Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18809 résultats
- N° 2023-346Actions de Solidarité Internationale
Cadre d'intervention des Financements solidaires -
Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne : - N° 2023-309Economie sociale et solidaire (ESS) - Aide à l'investissement immobilier en faveur de l'association ' 3S : Séjour Sportif et Solidaire ' (la Recyclerie Sportive) - Décision - Autorisation - ConventionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2023-310Economie de proximité - Soutien à l'association Bordeaux mon commerce pour la mise en œuvre d'actions d'animation et de promotion du commerce et de l'artisanat de proximité - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2023-286Soutien aux industries du cinéma - Appel à projets pour l'octroi de subventions à des dispositifs de résidences - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-308Economie sociale et solidaire (ESS) - Feuille de route 2022-2026 - Action spécifique ESS et artisanat - Subventions à la Chambre régionale de l'ESS (CRESS) Nouvelle-Aquitaine et à la Chambre de métiers et de l'artisanat (CMA) Nouvelle-Aquitaine -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2023-284Programme aide et soutien aux Très petites entreprises (TPE) en difficulté (Clinique des TPE)- Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-361Rapport d'activités Inolia portant sur l'exécution de la délégation de service public du réseau haut débit en 2022 - AvisThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2023-282Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concerté(ZAC)Saint-Jean Belcier - Convention pour la réalisation du groupe scolaire Armagnac Sud - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-285SPL BORDEAUX AEROPARC - Octroi par Bordeaux Métropole d'un apport en compte courant d'actionnaire - Validation de modifications statutaires - Représentation de Bordeaux Métropole au conseil d'administration - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-307Groupement d'intérêt public - Groupement politique de la ville - GIP-GPV - Programme d'actions spécifique 2023 ' Territoire entrepreneur Rive droite ' - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2023-287Avenant à la convention de réalisation d'une mission de renouvellement urbain économique sur la zone d'activités Jean Zay à Cenon - GIP GPV - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-283Subvention de fonctionnement à l'Ecole de la deuxième chance portée par l'association pour la formation et l'éducation permanente à Tivoli (AFEPT)- Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-345Projet de coopération entre Bordeaux Métropole, la Mairie de Bordeaux et la Communauté urbaine de Douala au Cameroun - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2023-349Projet de Règlement de voirie de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2023-334RER Métropolitain - Convention de financement pour la commande de matières premières, relatives à la création d'un origine/terminus à Arcachon - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne : - N° 2023-335RER métropolitain - Convention de financement des études de Projet et des Travaux en gare de Gazinet - Phase 1 du Renforcement des Installations fixes de traction électrique entre Bordeaux et Arcachon - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2023-337Convention de financement des études d'avant-projet d'adaptation des quais des gares de Bassens, Saint-Loubès, Saint-Sulpice - Izon, Vayres - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2023-336RER métropolitain - Convention de financement des études d'Avant-Projet relatives à la création d'un Origine/Terminus à Langon - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne : - N° 2023-351Bordeaux Métropole - Autorisation d'occupation temporaire (AOT) du domaine public routier - Redevance - Création d'une nouvelle tarification relative aux "ombrières photovoltaïques" - Décision - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : - N° 2023-278Bordeaux Carrefour Chaigneau - Souricière - Convention de financement pour la réalisation des études préliminaires de création d'un nouvel ouvrage de franchissement sous les voies ferrées traversant la rue Charles Chaigneau par la SNCF - Décision -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2023-352Bordeaux - Rue Poyenne - Passage sous porche - Division en volumes - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2023-353Aménagement de la rue Ferdinand Buisson (au droit du projet NEWTON) - Fiche Action n°2 C05 039 0005 du CODEV5 (2021-2023) - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par Bordeaux Métropole - Eclairage…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2023-354Gradignan - Cours du Général de Gaulle (secteur nord) de l'avenue de Favard à l'allée des Lauriers - Projet de requalification générale - Arrêt du bilan de la concertation - Approbation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : - N° 2023-365Stratégie GEMAPI - procédure d'instauration de servitudes d'utilité publique ' loi MAPTAM ' pour la maîtrise foncière du système d'endiguement de Bordeaux Nord et d'une partie du système d'endiguement de la Jalle de Blanquefort - Demande d'ouverture…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
- N° 2023-288Contrat de concession avec travaux portant sur le traitement des déchets ménagers et assimilés confié à la société dédiée VALBOM- Protocole d'accord valant aussi avenant n°6
Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :