Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2010-0481Economie, Attractivité et Relations Internationales - Blanquefort - Ecoparc - Echange parcellaire avec soulte entre la SCI Saintex et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décisions
- N° 2010-0482Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Centre Culturel et Touristique du Vin à Bordeaux - Programme d'actions 2010 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0483Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Hauts de Garonne Développement - Programme d'actions 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0484Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France - Congrès national des 25 et 26 juin 2010 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0485Economie, Attractivité et Relations Internationales - Chambre des Métiers et de l'Artisanat - 20 èmes rencontres entre les Chambres des métiers françaises et allemandes les 17 et 18 juin 2010 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0486Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Ecosite du Bourgailh - Programme d'actions 2010 - Subvention _ Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0487Economie, Attractivité et Relations Internationales - MARCHES PUBLICS - Etude sur la filière logistique - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2010-0488Economie, Attractivité et Relations Internationales - MARCHES PUBLICS - Etude filière chimie - chimie verte - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2010-0489Nouvelle Gouvernance - LE PROJET D'ADMINISTRATION DE LA CUB - ADOPTION
- N° 2010-0490Nouvelle Gouvernance - Contrats de co-développement 2009-2011 - Avenant n° 1 - Autorisation
- N° 2010-0491Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte de la résidence "Les Chartreuses" à Bordeaux Caudéran - Convention entre la Communauté Urbaine et Gironde Habitat - Autorisation - Signature
- N° 2010-0492Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Eysines/Le Haillan - Construction du 3ème Centre Administratif et de Garages - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2010-0493Transports et Déplacements - Mise en sécurité de l'exploitation du tramway Phase 3 et des accès riverains d'une plateforme tramway - Procédure de convention d'indemnisation - Autorisation
- N° 2010-0494Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 3ème phase - Marché de maîtrise d'Âuvre pour la création de la ligne D - Marché n°08 307 U - Avenant à l'issue de l'avant-projet - Détermination du coût prévisionnel des travaux…
- N° 2010-0495Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 3ème phase - Marché de maîtrise d'Âuvre pour la création de la ligne D - Marché n°08 307 U - Résiliation
- N° 2010-0496Urbanisme - BORDEAUX - ZAC BASTIDE NIEL - Convention de financement d'études CUB-CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - APPROBATION
- N° 2010-0497Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bruges - Appel à projets régional photovoltaïque - connecté au réseau et intégré au bâti - - Réalisation de la 7ème circonscription de voirie - - Plan de financement modifié - participation du FEDER -…
- N° 2010-0498Finances - Financements européens 2007-2013 - Objectif Compétitivité Régionale et Emploi - - LORMONT - ORU Génicart - Requalification de l'avenue de Paris - - Autorisations - Approbation
- N° 2010-0499Finances - Projet de budget supplémentaire pour l'exercice 2010 - Examen - Décisions - Adoption.
- N° 2010-0500Finances - AMBARES ET LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 6 logements individuels locatifs situés 22, rue du Maréchal Foch - Emprunts principaux de 77.667 Â et 519.768 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2010-0501Finances - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Charge foncière et construction de 39 logements collectifs locatifs sur l'îlot K, site des Chantiers Modernes, du quartier des Terres Neuves -…
- N° 2010-0502Finances - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Charge foncière et construction de 21 logements collectifs locatifs, secteur nord du site des Terres Neuves, îlot C, bâtiment C2, rue Schuman -…
- N° 2010-0503Finances - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Réhabilitation des 48 logements collectifs locatifs du bâtiment B, îlot B, du quartier des Terres Neuves, rue du Théâtre de Verdure, rue des…
- N° 2010-0504Finances - BORDEAUX - Association HABITATS JEUNES LE LEVAIN - Acquisition et amélioration d'un immeuble permettant la réalisation d'un foyer soleil, résidence sociale jeunes, de 15 logements collectifs pour 17 places et situé 28, rue Paul Louis…
- N° 2010-0505Finances - FLOIRAC - LORMONT - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Travaux de réhabilitation de 34 logements collectifs locatifs de la résidence "Pasteur 1" à Floirac et des 262 logements collectifs locatifs de la résidence "Olympie" à…