Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2010-0481
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Blanquefort - Ecoparc - Echange parcellaire avec soulte entre la SCI Saintex et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décisions
  • N° 2010-0482
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Centre Culturel et Touristique du Vin à Bordeaux - Programme d'actions 2010 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2010-0483
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Hauts de Garonne Développement - Programme d'actions 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2010-0484
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France - Congrès national des 25 et 26 juin 2010 - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2010-0485
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Chambre des Métiers et de l'Artisanat - 20 èmes rencontres entre les Chambres des métiers françaises et allemandes les 17 et 18 juin 2010 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2010-0486
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Ecosite du Bourgailh - Programme d'actions 2010 - Subvention _ Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2010-0487
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - MARCHES PUBLICS - Etude sur la filière logistique - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
  • N° 2010-0488
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - MARCHES PUBLICS - Etude filière chimie - chimie verte - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
  • N° 2010-0489
    Nouvelle Gouvernance - LE PROJET D'ADMINISTRATION DE LA CUB - ADOPTION
  • N° 2010-0490
    Nouvelle Gouvernance - Contrats de co-développement 2009-2011 - Avenant n° 1 - Autorisation
  • N° 2010-0491
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte de la résidence "Les Chartreuses" à Bordeaux Caudéran - Convention entre la Communauté Urbaine et Gironde Habitat - Autorisation - Signature
  • N° 2010-0492
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Eysines/Le Haillan - Construction du 3ème Centre Administratif et de Garages - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2010-0493
    Transports et Déplacements - Mise en sécurité de l'exploitation du tramway Phase 3 et des accès riverains d'une plateforme tramway - Procédure de convention d'indemnisation - Autorisation
  • N° 2010-0494
    Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 3ème phase - Marché de maîtrise d'œuvre pour la création de la ligne D - Marché n°08 307 U - Avenant à l'issue de l'avant-projet - Détermination du coût prévisionnel des travaux…
  • N° 2010-0495
    Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 3ème phase - Marché de maîtrise d'œuvre pour la création de la ligne D - Marché n°08 307 U - Résiliation
  • N° 2010-0496
    Urbanisme - BORDEAUX - ZAC BASTIDE NIEL - Convention de financement d'études CUB-CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - APPROBATION
  • N° 2010-0497
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bruges - Appel à projets régional photovoltaïque - connecté au réseau et intégré au bâti - - Réalisation de la 7ème circonscription de voirie - - Plan de financement modifié - participation du FEDER -…
  • N° 2010-0498
    Finances - Financements européens 2007-2013 - Objectif Compétitivité Régionale et Emploi - - LORMONT - ORU Génicart - Requalification de l'avenue de Paris - - Autorisations - Approbation
  • N° 2010-0499
    Finances - Projet de budget supplémentaire pour l'exercice 2010 - Examen - Décisions - Adoption.
  • N° 2010-0500
    Finances - AMBARES ET LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 6 logements individuels locatifs situés 22, rue du Maréchal Foch - Emprunts principaux de 77.667 € et 519.768 € - Garantie - Autorisation
  • N° 2010-0501
    Finances - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Charge foncière et construction de 39 logements collectifs locatifs sur l'îlot K, site des Chantiers Modernes, du quartier des Terres Neuves -…
  • N° 2010-0502
    Finances - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Charge foncière et construction de 21 logements collectifs locatifs, secteur nord du site des Terres Neuves, îlot C, bâtiment C2, rue Schuman -…
  • N° 2010-0503
    Finances - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Réhabilitation des 48 logements collectifs locatifs du bâtiment B, îlot B, du quartier des Terres Neuves, rue du Théâtre de Verdure, rue des…
  • N° 2010-0504
    Finances - BORDEAUX - Association HABITATS JEUNES LE LEVAIN - Acquisition et amélioration d'un immeuble permettant la réalisation d'un foyer soleil, résidence sociale jeunes, de 15 logements collectifs pour 17 places et situé 28, rue Paul Louis…
  • N° 2010-0505
    Finances - FLOIRAC - LORMONT - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Travaux de réhabilitation de 34 logements collectifs locatifs de la résidence "Pasteur 1" à Floirac et des 262 logements collectifs locatifs de la résidence "Olympie" à…