Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2024-92Approbation des Plans de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE) des communes de Saint-Médard-en-Jalles, Gradignan, Parempuyre, Le Taillan-Médoc, Bouliac, Saint-Vincent-de-Paul, Saint-Louis-de-Montferrand - Décision -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-27Association européenne du film d'animation Cartoon - Organisation de la manifestation Cartoon Movie du 05 au 07 mars 2024 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2024-26Maison de l'emploi, de l'insertion et de l'entreprise de Bordeaux - Année 2024 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne : -
N° 2024-17Société d'Economie Mixte BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT - Autorisation de Bordeaux Métropole pour l'entrée de la SEM au capital de la SAS IMMOBILIERE IKOS - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
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N° 2024-21Inventaire des zones d'activités économiques - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2024-22Transfert de compétence enseignement supérieur et recherche. Transfert par la ville de Bordeaux du soutien à l'Ecole supérieure des Beaux-Arts de Bordeaux ainsi que des biens immobiliers et mobiliers mis à disposition de l'école supérieure des Beaux…Thème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2024-7Ambarès-et-Lagrave - Aménagement de la desserte d'une opération immobilière entre la rue du Broustey et la rue Loustauneuf - Projet urbain partenarial (PUP) avec le groupement d'opérateurs Nexity-Mesolia - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2024-54Agence d'urbanisme - subvention de fonctionnement 2024 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2024-12Artigues-près-Bordeaux - Aménagement de l'allée des papillons- Projet urbain partenarial (PUP) avec le SCCV Boca Artigues Papillons - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2024-11Bordeaux - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Avenant n°1 à la convention de comaîtrise d'ouvrage avec la ville de Bordeaux concernant la réalisation des espaces publics programmés - Approbation - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2024-39Tarifs complémentaires 2024 - Régie des restaurants - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-30BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition-amélioration de 3 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 20 rue des Fours - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 539 908 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-41VILLENAVE-D'ORNON - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 6 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 104 chemin de Galgon - Emprunts de types PLAI, PLUS, PLS et PHB 2.0 d'un montant global de 783 201…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-34BORDEAUX - SA D'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 56 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "IBM Ilot 4", avenue des 40 Journaux - Emprunts de types PLAI, PLUS, PLS et PHB 2.0 d'un montant global de 6 282 328…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-37Régime de Fiscalité professionnelle unique (FPU) - Attributions de compensation pour 2024 - Imputation d'une partie de l'attribution de compensation en section d'investissement -
Lissage des attributions de compensation sur les mois de mars à…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : -
N° 2024-46Versement mobilité - Remboursements au titre du personnel logé - Fixation de la distance maximale entre le logement et le lieu de travail - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-31MARTIGNAS-SUR-JALLE - SA D'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 8 logements collectifs et individuels locatifs sociaux, sis, 25 avenue Pierre et Marcelle Girard - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 932 125…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-43VILLENAVE-D'ORNON - SCIC COOPERATIVE FONCIERE AQUITAINE - Acquisition foncière d'un terrain situé 579 route de Toulouse, sis, opération d'accession en BRS "Locarno" - Emprunt de type Prêt long terme d'un montant de 510 000 euros auprès de Action…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-56Constitution d'un groupement de commandes pour les prestations de service juridique de conseil et de représentation en justice dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle et du numérique entre Bordeaux Métropole et la commune de Bordeaux…Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2024-59Avenant à la convention de partenariat entre Bordeaux métropole, la Ville de Bordeaux et la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux - Prolongation de la durée de la convention - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2024-55Présentation du rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes à Bordeaux Métropole - Information au ConseilThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2024-112Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Inno Campus (OIM BIC) -
Acquisition de deux terrains nus auprès de la Société d'Economie Mixte Locale (SEML) Route des Lasers - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Franck RAYNALDate de mise en ligne : -
N° 2024-99Désignation des membres représentant Bordeaux Métropole au GIP EKITIA - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
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N° 2024-24Technologique Forêt Cellulose Bois construction ameublement (FCBA) - Soutien aux actions spécifiques - Subvention de fonctionnement 2024 - Convention - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2024-50Economie sociale et solidaire (ESS) - Aide métropolitaine à l'investissement immobilier en faveur de la SARL Beausoleil (Table de Cana) - Avenant n°1 à la convention financière 2023 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :