Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2024-616Création d'emplois temporaires - Année 2025 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-612Politique sociale de l'employeur Bordeaux Métropole pour ses agents - Budget 2024 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-611Modification du règlement intérieur d'attribution aux agents de Bordeaux Métropole de chèques d'accompagnement personnalisé - Effet au 1er janvier 2025 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-618Actualisation du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-620Plan d'actions de lutte contre les risques d'atteintes à la probité-suites contrôle AFA - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-610Caisse de secours et d'entraide des sapeurs-pompiers - Convention du 26 novembre 2001 - Avenant n° 23 relatif à la subvention 2024 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-609Protection sociale complémentaire des agents de Bordeaux Métropole - Avenant numéro 1au contrat de santé collective - Modification des cotisations des agents et de la participation employeur-au 1er janvier 2025 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-679Signature du contrat territorial pour l'accueil et l'intégration des étrangers primo-arrivants sur le territoire de la ville de Bordeaux et de Bordeaux Métropole pour l'année 2024- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
- N° 2024-635Contractualisation du Pacte Territorial France Renov' et création du service public de la rénovation de l'habitat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2024-656AMBARES ET LAGRAVE - rue du Broustey - Cession d'un terrain à MESOLIA - Délibération complémentaire - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-658BORDEAUX 33 rue des Bleuets - Cession d'un immeuble bâti métropolitain, à l'office Public de l'Habitat GIRONDE HABITAT dans le cadre de son projet de construction de logements locatifs sociaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-693VILLENAVE D 'ORNON - Bilan de la mise à disposition de l'étude d'impact relative au projet de dossier de création de Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) "Robert Picqué" - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel POIGNONECDate de mise en ligne :
- N° 2024-634Modification du règlement d'intervention de Bordeaux Métropole relatif à la réhabilitation du parc locatif social - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2024-636Politique de la ville - Adhésion de Bordeaux Métropole à l'association Ville et Banlieue pour l'année 2025 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2024-606Modification simplifiée n°4 du PLU 3.1 pour la correction d'une erreur matérielle - Bilan de la mise à disposition - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
- N° 2024-661MERIGNAC - Cession - 5 avenue de l'Yser - SCI BP Mixte La poste Immobilier - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-608Etablissement public foncier Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) - Convention de réalisation N° 33-24-148 d'actions foncières pour le projet urbain BRAZZA à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
- N° 2024-637Politique de la ville - Appel à projets 'emploi' 2021 - Rectification d'une erreur matérielle concernant le nom d'un bénéficiaire - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2024-641Fonds de Solidarité Logement - Nouveau règlement d'intervention - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne : - N° 2024-639Convention de partenariat entre Bordeaux Métropole et le CCAS de la ville de Bordeaux pour l'utilisation de la Maison du Projet Joliot Curie - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2024-662BORDEAUX - 28-30 rue Chantecrit - Cession d'un terrain à l'office foncier solidaire Coo.sol pour une opération en bail réel solidaire - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-694VILLENAVE D'ORNON - Projet d'opération d'aménagement sur le site de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué - Engagement d'acquérir - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel POIGNONECDate de mise en ligne :
- N° 2024-605Procédure d'évaluation du PLU3.1 - Analyse des résultats de l'application du PLU 3.1 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
- N° 2024-638Politique de la ville - Attribution de subventions d'investissement au titre de la construction/réhabilitation d'équipements de proximité dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2024-650Programme Habiter, s'épanouir - MERIGNAC - Secteur Soleil - Chemin long - Dispositif d'obligations réelles environnementales (ORE) - Contractualisation avec l'indivision Mérignac Soleil - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :