Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18811 résultats
- N° 2011-0112Développement Durable - Participation au programme "Plan de Conservation des berges à Angéliques des Estuaires - Phase 4" du Conservatoire Botanique National Sud Atlantique
- N° 2011-0113Transports et Déplacements - Mise à disposition par la Communauté urbaine de la base de données - de l'Enquête Ménage Déplacements et par le Conseil général de Gironde - de la base de données de l'Enquête Grand Territoire (EGT) - Conventions de mise…
- N° 2011-0114Transports et Déplacements - BORDEAUX - BEGLES - FLOIRAC - Etude de déplacements dans le cadre de l'opération d'intérêt national de Bordeaux-Euratlantique - Convention constitutive d'un groupement de commandes avec l'EPA de Bordeaux-Euratlantique -…
- N° 2011-0115Economie, Attractivité et Relations Internationales - Marchés Publics - M.I.N. de Bordeaux-Brienne - Réalisation d'une étude stratégique - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et signature
- N° 2011-0116Economie, Attractivité et Relations Internationales - MIN de Bordeaux Brienne - Renouvellement de la convention de gestion à compter du 1er janvier 2011 - Adoption.
- N° 2011-0117Economie, Attractivité et Relations Internationales - M.I.N. de Bordeaux Brienne - Exercice 2011- Budget primitif de la Régie - Présentation
- N° 2011-0118Urbanisme - BLANQUEFORT - Ensemble immobilier bâti situé 20 rue Edmond Blanc - cadastré CO 28 - Cession à la Commune - Décision
- N° 2011-0119Urbanisme - BORDEAUX - Restructuration du dépôt de bus de Lescure - Acquisition de l'immeuble bâti sis 65 Boulevard Antoine Gautier cadastré IW133 - Délibération modificative - Décisions - Autorisation
- N° 2011-0120Urbanisme - CENON - Opération de Renouvellement Urbain du "8 Mai 1945" - Cession à l'OPH Aquitanis des parcelles cadastrées AD 273 et 276 situées angle avenue Roger Schwob et rue Camille Pelletan - Autorisations - Décision
- N° 2011-0121Urbanisme - LORMONT - vente d'une unité foncière communautaire de 2 171 m² à la société CFA Atlantique - Décisions
- N° 2011-0122Urbanisme - VILLENAVE D'ORNON - Parcelles BN 19 et BN 20 - appartenant à Monsieur ASENSIO Francisco - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2011-0123Eau et Assainissement - Syndicat du Guâ - Modification -Désignation- Autorisation -
- N° 3_PVA-20110211Procès-verbal du conseil métropolitain du 11 février 2011
- N° 2011-0001Sans Commission - Modification de la représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein de divers organismes - Désignations
- N° 2011-0002Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Coordination de sécurité et protection de la santé en phase conception et réalisation pour les opérations menées par la D.O.V.C.P en matière d'assainissement, voirie, ouvrage d'art,…
- N° 2011-0003Infrastructures Routières et Ferroviaires - Fourniture de signaux lumineux d'intersection nécessaires à l'équipement à feux des carrefours - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et signature
- N° 2011-0004Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Bordeaux/le Bouscat Aménagements définitifs de la place Ravesies - Marché de maîtrise d'oeuvre - Concours d'architecture et ingénierie - Attribution
- N° 2011-0005Finances - GRADIGNAN - Aménagement du carrefour du Prieuré de Cayac - Eclairage public et prestations exécutées par la ville pour le compte de la CUB - Convention - Autorisation
- N° 2011-0006Infrastructures Routières et Ferroviaires - MERIGNAC - PESSAC - Projet d'aménagement de l'avenue de Courtillas et de l'avenue de Beutre entre la rue Jean de Lafontaine et l'avenue de Magonty - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation
- N° 2011-0007Nouvelle Gouvernance - Marchés publics - Prestations en communication - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2011-0008Economie, Attractivité et Relations Internationales - Saint - Médard en Jalles - Association Villes Internet - Organisation de la manifestation "Remise des Labels Ville Internet 2011" les 13 et 14 janvier 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine -…
- N° 2011-0009Urbanisme - BRUGES ZAC "les Vergers du Tasta" - Dossier modificatif n°2 de ZAC - Actualisation du programme des équipements publics et du programme de construction - Approbation - Autorisation - Prévision
- N° 2011-0010Urbanisme - BRUGES - ZAC "les Vergers du Tasta" - Vente d'un terrain d'une superficie approximative de 14 277 m² représentant l'îlot A7 pour partie et développant une SHON prévisionnelle de 6 892 m² au Conseil Général de la Gironde pour la…
- N° 2011-0011Urbanisme - MERIGNAC - ZAC « Centre Ville » - Ilot 3 - Cession d'un terrain communautaire à l'aménageur BMA - Autorisation - Décisions
- N° 2011-0012Urbanisme - BORDEAUX METROPOLE 3.0 - Appel à projets « Petits fonciers pour grands Projets » - Décision - Désignation - Autorisation