Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2010-0734Développement Durable - Plan Climat de la Cub - Bègles - Construction d'un bâtiment passif par l'association Océan - Demande de subvention - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2010-0735Finances - BORDEAUX - ZAC COEUR DE BASTIDE - - CRAC 2009 - - Avenant n° 6 à la convention de concession - -APPROBATION-
- N° 2010-0736Finances - Restructuration de l'Hôtel communautaire - Performances et efficacité énergétique - Cofinancements FEDER et ADEME - Décisions - Autorisations
- N° 2010-0737Urbanisme - Ville de Bordeaux - Participation exceptionnelle de la Communauté Urbaine de Bordeaux - à la réalisation d'une Résidence Hôtelière à vocation sociale - pour l'année 2010 - Décision - Autorisation
- N° 2010-0738Finances - Exercice 2010 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n° 8 - Décision - Adoption
- N° 2010-0739Finances - BORDEAUX - SARL UTOPIA SAINT SIMEON - Solde d'une participation pour non réalisation d'aires de stationnement - Remise gracieuse - Autorisation
- N° 2010-0740Finances - Activité Parcs de Stationnement - Remise à la Régie PARCUB de travaux d'aménagement du parc Charles de Gaulle à Mérignac et transfert des sources de financement associées - Décision - Autorisation
- N° 2010-0741Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 44 logements collectifs locatifs financés par un PLUS, 17, rue de Beguey - Emprunts principaux de 1.124.541 Â et 3.455.630 Â - Garantie -…
- N° 2010-0742Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 12 logements individuels locatifs financés par un PLUS, 17, rue de Beguey - Emprunts principaux de 385.320 Â et 1.203.627 Â - Garantie -…
- N° 2010-0743Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 19 logements collectifs locatifs financés par un PLAI, 17, rue de Beguey - Emprunts principaux de 366.754 Â et 1.174.644 Â - Garantie -…
- N° 2010-0744Finances - BLANQUEFORT - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition amélioration de 2 logements individuels locatifs situés, l'un au 32, rue du Neurin et l'autre au 34, rue Jean Mermoz - Emprunts…
- N° 2010-0745Finances - BLANQUEFORT - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 30 logements individuels locatifs, "Le Petit Lacanau", rues Anita Conti, Ferdinand Buisson et Rosa Luxembourg -…
- N° 2010-0746Finances - BLANQUEFORT - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition amélioration d'un logement individuel locatif situé 7, rue de Margaux - Emprunts principaux de 173.967 Â et 14.732 Â - Garantie …
- N° 2010-0747Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 30 logements individuels locatifs, résidence "Les Diversités" - Emprunt complémentaire de 509.885 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2010-0748Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 11 logements individuels locatifs, avenue du Truc, résidence "Jacques Cartier" - Emprunts principaux de 207.394 Â et 1.174.547 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2010-0749Finances - Activité transport en commun de la Communauté urbaine de Bordeaux - Majoration du taux de versement transport au 1er janvier 2011 - Décision - Autorisation
- N° 2010-0750Fonctionnement et Administration Générale - Délégation du Conseil de Communauté au Président- Autorisation.
- N° 2010-0751Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics- Direction des Moyens Généraux- Location de fontaines à eau en bonbonnes et fourniture de consommables- Appel d'offres ouvert- Autorisation
- N° 2010-0752Fonctionnement et Administration Générale - Bail emphytéotique administratif "Jean Fleuret" - - Construction du bâtiment à usage de la Communauté - - Avenant n° 2 - Autorisation
- N° 2010-0753Fonctionnement et Administration Générale - Convention d'échanges de données numériques entre l'Université de Bordeaux et la CUB. - Décision - Autorisation
- N° 2010-0754Fonctionnement et Administration Générale - Société Protectrice des Animaux de Bordeaux et du Sud Ouest (S.P.A.) - Refuge pour les animaux - Subvention de fonctionnement de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour 2010 - Décision - Autorisation
- N° 2010-0755Développement Durable - La préservation et la valorisation des activités agricoles sur le territoire de l'agglomération bordelaise - Programme d'interventions 2010-2011 sur les circuits courts de proximité par l'Association FRCIVAM - Décision -…
- N° 2010-0756Développement Durable - Bordeaux - Plan Garonne - Installation d'un ponton Quai des Chartrons - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2010-0757Fonctionnement et Administration Générale - Poste d'ingénieur des Systèmes et Equipements à la Mission Tramway - Autorisation de recourir à un agent contractuel - Décision
- N° 2010-0758Fonctionnement et Administration Générale - Convention Industrielle de Formation par la Recherche (CIFRE) - Autorisation de recourir aux services de doctorants - Décision - Autorisation