Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2025-661Composition des commissions ordinaires-Désignations dans les organismes - Décision - Autorisation
Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne : - N° 2_CR_20251205Compte-rendu du conseil métropolitain du 05 décembre 2025Date de mise en ligne :
- N° 1_ODJ-20251205Ordre du jour du conseil métropolitain du 5 décembre 2025Date de mise en ligne :
- N° 2025-527Liste des arrêtés pris par la Présidente - Information au conseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2025-542BLANQUEFORT - SA D'HLM VILOGIA - Acquisition en VEFA de 9 logements mixtes en location-accession, sis, opération Domaine de Blanca, rue Léopold Carme - Emprunt de type PSLA d'un montant de 1 996 235 euros souscrit auprès de La Banque Postale -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-549TALENCE - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 92 LLS étudiants collectifs situés Résidence Atrium, rue Arthur Rimbaud - Emprunt de type PAM d'un montant de 3 408 994 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-544LE BOUSCAT - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 24 LLS collectifs situés opération Tivoli 2, 370 avenue de Tivoli - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant total de 2 827 940 € souscrits auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-530Exercice 2025 - Décision modificative N°2 du budget principal et budgets annexes - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-595Concession de services avec travaux portant délégation de service public pour l'exploitation du réseau de chauffage urbain de Plaine Rive Droite - Avenant 3 -Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-588Avenant à la convention de mandat au profit de la SABOM pour la gestion de la part assainissement métropolitaine : Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-594Concession de services avec travaux portant délégation de service public pour l'exploitation du réseau de chauffage urbain de Mérignac Centre - Avenant 4 - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-590Modification du règlement de service de l'eau potable et du règlement de services de l'assainissement collectif, de la gestion des eaux pluviales urbaines et des eaux non conventionnelles et rectification du règlement de service de l'eau…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-596Projet écopousse - Convention de partenariat et prototocle d'accord - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-557Contrat de concession avec travaux portant sur le traitement des déchets ménagers et assimilés confié à la société dédiée VALBOM - Avenant n°7 - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-598Bordeaux Métropole Energies - Autorisation de prise de participation de sa filiale MIXENER au capital de la société Bordeaux Aéroparc Energies- Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-643Soutien à la végétalisation des espaces résidentiels collectifs - Année 2025 -
Subventions d'aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne : - N° 2025-644BORDEAUX - PRU/Grand Parc : Ferme urbaine - Contrat de co-développement 2024-2027 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-597Bordeaux Métropole Energies - Autorisation de prise de participation de sa filiale MIXENER au capital de la société Métropole Sud Energies- DécisionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-638BRUGES - Requalification de la rue de Daugère - Ouverture de la concertation - Décision- AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-635Fonds d'intérêt communal (FIC) pour la période 2021-2026 - Recalage de la programmation - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-636Régie de l'eau - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage pour la mise à niveaux des affleurants - Décision - Autorisation de signatureThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-608Projet de pôle d'échanges multimodal de la gare St Jean - convention de maîtrise d'ouvrage unique phase PRO et convention de financement de la phase PRO - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-612RER métropolitain - Avenant à la convention relative au financement des études PRO et de la phase REA du projet d'adaptation des quais en gare de Vayres - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne : - N° 2025-639Floirac - Requalification des places Souys/Mayensa -
Délibération pour la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement d'une aire de jeux
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne : - N° 2025-599Délégation de service public - Réseau de chaleur public Métropole Sud Energies - Avenant n° 1 - Adoption - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :