Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 1_ODJ-20240315Ordre du jour du conseil métropolitain du 15 Mars 2024Date de mise en ligne :
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N° 2024-118Délégation de pouvoirs du Conseil de Bordeaux Métropole à la Présidente - Décision - AutorisationDate de mise en ligne :
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N° 2024-116Election du Président / de la PrésidenteDate de mise en ligne :
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N° 2024-117Délibération élection des VPDate de mise en ligne :
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N° 3_PVA-20240315Procès-verbal Sommaire du conseil métropolitain du 15 Mars 2024Date de mise en ligne :
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N° 2024-29Budget primitif 2024 - adoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 1_ODJ-20240202Ordre du jour du conseil métropolitain du 02 Février 2024
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N° 2024-53Approbation de la 11ème modification du PLU 3.1 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
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N° 2024-77Office de tourisme et des congrès de Bordeaux (OTCBM)- Convention - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
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N° 2024-83Parcs de stationnement - DSP BP3000 - Avenant 10 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
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N° 2024-82Parcs de stationnement - Grilles tarifaires applicables en 2024 - Décision - AdoptionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
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N° 2024-16Le Haillan - Zone d'aménagement concerté (ZAC) ' Cœur de Ville ' - Cession de parcelles à la Société publique locale (SPL) La Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision- AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
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N° 2024-10Bordeaux - Projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Centre commercial Europe - Cession à Proxicommerce d'une emprise d'environ 3783 m² correspondant à la rue Louis Geandreau - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2024-113Attribution n°5 des fonds de concours aux communes pour les équipements scolaires communaux hors opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - application de la délibération n° 2018-420 du 6 juillet 2018 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Agnès VERSEPUYDate de mise en ligne :
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N° 2024-9Bordeaux - Projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Centre commercial Europe - Abrogation de la délibération n°2023-392 et déclassement par anticipation d'une partie de la rue Louis Gendreau - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2024-108Zone industrielle de Blanquefort - Terrain de l'ancienne usine Ford - Ouverture de la concertation et définition de ses modalités - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Patrick BOBETDate de mise en ligne :
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N° 2024-109VILLENAVE D'ORNON - Projet d'opération d'aménagement sur le site de l'hôpital inter-armées Robert Picqué - Bilan de la concertation - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel POIGNONECDate de mise en ligne :
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N° 2024-23Dispositif à la mobilité courte durée des doctorants de la métropole bordelaise - Désignation d'un représentant - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2024-20Régie du marché d'intérêt national de Bordeaux Brienne - Compte financier, rapport de gestion et rapport d'activité 2022 - Information au ConseilThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2024-91Bordeaux - Aménagement des allées de Tourny - Lancement de la concertation - définition de ses modalités - Décision - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : -
N° 2024-86Bordeaux - Avenue des 40 Journaux, Rue Lavignolle et Avenue Marcel Dassault - Co-maîtrise d'ouvrage - Eclairage public - Participation financière - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-75Pôle d'échanges multimodal du Bouscat Sainte-Germaine - Avenant à la convention de financement des études opérationnelles - Avenant à la convention de financement de la phase projet - réalisation - Approbation - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne : -
N° 2024-89Le Haillan - Centre ville - Ouverture de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-87Marché 2015 - 150097U - Protocole d'accord MOE pour les études et le suivi des travaux d'ouvrages d'art - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-76Pôle d'échanges multimodal MEDOQUINE - Enquête publique RER + PEM - Déclaration de projet portant sur les espaces publics sous maitrise d'ouvrage de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :