Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2011-0138
    Transports et Déplacements - Marchés Publics - Extension Réseau tramway 2013/2014 - Etude des mesures adaptatives nécessaires au bon fonctionnement du système de vidéosurveillance sur un réseau Ethernet et la mise en oeuvre des modifications…
  • N° 2011-0139
    Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau de tramway 2016 - Création de la ligne D - Construction d'un parc de stationnement en ouvrage hors voirie au Bouscat (parc Denis)- Concours restreint - Composition du jury - Autorisation de…
  • N° 2011-0140
    Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau de tramway 2016 - Création de la ligne D - Construction d'un parc de stationnement en ouvrage hors voirie à Bordeaux (parc Beaujon) - Concours restreint - Composition du jury - Autorisation de…
  • N° 2011-0141
    Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau de tramway 2016 - Création de la ligne D - Construction d'un parc de stationnement en ouvrage hors voirie à Bordeaux (parc Charles Gruet) - Concours restreint - Composition du jury - Autorisation…
  • N° 2011-0142
    Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 3ème phase - Marché de maîtrise d'œuvre pour la création de la ligne D - Marché n°08 307 U - Concours de maîtrise d'œuvre - Résiliation - délibération modificative
  • N° 2011-0143
    Urbanisme - Appel à projet "Ecocité" - Candidature CUB et signature Protocole d'ingénierie "Ville de demain" - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0144
    Urbanisme - BORDEAUX - PAE des Bassins à Flot - Convention de partenariat et d'engagement sur la qualité et l'innovation du projet urbain des Bassins à flot - Autorisation - et Décision -
  • N° 2011-0145
    Transports et Déplacements - Transports scolaires - Ville de Pessac - Convention de délégation partielle de compétence - pour l'organisation de circuits - Avenant n° 3
  • N° 2011-0146
    Transports et Déplacements - Marchés publics - Transports scolaires - Commune de Pessac - Marché n°06150U - Avenant n°4 - Autorisation de signer
  • N° 2011-0147
    Transports et Déplacements - Marchés publics - Réseau tbc (tram et bus de la Cub) - Acquisition d'autobus - Programme 2011 / 2012 - Marché négocié - Autorisation de lancement et de signature
  • N° 2011-0148
    Urbanisme - Commune de Ambarès - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de l'acquisition amélioration d'un logement en PLAI (opération en diffus) - Année 2011 - Décision
  • N° 2011-0149
    Urbanisme - Commune de Bordeaux - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de la construction de 32 logements collectifs financés en PLUS-CD situés Ilot St Julien Victoire - Année 2011 - Décision
  • N° 2011-0150
    Urbanisme - Commune de Cenon - Opération en Diffus - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de l'acquisition et Amélioration de 3 logements financés en PLAI - Année 2011 - Décision
  • N° 2011-0151
    Urbanisme - Commune de Gradignan - Subvention exceptionnelle dans le cadre du rachat de 127 logements financés en PLUS-AA situés Résidence Naudet Bat 3 - Année 2011 - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0152
    Urbanisme - Commune du Taillan Médoc - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de la construction de 45 logements collectifs financés en PLUS-CD situés "Centre Bourg" rue de la Maison des Jeunes - Année 2011
  • N° 2011-0153
    Urbanisme - Etudes pré opérationnelles d'opération programmée de l'amélioration de l'habitat (OPAH) - Renouvellement urbain et requalification des hôtels meublés bordelais - Participation financière - Année 2011 - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0154
    Finances - Convention de programmation entre la CUB et Aquitanis 2011-2016 - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0155
    Finances - LORMONT - Projet de pôle aqualudique "Les Cascades de Garonne" - - Diagnostic du forage géothermique de Génicart - Cofinancements REGION et ADEME - Décision - Autorisations
  • N° 2011-0156
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - SCHEMA METROPOLITAIN DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - APPROBATION
  • N° 2011-0157
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Office de Tourisme de Bordeaux - Organisation de l'opération "Rendez-vous en France à Bordeaux du 28 au 30 mars 2011" - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0158
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - B.G.I - Agence de Développement Economique de Bordeaux et de la Gironde -Programme d'actions et budget 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine -Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0159
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Quartier du Lac - Vente d'un terrain communautaire d'une surface de 12 724 m² au Centre de Gestion de la Gironde - Avenant n° 1 à la convention de cession - Décisions
  • N° 2011-0160
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - BRUGES - ZI de Bordeaux Fret - Rue de Strasbourg - Cession d'un terrain à vocation économique de 15 356 m² à la SARL CAPEX - Décisions
  • N° 2011-0161
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Gradignan - Extension de la Société Autajon Etiquette Atlantique - Impact de la réforme de la TVA Immobilière - Décision .
  • N° 2011-0162
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - GRADIGNAN - Secteur Mègevie - Vente d'un terrain à la Société COVERIS - Impact de la réforme sur la TVA immobilière - DECISIONS -