Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2010-0212Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Fournitures de poteaux supports de signaux lumineux nécessaires à la réalisation des équipements à feux tricolores des carrefours - Appel d'offre ouvert - Autorisation de lancement et de…
- N° 2010-0213Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Mérignac - Aménagement de l'avenue de la Somme, de l'avenue Matosinhos, de l'avenue Kennedy et du chemin de Pouchon - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2010-0214Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - PESSAC - Aménagement des espaces publics emblématiques du centre ville - Marché de maîtrise d'oeuvre 08338U - Avenant n°1 - Coût prévisionnel de travaux et forfait définitif de…
- N° 2010-0215Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Bordeaux Rive Gauche - Suppression du bouchon ferroviaire Quai de Paludate: section comprise entre les rues Saget et Terres de Borde - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2010-0216Economie, Attractivité et Relations Internationales - CDPEA : Association Construction Durable et Performance Energétique en Aquitaine - Programme d'actions 2010 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0217Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité Pro'Innov - Programme d'actions 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0218Urbanisme - BLANQUEFORT - Quartier de la Gare - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L.111-10 du Code de l'Urbanisme - Approbation - Autorisation -
- N° 2010-0219Urbanisme - FLOIRAC - ZAC DES QUAIS - CRAC 2009 - APPROBATION
- N° 2010-0220Urbanisme - PESSAC - PAE Eco quartier du Pontet- Assistance à maîtrise d'ouvrage - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2010-0221Urbanisme - DEPLACEMENT A RENNES LES 6 ET 7 AVRIL 2010
- N° 2010-0222Economie, Attractivité et Relations Internationales - La Maison des Arts et des Créateurs - MOD'ARTS 2010 - Fête de la Mode & des Arts - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0223Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Grands Evènements - Organisation de la manifestation Bordeaux Fête le Vin du 24 au 27 juin 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 3_PVA-20100408Procès-verbal du conseil métropolitain du 8 avril 2010
- N° 2010-0206Sans Commission - Exercice 2010 - Fiscalité Directe - Fixation du taux relais de la Cotisation Foncière des Entreprises - Adoption.
- N° 2010-0207Sans Commission - Fiscalité directe locale - Exercice 2010 - Fixation des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Décision.
- N° 2010-0208Sans Commission - Exercice 2010 - Décision Modificative n° 2 - Budget Principal et Budget Annexe "Déchets Ménagers et Assimilés" - Adoption.
- N° 3_PVA-20100326Procès-verbal du conseil métropolitain du 26 mars 2010
- N° 2010-0108Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bègles - Cours Victor Hugo entre la rue Lerousseau et la rue du Professeur Bergonié - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2010-0109Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bègles - Rue Durcy de la rue Karl Marx à la rue Paty - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2010-0110Infrastructures Routières et Ferroviaires - Pessac - Avenue du Général Leclerc de l'avenue de la Californie à la rue de la Poudrière - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2010-0111Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - BRUGES - Construction de la 7ème Circonscription de Voirie de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Marché de Contrôle Technique - AVENANT -
- N° 2010-0112Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - BRUGES SIM Bordeaux Frêt - Aménagement d'un giratoire, Allée de la Réserve / Rue de Fieusal - Appel d'offres - Décisions
- N° 2010-0113Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Réalisation de réseau éclairage public, de distribution BT/HT et génie civil télécommunications - Marchés à bons de commande - Appel d…
- N° 2010-0114Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Réalisation d'études préliminaires de type Infrastructures - Marché de maîtrise d'oeuvre - Attribution
- N° 2010-0115Economie, Attractivité et Relations Internationales - Technopole de l'agglomération bordelaise - Bordeaux Technowest - Programme d'actions 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation