Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2024-162Protocole transactionnel - Indemnisation au titre d'un accident de service - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2024-205BORDEAUX - ZAC Bastide Niel - Modification du dossier de réalisation de la ZAC Bastide Niel - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-141MERIGNAC - SA D'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 123 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 32 avenue de la Marne - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 18 407 057 euros auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-135ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - SA D'HLM VILOGIA - Construction de 5 logements collectifs sociaux en location-accession, sis, 83 avenue de l'Eglise - Emprunt de type PSLA d'un montant de 732 686 euros souscrit auprès de la Caisse d'Epargne Aquitaine Poitou…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-161SAINT-MEDARD EN JALLES - Contrat de co-développement 2024-2027 - Stratégie funéraire - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2024-134MERIGNAC - SA D'HLM MESOLIA HABITAT - Construction de 6 logements individuels sociaux en location-accession, sis, résidence "Robinson III", rue de Lorraine - Emprunt de type PSLA d'un montant de 1 300 000 euros souscrit auprès d'ARKEA Banque…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-123Cotisations / adhésions aux organismes - Année 2024 - Délibération cadre - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-120Désignations dans les organismes - Désignations - ReprésentationsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2024-121Liste des arrêtés pris par le Président - Information au ConseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2024-130BORDEAUX - SA D'HLM ICF ATLANTIQUE - Construction de 40 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Résidence "Les Acacias" au 182 ter Boulevard Albert 1er - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant global de 6 067 522 euros auprès de la CDC…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-204BORDEAUX - ZAC Bastide Niel - Avenant n° 2 au Traité de concession - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-157Lancement de la démarche d'évaluation du PLU3.1 - Mandat donné au Président pour solliciter les communes - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
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N° 2024-129BORDEAUX - S.C.I.C d'H.L.M. AXANIS - Acquisition et construction de 18 logements collectifs sociaux en location-accession, sis, 6 rue des Républicains Espagnols, Programme DOMA, ZAC Bastide Niel, Ilot B054 - Emprunt de type PSLA d'un montant de 3…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-138LORMONT - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition en VEFA de 26 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "Les Cascades", rue de l'Azuré du Serpolet - Emprunts de type PLS d'un montant global de 3 191 986 euros auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-132BORDEAUX - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition en VEFA de 9 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "L'Althéa", lot 4, 341, 343 et 345 bd Jean-Jacques Bosc - Emprunts de types PLS et PHB 2.0 d'un montant global de 1 757 528 euros auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-133BORDEAUX - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition en VEFA de 64 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "L'Althéa", lot 2, aux 341, 343 et 345 avenue Jean-Jacques Bosc - Emprunts de types PLS et PHB 2.0 d'un montant global de 8 353 294…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-163Avenant numéro 1 à la convention de groupement de commande pour les prestations de protection sociale complémentaire en santé et en prévoyance au bénéfice des agents de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2024-160Avenant pour le retrait d'un membre de la convention de groupement de commandes dédié à l'achat d'électricité et services afférents - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2024-124Fiscalité directe locale - Exercice 2024
Fixation du produit de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (Taxe GEMAPI) - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : -
N° 2024-220ARTIGUES PRES BORDEAUX - Parc d'Activités Economiques de la Blancherie - Acquisitions de la parcelles AV13 - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
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N° 2024-148Soutien aux programmes d'action 2024 des pôles de compétitivité, des réseaux et clusters, des technopoles et de l'Agence de développement et d'innovation (ADI)- Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
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N° 2024-223Démarche de résilience territoriale - mise en œuvre de démonstrateurs de réutilisation d'eaux non-conventionnelles - demande de subvention à l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
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N° 2024-168SEML Bordeaux Métropole Energies (BME) - Rapport 2023 - Exercice 2022 - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'exercice 2022 L.1524-5 du CGCT - Information au ConseilThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2024-225Bordeaux Métropole - Mise à jour des cartes du bruit stratégiques de Saint-Aubin-du-Médoc et du Taillan-Médoc - Autorisation - DécisionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Josiane ZAMBONDate de mise en ligne :
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N° 2024-152Contrat de plan Etat Région 2021-2027 - Participation financière de Bordeaux Métropole au projet d'équipements scientifiques du Campus Archéo de l'Université Bordeaux Montaigne - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :