Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2010-0034Urbanisme - LE HAILLAN - Programme d'Aménagement d'Ensemble (P.A.E.) "Le Parc du Ruisseau" - Emprises communautaires d'une superficie totale de 5 110 m² - Cession à la Commune du Haillan - Autorisations - Décision
- N° 2010-0035Urbanisme - MERIGNAC - Immeuble non bâti sis à l'angle des avenues F. Mitterrand et des Eyquems - Retrocession à la SCI SANGOL - AUTORISATIONS - DECISION
- N° 2010-0036Eau et Assainissement - Fonds de Proximité - Fonds d'Intervention - Années 2010/2011 - Programme de travaux d'assainissement Eaux Usées/Eaux Pluviales - Adoption
- N° 2010-0037Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mois de l'économie sociale et solidaire en Aquitaine - Soutien à une manifestation sur l'entreprenariat des jeunes, organisée à Cenon le 25 novembre 2009 par la Mission Locale des Hauts-de…
- N° 2010-0038Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mois de l'économie sociale et solidaire en Aquitaine - Remise d'un prix "coup de coeur de l'initiative sociale et solidaire" par la CUB - Décision - Autorisation
- N° 2010-0039Economie, Attractivité et Relations Internationales - Développement de l'autopartage - Partenariat avec la SCIC AutoCool - Subvention pour l'année 2009 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0040Sans Commission - Versement d'une aide financière exceptionnelle dans le cadre de la catastrophe survenue le 12 janvier 2010 à Haïti - Décision - Autorisation
- N° 3_PVA-20100115Procès-verbal du conseil métropolitain du 15 janvier 2010
- N° 2009-0913Urbanisme - Partenariat avec l'A'URBA - Nouvelle approche des missions de l'A'URBA et nouvelle architecture du programme de travail - Préparation d'une nouvelle convention cadre CUB/A'URBA - Versement d'un premier acompte de la subvention 2010 -…
- N° 2009-0914Infrastructures Routières et Ferroviaires - Domaine public routier de la Communauté urbaine de Bordeaux - réseau de communications électroniques appartenant à l'opérateur BOUYGUES TELECOM - renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire -…
- N° 2009-0915Infrastructures Routières et Ferroviaires - Communauté urbaine de Bordeaux - Polyclinique Bordeaux Nord - Passerelle en surplomb de la voie publique - Autorisation d'occupation du domaine public routier - Autorisation.
- N° 2009-0916Transports et Déplacements - Fourrière automobile - Modalités de paiement des transactions - Modification - Autorisation
- N° 2009-0917Transports et Déplacements - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation
- N° 2009-0918Développement Durable - Sensibilisation à l'écomobilité - Subvention à l'association Le Réseau Mille-Pattes - Convention- Décision
- N° 2009-0919Economie, Attractivité et Relations Internationales - Réseau des villes franco vénézuéliennes - Programme d'actions avec l'Intercommunalité de Barinas - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0920Economie, Attractivité et Relations Internationales - Réseau des villes franco vénézuéliennes - Programme d'actions avec l'Intercommunalité de El Tigre - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0921Fonctionnement et Administration Générale - - Marchés publics - Habillement du personnel - Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle - Programmes 2010, 2011, 2012, 2013 - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2009-0922Fonctionnement et Administration Générale - Modification du cadre réglementaire servant de référence aux compléments de rémunération du cadre d'emplois des administrateurs territoriaux - Décision - Autorisation -
- N° 2009-0923Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Prestation de salage - Tarification - Adoption.
- N° 2009-0924Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Budget prévisionnel d'exploitation 2010 - Adoption.
- N° 2009-0925Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Budget Prévisionnel d'exploitation 2009 - Décision modificative n°3 - Adoption.
- N° 2009-0926Economie, Attractivité et Relations Internationales - Service Abattoir Marché - Revalorisation du prix du jeton de lavage à compter du 1er janvier 2010 - Adoption.
- N° 2009-0927Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Stationnement des camions de l'entreprise d'équarissage - Redevance - Adoption.
- N° 2009-0928Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Revalorisation de certaines redevances d'abattage au 1er janvier 2010 - Adoption.
- N° 2009-0929Economie, Attractivité et Relations Internationales - Service Abattoir marché- Montant de la redevance pour droit d'abri des viandes foraines à compter du 1er janvier 2010 - Adoption.