Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18809 résultats
- N° 2023-321Avenant à la convention de groupement de commande Vêtements de travail et équipements de protection individuelle - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-274Convention de mise en état correct et de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Cenon concernant le groupe scolaire Jules Michelet - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-275Convention de mise en état correct et de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Lormont concernant l'élémentaire Condorcet - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-331Programmation 2023 - Crédits de fonctionnement de la politique de la ville - Appel à projets du contrat de ville et médiation sociale - Subventions - Décision - AdoptionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2023-270Martignas-sur-Jalle - Extension de l'allée des Bruyères - Projet urbain partenarial (PUP)entre Bordeaux Métropole et les propriétaires des parcelles 273AH923 et 273AH651 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-312Programme de recherche POPSU Transitions ' Plate-forme d'observation des projets et stratégies urbaines ' - Signature d'une convention (2023-2026) de partenariat quadripartie entre l'État, le GIP l'Europe des projets architecturaux et urbains, l'A…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Baptiste MAURINDate de mise en ligne :
- N° 2023-350Bilan d'étape de la concertation réglementaire et volontaire du projet métropolitain des barrières et des boulevards et de son périmètre de prise en considération - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2023-311Agence d'urbanisme Bordeaux Métropole Aquitaine (A'urba) - Subvention 2023 - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-268Mérignac - Avenue de Bellevue et avenue Marcel Dassault - Acquisition des parcelles ER 175 et ER72 en vue de la réalisation d'une aire de grand passage - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-313Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) - Convention opérationnelle N° 33-18-048 d'action foncière pour le développement de l'activité économique sur le site de projets de l'OIM Aéroparc - Rachat de foncier par Bordeaux Métropole…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
- N° 2023-276Mise en état correct de l'école Emile Barbou - Convention de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Carbon-Blanc - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-328Concession d'aménagement pour la requalification du centre historique de Bordeaux 2014 - 2022 - Compte-rendu d'activité à la collectivité locale pour le 1er semestre 2022 et clôture d'activité - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-363Association départementale des amis des voyageurs de la Gironde (ADAV 33)- Subvention de fonctionnement 2023 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
- N° 2023-332Programmation prévisionnelle 2023 des logements agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2023-329Bordeaux Métropole - Projet de Renouvellement Urbain du Grand Parc. Convention pour l'animation d'une Maison du Projet pour le projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Décision - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne : - N° 2023-333Mesures exceptionnelles pour la relance de la construction de logements locatifs sociaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2023-330Modalités de mise en œuvre de la charte sur le Bail Réel Solidaire Accession - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2023-364Dispositif de médiation à destination des personnes en situation de squats - Subvention de Bordeaux Métropole au Groupement d'intérêt public (GIP) Médiation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
- N° 2023-271Bordeaux- Zone d'aménagement concerté Saint-Jean Belcier - Cession de plusieurs emprises situées rues Clément Thomas et Plantevigne d'une superficie de 2 548 m² environ à L'Etablissement Public d'Aménagement Bordeaux Euratlantique (EPABE) - Décision…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-327Projet de renouvellement urbain du quartier de Thouars à Talence - Convention de renouvellement urbain - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2023-273Bordeaux - Rue Arago - Acquisition auprès de la Ville de Bordeaux de l'immeuble sis 48 rue Arago - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-272Bordeaux- Rue Benauge Quai Deschamps - Acquisition à titre gratuit du centre d'intervention de la Benauge auprès du Service Départemental d'Incendie et de Secours suite à sa désaffectation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-269Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) St Jean Belcier - Acquisition auprès de l'Etablissement Public d'Aménagement Bordeaux Euratlantique (EPABE) du Pont de la Palombe, des rampes d'accès et du ' pont liaison-rue ' côté Amédée Saint Germain -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-362Aires de grands passages - Année 2023- Participation financière de Bordeaux Métropole à la mission de coordination départementale des grands passages estivaux des gens du voyage dans le cadre d'une convention de groupement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
- N° 2023-267Projet urbain du centre ancien de Bordeaux : lancement d'une opération d'aménagement - Objectifs du projet et modalités de concertation préalable - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :