Documents du Conseil

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bordeaux - Projet d'aménagement d'une voie nouvelle reliant les rue Surson et Chantecrit dans l'îlot Dupaty - Bilan de la concertation - Dossier définitif - Approbation - Décision

Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Instauration d'une Participation pour Voirie et Réseaux - Projet d'aménagement d'une voie nouvelle reliant les rues Surson et Chantecrit dans l'îlot Dupaty - Autorisation d'exécuter les travaux.

Développement Durable - Etudes de faisabilité des Zones d'Actions Prioritaires pour l'Air (ZAPA) - Participations financières des villes de Bordeaux et Mérignac à la réalisation d'études - Conventions de financement - Autorisation

Développement Durable - Artigues-Près-Bordeaux : aide à la création de la Maison Eco Citoyenne par rénovation et extension d'un bâtiment municipal existant - Fonds de concours - Décision - Autorisation

Développement Durable - Soutien à l'émergence et à l'animation d'Agendas 21 sur les communes de la Communauté Urbaine de Bordeaux. Convention. Décision. Autorisation

Développement Durable - Communauté Urbaine de Bordeaux - Elaboration des Plans de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) - Convention de coopération technique - Décision - Convention - Autorisation

Urbanisme - MERIGNAC - ZAC Centre Ville - CRAC 2011 - Approbation - Décision

Urbanisme - Floirac - ZAC des Quais - Assistance au pilotage du projet urbain-Autorisation

Urbanisme - SAINT-VINCENT-DE-PAUL - Secteur Centre Ville - Instauration d'un périmètre de prise en considération - Décisions - Autorisations

Urbanisme - BRUGES - ZAC Les Vergers du Tasta - CRAC 2011 - Approbation

Urbanisme - Ambarès et Lagrave - ZAC Centre Ville Ilot D - Cession d'un terrain communautaire à l'aménageur AQUITANIS - Décisions - Autorisation

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - DSP pour le compostage collectif de déchets verts - Avenant n°3 à la convention d'exploitation non détachable - Autorisation

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Convention avec l'Etat concernant la sécurisation des déchetteries - Autorisation de signature

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés Publics - Vente des ferrailles et des batteries provenant des centres de recyclage communautaire - Appel d'offres ouvert - Lancement et autorisation de signature

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Tramway 3ème phase - APS301 - Système d'alimentation par le sol Mérignac et dépôt La Jallère - Marché négocié sans mise en concurrence préalable - Autorisation de signer

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Mise en place de Terminus Partiels sur le réseau tramway existant - Marché dit APS 304 - Travaux de mise en place des équipements fixes - du système d'alimentation par le sol (A.P.S.) au terminus…

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux d'infrastructures - Ligne C Bordeaux-Lac - Accès au centre de maintenance - - Ouvrage de franchissement de la Jallère (OA 302) - Appel d'offres ouvert - -…

Transports et Déplacements - Marchés Publics - tramway 3ème phase - BIL302 - Système billettique de validation - Marché complémentaire - Attribution - Autorisation de signer

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Tram-Train du Médoc - Consultation STR TTM - réalisation de la ligne Tram-Train du Médoc de la station Cracovie à Bordeaux - jusqu'à la gare de Blanquefort - - Travaux de ligne aérienne de contact et…

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Tram-Train du Médoc - Marché VRD TTM : - réalisation de la ligne Tram-Train du Médoc de la station Cracovie à Bordeaux - jusqu'à la gare de Blanquefort - Lot 2 : Travaux de stations - Appel d'offres…

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Ensemble du Réseau de tramway - - Accord cadre de Maîtrise d'œuvre - Appel d'offres - Autorisation de lancement - Désignation

Sans Commission - Bordeaux Euratlantique - Projet de réseau de chaleur alimenté par l'unité d'incinération des ordures ménagères de Bègles - Désignation des représentants de la CUB à la CAO du groupement de commande constitué entre l'EPA…

Urbanisme - BORDEAUX - PAE des Bassins à flot - Echanges fonciers avec la société Bouygues Immobilier - Ilot B0 - Décision - Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX - PAE des Bassins à flot - Echanges fonciers avec la société Kaufman and Broad - Ilot B6 - Décision - Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX - PAE des Bassins à flot - Cession de terrain de 1114 m² - Ilot B9 - sur le cours Henri Brunet à la SA d'HLM Domofrance - Annulation - Décision - Autorisation