Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2023-20Convention avec la Société anonyme Aéroport de Bordeaux Mérignac (SA ADBM) portant sur les conditions et modalités d'exploitation du tramway et du bus express sur le domaine public aéroportuaire - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2_CR-20230127Compte rendu du conseil métropolitain du 27 Janvier 2023Date de mise en ligne :
- N° 2023-33Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole (OTCBM) - Subvention de fonctionnement 2023 - Convention - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-32Association européenne du film d'animation Cartoon - Organisation de la manifestation
Cartoon Movie du 7 au 9 mars 2023 - Convention 2023- Décision -Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne : - N° 2023-98Périmètre de Protection des espaces naturels et agricoles périurbains (PEANP) des Jalles - Participation financière de Bordeaux Métropole à l'étude de préfiguration de l'extension du périmètre - Subvention d'investissement - Décision - Convention -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2023-99EYSINES - Convention de mise à disposition de la parcelle BB 1225 pour la mise en œuvre des mesures compensatoires de la Zone d'aménagement concerté (ZAC) CARES Cantinolle - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne : - N° 2023-100Blanquefort - Création des zones de préemption au titre des espaces naturels sensibles "Gravières et prairies humides" - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2023-101règlement d'aide à la végétalisation des espaces résidentiels collectifs - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2023-102Convention numérique et systèmes d'information entre Bordeaux Métropole et la régie de l'eau Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2023-103Sécurisation des conditions de vie dans les squats et bidonvilles - Subvention de Bordeaux Métropole à l'association DEDALE - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne : - N° 2023-104Convention de partenariat entre Bordeaux Métropole et l'Hôpital Suburbain du Bouscat dans le cadre de la mise en œuvre de la maison sport santé métropolitaine - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Josiane ZAMBONDate de mise en ligne :
- N° 2023-57Remise gracieuse trop perçu de rémunération - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-58Talence - Stratégie Funéraire - Contrat de co-développement 2021-2023 - Subvention d'aide au fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-59Direction des archives - Dépôt des archives historiques de l'Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole à Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-60Convention 2023 entre le COS et Bordeaux Métropole -Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-61Convention générale de réalisation d'études et de travaux relatifs aux réseaux d'eau potable sur le périmètre de l'OIN avec l'EPA de Bordeaux Euratlantique - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2023-62Protocole transactionnel Energie des bassins (EDB) - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2023-63Convention entre Bordeaux Métropole et la Régie de l'eau Bordeaux Métropole en matière de solidarité internationale - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2023-64Convention d'échanges de données numériques entre le Syndicat intercommunal d'adduction d'eau et d'assainissement Saint-Jean d'Illac-Martignas (S.I.A.E.A) et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2023-65Régie de l'Eau Bordeaux Métropole - Remplacement d'un membre du Conseil d'Administration - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2023-66Convention d'échanges de données numériques entre le Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Carbon Blanc (S.I.A.O.) et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2023-40PAREMPUYRE - SA d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition de la charge foncière et construction de 37 logements individuels et collectifs locatifs sociaux dans le cadre d'une VEFA, sis, 19 rue d'Olives - Emprunts des types PLAI, PLUS et PHB 2.0 d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-94Responsabilité élargie du producteur des produits du tabac - contrat avec l'éco organisme Alcome 2023-2027 - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Jean-Baptiste THONYDate de mise en ligne :
- N° 2023-95Gradignan - Création d'un aménagement cyclable sur la route de Canéjan entre la route de Pessac et la rue Loustalot - Ouverture de la concertation réglementaire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2023-96Chambre d'Agriculture de la Gironde - Année 2023 - Subvention Fonds d'urgence en solidarité aux agriculteurs à la suite des épisodes de grêle - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :