Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2021-126Fiscalité directe Locale - Exercice 2021 - Fixation des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Décision - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA - N° 2021-127Programme d'investissement 2021 - Autorisations de programme ou d'engagement (AP/AE) - Instruction M4x - Révision des autorisations votées - Autorisations pour 2021 - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-128Association de préfiguration L'échoppe zéro déchet à Mérignac - Aide de Bordeaux Métropole à l'investissement immobilier en 2021 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-129Plan de soutien à l'économie de proximité - Prolongation des dispositifs d'aide d'urgence à la trésorerie et aux loyers - Aides aux investissements matériels dans le cadre des diagnostics/parcours d'accompagnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-130Sysdau (Syndicat mixte pour le schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme) - Désignation des représentants de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC
- N° 2021-131Plan local d'urbanisme de Bordeaux Métropole - Procédure de 11ème modification - Objectifs poursuivis - Ouverture de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC
- N° 2021-69Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes à Bordeaux Métropole - Présentation - CommunicationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-132Droit à la formation des élus - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-133Ajustement des effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-134Adhésion à un groupement de commandes dédié à la location de modulaires avec option d'achat - Convention constitutive de groupement - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-135Comité des œuvres sociales - convention financière 2021 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-136Union Bordeaux Métropole- Convention annuelle 2021 - Décision- AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-137Accord de consortium 2021 - 2024 relatif au Réseau MAGEST (Mesures automatisées pour l'observation et la gestion des estuaires nord aquitains) - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-72Pacte de gouvernance - AdoptionThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2021-73Révision du Règlement intérieur de Bordeaux Métropole - Modification - AdoptionThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2021-70Rapport sur la situation en matière de développement durable - PrésentationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2021-138Rénovation énergétique de l'habitat - Conventions de partenariat entre Bordeaux Métropole et les espaces FAIRE pour la mise en œuvre du service de conseils Ma Rénov Bordeaux Métropole en 2021 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2021-139Partenariat Bordeaux Métropole / Agence locale de l'énergie et du climat - Subvention annuelle - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-140Concession de services avec travaux portant délégation de service public pour l'exploitation du réseau de chauffage urbain des Mérignac Centre - Création de la société dédiée - Avenant 1 - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2_CR-20210129Compte rendu du conseil métropolitain du 29 janvier 2021
- N° 1_ODJ-20210129Ordre du jour du conseil métropolitain du 29 janvier 2021
- N° 3_PVA-20210129Procès-verbal du conseil métropolitain du 29 janvier 2021
- N° 4_RAA-20210129Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 29 janvier 2021
- N° 2021-5Mérignac - Programme Habiter, s'épanouir - Opération d'aménagement Mérignac Soleil Chemin Long - Avenant n°1 au traité de concession - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-60Parempuyre - Requalification de la rue de Landegrand- CODEV CO43120043 - Lancement de la procédure de Déclaration d'utilité publique (DUP) - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS