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Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18809 résultats
  • N° 2022-582
    Liste des arrêtés pris par le Président
    Thème : Gouvernance de la Métropole
    Rapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-582 - pdf - 51.47 Ko
  • N° 2022-583
    Evolution du code de déontologie de l'élu métropolitain - Modification - Décision - Autorisation
    Thème : Administration générale
    Rapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-583 - pdf - 74.4 Ko
    code de déontologie des élus - pdf - 345.74 Ko
  • N° 2022-584
    Représentations dans les organismes - Désignations - Autorisations
    Thème : Gouvernance de la Métropole
    Rapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-584 - pdf - 68.62 Ko
  • N° 2022-585
    Modification du règlement intérieur Conseil de Bordeaux Métropole 2020-2026 - Décision - Autorisation
    Thème : Gouvernance de la Métropole
    Rapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-585 - pdf - 56.62 Ko
  • N° 2022-586
    Modification de la composition des commissions ordinaires - Election - Décision - Autorisation
    Thème : Gouvernance de la Métropole
    Rapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-586 - pdf - 59.28 Ko
  • N° 2022-587
    Election d'un Conseiller métropolitain délégué - Décision - Autorisation
    Thème : Gouvernance de la Métropole
    Rapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-587 - pdf - 59.68 Ko
  • N° 2022-588
    Rapport de transition écologique et sociale - Année 2022 - Information
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-588 - pdf - 60.19 Ko
    Rapport transition - pdf - 22.37 Mo
  • N° 2022-589
    Convention de co-maîtrise d'ouvrage, de gestion et de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux pour la réalisation du groupe scolaire des Aubiers, dans le cadre du plan de renouvellement des Aubiers - Décision - Autorisation
    Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière
    Rapporteur : Madame Christine BOST
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-589 - pdf - 60.92 Ko
    convention - pdf - 360.78 Ko
  • N° 2022-590
    Le Bouscat - Libération Centre-Ville - Compte rendu financier et d'activités année 2021 - Décision - Approbation
    Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière
    Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-590 - pdf - 78.41 Ko
    Avenant n°4 - le Bouscat - LBO - pdf - 126.21 Ko
    Plan de trésoreire actualisé - pdf - 268.23 Ko
    Bilan consolidé Ville - pdf - 35.03 Ko
  • N° 2022-591
    Artigues-près-Bordeaux - Place Pierre Curie - Acquisition de la propriété de Télédiffusion de France (TDF) cadastrée AV61 et 28 - Décision - Autorisation
    Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière
    Rapporteur : Madame Christine BOST
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-591 - pdf - 60.21 Ko
  • N° 2022-592
    BRUGES - Opération d'aménagement "Petit Bruges" - Compte-rendu financier et d'activités (CRFA) 2021 - Décision - Approbation
    Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière
    Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-592 - pdf - 96.72 Ko
    CRFA 2021 avec annexes - pdf - 1.96 Mo
  • N° 2022-593
    Mérignac - Avenue de la grande semaine et rue Léon Morane - Opération d'Intérêt Métropolitain Aéroparc - Projet d'aménagement du secteur ' Vert-Castel ' - Acquisition par Bordeaux Métropole auprès de S.A. PROFEFIM - Décision - Autorisation
    Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière
    Rapporteur : Madame Christine BOST
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-593 - pdf - 62.63 Ko
    plan - pdf - 1.29 Mo
  • N° 2022-594
    Bègles - Cession d'un terrain au restaurant ' Le Chiopot ' - Décision - Autorisation
    Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière
    Rapporteur : Madame Christine BOST
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-594 - pdf - 56.82 Ko
    PLAN - pdf - 3.01 Mo
  • N° 2022-595
    AMBARES ET LAGRAVE - Cession à la Commune de l'immeuble bâti situé 2 avenue Jules Ferry, cadastré BM 58 - Décision - Autorisation
    Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière
    Rapporteur : Madame Christine BOST
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-595 - pdf - 60 Ko
  • N° 2022-596
    Bordeaux - Mise en vente par adjudication d'un bien, sis 40, rue Arago - Parcelle cadastrée SI52 - Décision - Autorisation
    Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière
    Rapporteur : Madame Christine BOST
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-596 - pdf - 59.8 Ko
    arrêté de déclassement - pdf - 138.11 Ko
  • N° 2022-597
    Blanquefort - Ecoparc - Cession à la société LAMSO - Substitution - Décision - Autorisation
    Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière
    Rapporteur : Madame Christine BOST
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-597 - pdf - 68.83 Ko
  • N° 2022-598
    Carbon-Blanc - Appel à manifestation d'intérêt AIRE (Aménager, innover, redessiner, entreprendre) - Cession de foncier à la SCCV (Société civile de construction vente) AEDIPIERRE - Décision - Autorisation
    Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière
    Rapporteur : Madame Christine BOST
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-598 - pdf - 66.08 Ko
  • N° 2022-599
    Eysines- Zone d'aménagement concerté (ZAC) CARES Cantinolle - Compte-rendu financier et d'activités (CRFA) 2021 - Décision - Approbation
    Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière
    Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-599 - pdf - 219.67 Ko
    CFRA 2021 - pdf - 5.85 Mo
  • N° 2022-600
    Zone industrielle de Blanquefort - Vente d'un terrain de 38 547 m² à la société Bardinet - Convention - Décision - Autorisation
    Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière
    Rapporteur : Madame Christine BOST
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-600 - pdf - 59.72 Ko
  • N° 2022-601
    BRAZZA - Promesse de vente de la Société COGEDIM dans le cadre de la requalification des quais de la Rive Droite de Bordeaux - Décision - Autorisation
    Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière
    Rapporteur : Madame Christine BOST
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-601 - pdf - 60.34 Ko
    Plan d'aménagement du parkway - pdf - 852.18 Ko
  • N° 2022-602
    Ambarès - Zone d'aménagement concerté (ZAC) centre ville - Compte rendu d'activité comptable (CRAC) 2021 - Approbation - Décision - Autorisation
    Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière
    Rapporteur : Madame Christine BOST
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-602 - pdf - 95.86 Ko
    Annexe_1_ZAC_AMB._CRAC_2021_bilan_amenageur - pdf - 122.25 Ko
  • N° 2022-603
    Opération d'Aménagement d'Intérêt Métropolitain Parc des Jalles - Signalétique des Portes - Convention d'Autorisation d'Occupation Temporaire - Décision - Autorisation
    Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière
    Rapporteur : Madame Christine BOST
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-603 - pdf - 57.48 Ko
    Convention AOT Ville de Bordeaux - pdf - 462.59 Ko
    Convention AOT Ville de Blanquefort - pdf - 430.42 Ko
  • N° 2022-604
    MERIGNAC - Programme Habiter, s'épanouir - Opération d'aménagement MERIGNAC Soleil
    Compte-rendu financier et d'activités 2021 (CRFA) - Avenant n°2 au traité de concession - Décision - Approbation
    Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière
    Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-604 - pdf - 92.01 Ko
    CRFA Mérignac Soleil 2021 - Fusionné avec annexes - pdf - 2.62 Mo
    Avenant 2 - Traité de concession Mérignac Soleil - pdf - 158.91 Ko
  • N° 2022-605
    MERIGNAC - Programme Habiter, s'épanouir - Opération d'aménagement MERIGNAC Marne - Compte Rendu Financier et d'activités 2021 (CRFA)- Avenant n°4 à la convention d'avance de trésorerie
    Décision - Approbation
    Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière
    Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-605 - pdf - 84.3 Ko
    Dossier CRFA Mérignac Marne complet avec annexes - pdf - 13.03 Mo
    Avenant 4 - Convention d'avance de trésorerie Mérignac Marne - pdf - 148.97 Ko
  • N° 2022-606
    Ambarès-et-Lagrave - Zone d'aménagement concerté (ZAC) "Centre Ville" - Secteur E - Acquisition auprès de l'OPH Aquitanis - Décision - Autorisation
    Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière
    Rapporteur : Madame Christine BOST
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-606 - pdf - 66.08 Ko