Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2023-326Attribution d'une subvention pour le festival CLIMAX - 2023 - Autorisation -Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2023-289Coopération territoriale pour le traitement des déchets - Adhésion à un groupement de commandes ayant pour objet la passation et l'exécution d'un marché d'assistance à maitrise d'ouvrageThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2023-359Groupement d'intérêt public Grand projet de villes Rive Droite (GIP-GPV) - Contrat de co-développement 2021-2023 - Subventions d'investissement et de fonctionnement 2023 - Projet Alimentaire de Territoire : études et actions - Convention - Décision …Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2023-370Propreté urbaine - adaptation des moyens et lancement d'une nouvelle démarche 2024 - 2027Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Jean-Baptiste THONYDate de mise en ligne :
- N° 2023-290Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Rapport sur le prix et la qualité duservice pour l'année 2022 et rapports des concessionnaires - Avis et informationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2023-323Signature d‘un protocole transactionnel avec SCI France Espace au lieu-dit Cadera Nord à Mérignac - Décision -Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2023-325Concession de services avec travaux portant délégation de service public pour l'exploitation du réseau de chauffage urbain des Hauts de Garonne - Avenant 5 - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-356Eysines - Acquisitions foncières de parcelles naturelles - Subvention d'investissement -
Contrat de co-développement 2021-2023 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne : - N° 2023-360Projet Alimentaire de Territoire (PAT) - Mise en place du dispositif d'aide financière aux agriculteurs - Adoption d'un Règlement d'intervention financier pour l'agriculture “Fonds d'initiative pour l'Agriculture Locale” 2023 et conventionnement…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2023-357VILLENAVE D'ORNON - Plan de gestion de l'Espace Naturel Sensible de la vallée de l'Eau Blanche (année 2023) - Contrat de co-développement 2021-2023 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2023-355Conservatoire des Races d'Aquitaine - Les Races locales au service de Bordeaux Métropole - Convention 2023 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2023-358Chambre d'agriculture de la Gironde - Convention pluriannuelle 2023 à 2025 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne : - N° 2023-366Protocole transactionnel M2017-f0506RM Société VELOGIK Atlantique - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2023-277METPARK - Services Publics Parcs de stationnement et Fourrière - Contrat d'objectifs entre Bordeaux Métropole et la Régie METPARK - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2023-340Présentation du rapport annuel du délégataire ' Transports ' - Année 2022 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2023-342Avenant à la convention de cofinancement pour les études tarifaires sur le périmètre du RER M - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2023-279Metpark - service public administratif fourrière - transformation de l'avance remboursable versée lors du transfert de la gestion de la fourrière a la Régie en dotation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2023-341Délibération relative à la subvention par Bordeaux Métropole des trajets à bord des trains régionaux réalisés par les élèves relevant de la métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2023-281METPARK - subvention d'équilibre 2022 - Convention - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2023-367Parempuyre - rue de Macau - création du Réseau express vélo numéro 3 (REVE3)entre Bordeaux et Parempuyre - Ouverture de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2023-369Subvention des 5 Maisons de mobilité (Cycles et Manivelles, Léon à Vélo, EtuRécup,
Vélo-Cité et Garage Moderne) - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne : - N° 2023-339Convention entre Bordeaux Métropole et la Région Nouvelle Aquitaine pour la desserte de la commune de Sainte Eulalie par le réseau métropolitain de transports en commun - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2023-368Subvention pour l'organisation de la Fête du vélo - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2023-280Syndicat Nouvelle-Aquitaine Mobilité (NAM) - Cotisation pour l'année 2023 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2023-343Bordeaux Métropole - Contrat de nouveaux équilibres de coopération territoriale avec la Communauté de Communes du Grand-Cubzaguais (G3C) et la Communauté de Communes Latitude Nord Gironde (LNG) - Décision- Autorisation de signatureThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :