Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2010-0350Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux-Talence-Projet de centre de recherche INRIA-Bilan de la concertation-Constatation-Approbation-
- N° 2010-0351Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux- Villenave d'ornon- Projet de bassin de retenue Curie - Bilan de la concertation - Constatation - Approbation -
- N° 2010-0352Urbanisme - Bordeaux - Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (P.S.M.V) de Bordeaux - Lancement de la procédure en 2010
- N° 2010-0353Développement Durable - Eysines - Manifestation nature du marché fermier dans le cadre du Raid des Maraîchers du 5 juin 2010 - Subvention de fonctionnement - Décision - Convention
- N° 2010-0354Infrastructures Routières et Ferroviaires - Communauté urbaine de Bordeaux - implantation des abris voyageurs Clear Channel, hors phases du marché de mise à disposition d'abris voyageurs et de services d'inter modalité pour le réseau bus…
- N° 2010-0355Transports et Déplacements - BP 3000 - Modification des grilles tarifaires - Autorisation
- N° 2010-0356Transports et Déplacements - Association Vélophonie - Subvention exceptionnelle à l'occasion du congrès "VELOCITY global 2010" - Décision - Autorisation
- N° 2010-0357Infrastructures Routières et Ferroviaires - Association Vélo Cité - Subvention spéciale à l'occasion du 30ème anniversaire - Décision - Autorisation
- N° 2010-0358Infrastructures Routières et Ferroviaires - Association Vélo Cité - Subvention de fonctionnement 2010 - Décision - Autorisation
- N° 2010-0359Infrastructures Routières et Ferroviaires - Lancement de l'étude "Politique Vélo" - Approbation - Autorisation
- N° 2010-0360Développement Durable - Gradignan - Itinéraires de découverte des espaces naturels - Acquisitions foncières pour réaliser une Boucle Locale dans la Vallée de l'Eau Bourde - Demande de fonds de concours - Convention
- N° 2010-0361Fonctionnement et Administration Générale - ASCCUB - Subvention organisation du tournoi UFASEC - Subvention au profit de l'UFASEC
- N° 2010-0362Fonctionnement et Administration Générale - Mission Urbanité - Culture(s) - Autorisation de recourir à un agent contractuel
- N° 2010-0363Fonctionnement et Administration Générale - Poste de médecin du travail - autorisation de recourir à un agent contractuel
- N° 2010-0364Fonctionnement et Administration Générale - Collecte de nuit des ordures ménagères dans l'hyper centre de Bordeaux - Maintien des dispositions transitoires - Valorisation à titre provisoire des sujetions imposées aux équipes - Autorisation
- N° 2010-0365Economie, Attractivité et Relations Internationales - M.I.N. de Bordeaux-Brienne - Société Sicamus - Extension n°1- Achèvement de l'opération - Avenant n°5 à la convention pour l'aménagement et la concession d'un emplacement inclus dans le M.I.N. de…
- N° 2010-0366Economie, Attractivité et Relations Internationales - Ville de Bègles - Fête de la morue du 28 au 30 mai 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0367Urbanisme - CENON - Attribution d'une subvention d'équipement pour la création d'un "terrain familial" Gens du Voyage - Année 2010
- N° 2010-0368Urbanisme - BORDEAUX - quartier de l'Hôtel de Ville - Immeuble le Guyenne sis Terrasse du Front du Médoc - Acquisition de locaux appartenant à la Société ELYSEES 2 M REALISATIONS - Autorisations - Décision
- N° 2010-0369Urbanisme - BORDEAUX - site de l'ancienne Cité des Fleurs - Acquisition des parcelles BO n° 62 - 68 et 69 appartenant à Réseau Ferré de France - Autorisations - Décision
- N° 2010-0370Urbanisme - BORDEAUX-BASTIDE - Site de l'ancienne Cité des Fleurs - Acquisition des parcelles BO n° 49-50-52 et 55 appartenant à la SA d'HLM ICF ATLANTIQUE - Autorisations - Décision
- N° 2010-0371Urbanisme - BRUGES - Requalification de l'avenue d'Aquitaine - Acquisition de l'immeuble bâti et occupé sis 9 avenue d'Aquitaine appartenant à Monsieur et Madame BOUHABEN - Autorisations - Décision
- N° 2010-0372Urbanisme - BUDOS - Emprise du chemin rural n° 104 cadastrée section C appartenant à la Commune de Budos - Acquisitions - Autorisations - Décision
- N° 2010-0373Urbanisme - LE HAILLAN - Immeuble sis 88 bis rue Jean Mermoz, cadastré AR 94 et 98 - Eviction commerciale de la société SERVICE ECHAFAUDAGE - Autorisations - Décision
- N° 2010-0374Urbanisme - LORMONT - Quai Carriet - opération de renouvellement urbain de LORMONT GENICART - Cession à l'OPH Aquitanis d'un terrain nu d'environ 1 420 m² - annulation de la délibération n° 2006/745 du 27 octobre 2006 - Autorisations - Décision