Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2025-307Caisse de secours et d'entraide des sapeurs-pompiers - convention du 26 novembre 2001 - Avenant n°24 relatif à la subvention 2025 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-311Participation de Bordeaux Métropole aux journées nationales de France Urbaine 2025
- Prise en charge aux frais réels de la délégation métropolitaineThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2025-309Protocole d'accord transactionnel (hors marché)- Société INEO AQUITAINE - Bordeaux Métropole -
Autorisation et signature
Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2025-326Travaux d'aménagement pour la réalisation de la maison du projet de Lormont Carriet - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-338TALENCE - Acquisition par Bordeaux Métropole auprès de l'opération COGEDIM de la parcelle cadastrée AT 150 sise 196 rue Robespierre à Talence - Décision AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-337SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Zone d'Aménagement Economique "GALAXIE 4" - Cession du lot 8 à la SCI IBACA- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-325Pessac Saige - Convention de financement pour la réalisation d'une opération de réhabilitation / démolition partielle / reconversion de logements locatifs sociaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-335LE HAILLAN - Zone d'Aménagement Economique ' Cinq chemins ' - Cession du lot S à la société AQMO - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-340Révision du SCOT de l'aire métropolitaine bordelaise - Avis de Bordeaux MétropoleThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-334BORDEAUX - Suppression de la servitude de passage au profit de Bordeaux Métropole sur la parcelle RS 95, sise 13 quai de Bacalan à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-336TALENCE - Aménagement de la route de Toulouse - Acquisition des parcelles AT 148 et AT 513 sises 157 route de Toulouse - Eviction totale de fonds de commerce - Indemnité d'éviction - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-351Association départementale des amis des voyageurs de la Gironde (ADAV 33) - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole 2025 - Décisions - AutorisationsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
- N° 2025-352Stratégie territoriale de résorption des squats et bidonvilles - Participation de Bordeaux Métropole au financement de la plateforme départementale de résorption - Subvention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
- N° 2025-305Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) - Convention opérationnelle N° 33- 18-048 d'action foncière pour le développement de l'activité économique sur le site de projets de l'OIM Aéroparc - Rachat de foncier par Bordeaux Métropole…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
- N° 2025-328Programmation prévisionnelle 2025 des logements sociaux agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-353Aires de grands passages - Année 2025 - Participation financière de Bordeaux Métropole à la mission de coordination départementale des grands passages estivaux des gens du voyage dans le cadre d'une convention de groupement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
- N° 2025-327Programmation 2025 - Crédits de fonctionnement de la politique de la ville - Appel à projets du contrat de ville - Subventions - Décision - AdoptionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-324Programmation 2025 - Crédits de fonctionnement de la politique de la ville - Appel à projets du contrat de ville - Subventions - Décision - Adoption.Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-339BRUGES - Projet d'aménagement de voirie "Liaison centre-ville / Quartier du Tasta" Rue Beyerman - Parcelle AV1230 - Bâtiment - Protocole transactionnel - Travaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-323Floirac - Renouvellement urbain du quartier de Dravemont - Signature de l'avenant à la convention de partenariat avec l'Agence nationale de la cohésion des territoires en vue du soutien à un projet de construction d'un nouveau centre commercial -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-329Politique de l'habitat de Bordeaux Métropole - Programme d'actions 2025-2026
Décision-AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne : - N° 2025-297Marché d'Intérêt National de Bordeaux Brienne - Avenant n°1 à la convention de gestion - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-296Caisse Sociale de Développement Local - Année 2025 - Subvention pour action spécifique : Dispositif de la Clinique des TPE - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-301Soutien à l'économie de proximité - Partenariat 2025 entre Bordeaux Métropole et la Chambre de métiers et de l'artisanat Nouvelle-Aquitain Gironde - Programme d'actions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-295Ecole supérieure des Beaux Arts de Bordeaux - Subvention annuelle de Bordeaux Métropole -
Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :