Documents du Conseil

Fonctionnement et Administration Générale - Commande artistique 2ème phase tramway. Réalisation de l'oeuvre "Commence alors la grande lumière du Sud-Ouest" de Pascal Convert : station "Gare de Bègles". Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Ecole Maternelle Anatole France - Transfert en pleine propriété à la Commune de Cenon - Convention - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Travaux de démolition d'immeubles sur les communes de la Communauté urbaine de Bordeaux - - Marché n° 11 293 Z lot 1 Bordeaux - Avenant n° 2.

Fonctionnement et Administration Générale - Commande artistique 2ème phase tramway. Réalisation de l'oeuvre "Les Fées" d'Antoine Dorotte : station "Lagardette Bassens Carbon Blanc". Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Prestations de service informatique - Assistance aux utilisateurs "Helpdesk" - Appel d'offres restreint - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Migration vers Business Object XI : achat de licences, accompagnement, assistance au paramétrage et à la migration des états, hot line et maintenance - Appel d'offres ouvert -…

Fonctionnement et Administration Générale - Service d'archéologie préventive - Création - Autorisation - Approbation

Développement Durable - Association ACT Média Diffusion - Projet apicole de la Communauté urbaine de Bordeaux : film documentaire "Le Frelon chinois" - Subvention de fonctionnement 2012 - Décision - Convention - Autorisation

Développement Durable - Blanquefort - Parc des Jalles - Festival de la Nature du 14 au 16 septembre 2012 - Fonds de concours 2012 - Décision - Convention - Autorisation

Développement Durable - Adhésion de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique (CARA) au Syndicat Mixte pour le Développement Durable de l'Estuaire de la Gironde (SMIDDEST) - Décision - Approbation

Transports et Déplacements - Convention financière du site "moijecovoiture.com" - Approbation - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Abattoir public de Bazas - Travaux de modernisation, d'extension et de création d'une salle de découpe - Aide à l'investissement matériel et immobilier - Convention - Décision - Autorisation.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'abattoir - Budget d'exploitation 2011 - Décision modificative n°1 - Adoption.

Sans Commission - Projet métropolitain et leviers fonciers - Débat d'orientations

Urbanisme - VILLENAVE D'ORNON - Acquisition de la parcelle de terrain nue cadastrée BD 154 située 29 avenue Georges Clémenceau appartenant à M. Michel POIRIER - Décision - Autorisation

Urbanisme - EYSINES - ZAC de Carès - Acquisition amiable de l'immeuble sis 34 rue Martin Porc appartenant aux consorts SEMPEY - Décision - Autorisation

Urbanisme - Bordeaux - Attribution d'une subvention d'investissement pour une étude pré opérationnelle sur le quartier prioritaire du Grand Parc - Année 2012 - Décision - Autorisation

Urbanisme - "Appel à projet pour la création d'une structure multiservices dédiée à la mobilité durable sur l'agglomération bordelaise" - Signature d'une convention entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et l'association Voiture & Co - Autorisation…

Urbanisme - CARBON BLANC - Immeuble bâti sis 17 rue Thérèse cadastré AN 233, appartenant à Madame et Monsieur LAMAIGNERE - Mise en demeure d'acquérir Article L 123.17 du Code de l'Urbanisme - Acquisition - Autorisations - Décision

Urbanisme - Loi n° 95.127 du 8 février 1995 relative aux marchés publics et délégation du service public. Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2011 - Tableau récapitulatif des cessions d'immeubles avec coût historique -…

Urbanisme - FLOIRAC - Immeuble bâti sis 18 impasse Tête Nègre et 19 Chemin Serr, cadastré AE 144 et 145, appartenant aux Consorts BALAGUER - Mise en Demeure d'Acquérir - Article L.123.17 du Code de l'Urbanisme - Acquisition - Autorisation - Décision

Eau et Assainissement - Participation Financière à l'assainissement Collectif (PFAC) - - mode de calcul et mode de recouvrement - Adoption - - Autorisation - Décision -

Eau et Assainissement - Lancement de l'accord cadre pour l'assistance technique dans le domaine de l'assainissement - Décision - Autorisation -

Eau et Assainissement - Lancement de l'accord cadre pour l'Assistance technique dans le domaine de l'eau potable - Autorisation

Eau et Assainissement - Bouliac - Autorisation de transfert de la compétence eau potable du SIEA à la Communauté urbaine de Bordeaux - Avis défavorable au projet de périmètre du futur syndicat d'eau potable incluant le SIEA - Décisions -…