Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2010-0837Fonctionnement et Administration Générale - FRAIS DE REPRESENTATION - Modification - Dotation 2010 - Décision
- N° 2010-0838Urbanisme - Mise en place d'une démarche partenariale avec les services de l'Etat pour l'élaboration du PLU 3.1 - Autorisation de participation et demande de subvention
- N° 2010-0839Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Bouliac- Quartier des Hirondelles-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-
- N° 2010-0840Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Bouliac-Secteur Belle Etoile-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-
- N° 2010-0841Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Bordeaux-Projet d'extension EHPAD Villa Pia-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-
- N° 2010-0842Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Bordeaux-Restructuration du central téléphonique rue Louis Liard-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-
- N° 2010-0843Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Bordeaux-Projet de Cité municipale-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-
- N° 2010-0844Urbanisme - Révision Simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Synagogue de Bordeaux-Construction de locaux pédagogiques-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-
- N° 2010-0845Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Villenave d'Ornon-Pôle d'équipements Leysotte/Robert Piqué-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-
- N° 2010-0846Urbanisme - Reconstitution des fonds associatifs de l'A'urba - Nouvelle convention cadre CUB/A'Urba - Décision. Autorisation
- N° 2010-0847Développement Durable - Artigues-près-Bordeaux - Manifestation Art et Paysage - Subvention de fonctionnement - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2010-0848Développement Durable - Projet apicole de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Intégration du réseau national "Abeille, sentinelle de l'environnement" de l'Union Nationale de l'Apiculture Française (UNAF) - Décisions - Conventions - Autorisations
- N° 2010-0849Développement Durable - Association Conservatoire des Races d'Aquitaine - Expérimentation de l'éco-pastoralisme et de la gestion d'espaces naturels sur le territoire de la Cub par un troupeau transhumant ovins-caprins - Subvention exceptionnelle…
- N° 2010-0850Développement Durable - GIP-GPV - Manifestation "PANORAMAS - le Parc des Coteaux en Biennale" - Subvention - Décision - Convention- Autorisation
- N° 2010-0851Développement Durable - Fédération des Producteurs de Légumes de France - Soutien à l'activité agricole - 54ème ''Congrès des Producteurs de Légumes'' et 13ème manifestation "Les Légumes dans la Ville" - Subvention - Décision - Convention -…
- N° 2010-0852Infrastructures Routières et Ferroviaires - Gestion des feux de trafic implantés sur les carrefours des routes départementales situées sur le territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2010-0853Transports et Déplacements - Lancement d'une nouvelle Enquête Marchandises en Ville (EMV) - Convention de groupement de commande avec le MEDDTL et l'ADEME - Approbation - Autorisation
- N° 2010-0854Transports et Déplacements - Marchés Publics - Enquête sur le transport de marchandises - dans l'agglomération bordelaise - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2010-0855Transports et Déplacements - Transfert de gestion de la fourrière automobile à la régie PARCUB - Décision - Autorisation
- N° 2010-0856Transports et Déplacements - Régie PARCUB - Convention d'organisation temporaire de la maîtrise d'ouvrage - pour les travaux de reprise de la trémie d'entrée - du parc de stationnement GAMBETTA à BORDEAUX
- N° 2010-0857Développement Durable - Bordeaux - Aménagement d'un ponton structurant Quai Richelieu - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Subvention d'équipement - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2010-0858Fonctionnement et Administration Générale - Mise en place des nouvelles modalités de gestion du Compte Epargne Temps (CET) à la Communauté urbaine de Bordeaux - Décision
- N° 2010-0859Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Budget d'exploitation de l'exercice 2010 - Décision modificative n°3 - Adoption
- N° 2010-0860Economie, Attractivité et Relations Internationales - I.F.V.V - Institut Français de la Vigne et du Vin - Organisation du colloque Mondiaviti les 1er er 2 décembre 2010 à Bordeaux -Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
- N° 2010-0861Urbanisme - Ambarès et Lagrave - Eco quartier Les Erables - Dépôt d'un permis d'aménager - Autorisation