Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-761Fixation des tarifs et redevances des services publics pour 2020 - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-830Bordeaux- Bègles- Saint-Médard-en-Jalles - Concessions pour le service public de la distribution d'électricité - Signature d'un contrat de concession et de conventions annexes - Signature d'avenants aux 6 autres contrats - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK - N° 2019-797Etablissement public foncier Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) - Convention opérationnelle N° 33-18-046 d'action foncière pour le développement de l'habitat sur le site de réserve foncière de la commune de Pessac - Avenant n°1 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-808Travaux de dévoiement et d'enfouissement de réseaux dans le cadre de l'opération de transfert des effluents de la station d'épuration de Cantinolle (Eysines) à la station d'épuration de Lille (Blanquefort) - Convention relative au versement d'une…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2019-837Groupement d'intérêt public grand projet des villes (GIP GPV) - Parc des Coteaux - Animation et valorisation de la démarche du plan de gestion intercommunal - Contrats de co-développement 2018-2020 - Subvention - Décision -Convention - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2019-813Centre européen de prévention du risque d'inondation (CEPRI) - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-803Groupement d'intérêt public Grand projet de ville (GIP - GPV) Parc des coteaux - Mise en place de l'éco-pâturage intercommunal - Contrats de codéveloppement 2018-2020 - Subvention - Décision - Autorisation.Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-775Comité des œuvres sociales - convention financière 2020 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-824Concession d'aménagement pour la requalification du centre historique de Bordeaux - Avenant de prolongation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-768Réseau de transports Bordeaux Métropole - Mise en application de la gratuité des transports pour les policiers de la Police Nationale - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-825Quartiers prioritaires du Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Convention pluriannuelle - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-766Convention relative à la mise en œuvre de la tarification intermodale ' TBM (Transports Bordeaux Métropole) et Cars interurbains sur le territoire girondin ' entre la Région Nouvelle-Aquitaine et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-753Participation au financement du dispositif de démoustication de confort par le Département - Convention - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2019-781Réorganisation de la Direction générale des territoires - Direction de la prévention, Pôle territorial Sud, Pôle territorial Ouest et Mission contractualisation - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-772Régie métropolitaine Parcub - Parcs de stationnement et Fourrière - Changement de dénomination et autres actualisations des statuts - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2019-815Bordeaux - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Modification - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2019-788Adoption du Plan d'actions Egalité femmes/hommes de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-777Extension de l'astreinte d'exploitation à la mission tourisme - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-819Contribution financière pour le fonctionnement du Groupement d'intérêt public (GIP) Fonds de solidarité logement (FSL) 2020-2022 - Subventions - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2019-814Bordeaux - secteur Bastide - Reconstitution des fonctionnalités ferroviaires
Convention de financement des études APO (Avant-Projet / Projet) et anticipation partielle de la phase REA (Réalisation) - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2019-812Présentation du Rapport annuel d'activité de la grande salle de spectacle de Floirac Arkea Arena pour l'exercice 2018 - informationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2019-787Ajustements d'organigrammes ou d'effectifsThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-842Motion de soutien à l'antenne locale de FIP Bordeaux Arcachon et à ses équipesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-776Association "La Mémoire de Bordeaux Métropole" - Subvention complémentaire pour mise à disposition d'un agent - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-841Exercice 2018 - Présentation des rapports annuels et des comptes administratifs des syndicats mixtes dont Bordeaux Métropole est adhérente - InformationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT