025 - Subvention de fonctionnement pour action spécifique - Suivi de la clause d'insertion de la commande publique de Bordeaux Métropole - Conventions - Décisions - AutorisationsThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-270Sécurisation des conditions de vie dans les squats et bidonvilles -
Subvention de Bordeaux Métropole à l'association DEDALE pour l'année 2025
Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne : - N° 2025-271Dispositif de médiation à destination des personnes en situation de squats - Subvention de Bordeaux Métropole au Groupement d'intérêt public (GIP) Médiation pour 2025
Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne : - N° 2025-246VILLENAVE D'ORNON - Cession à la Ville d'un immeuble bâti situé 5bis rue des anciens combattants d'AFN -Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : - N° 2025-249BORDEAUX - Projet de mutation de la zone commerciale de Bordeaux Lac : protocole avec l'opérateur NhoodThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-250Bilan des acquisitions et cessions foncières de la Direction du foncier et des services fonciers des Directions développement et aménagement des pôles territoriaux de Bordeaux Métropole réalisées en 2024 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-248Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Nouvelle Aquitaine portant sur les comptes et la gestion de Bordeaux Métropole présenté à l'assemblée délibérante le 12 avril 2024.sur ' Enquête relative aux services rendus aux…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-275VILLENAVE D'ORNON - ZAC Robert Picqué - Approbation du Traité de concession, délégation du Droit de priorité et du droit de préemptionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel POIGNONECDate de mise en ligne :
- N° 2025-278Mises en Etat Correct (MEC) de l'école PAGNOL et de la maternelle LEROY à Lormont - co-maîtrise d'ouvrage et transfert de l'équipement entre Bordeaux Métropole et la ville de Lormont.Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Eric CABRILLATDate de mise en ligne :
- N° 2025-230Fonds d'aide aux jeunes - Avenant au Règlement d'intervention
Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :