Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2011-0421Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Convention entre la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de la Gironde et la CUB relative à la gestion des déchets professionnels - Autorisation de signature
- N° 2011-0422Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte de la résidence "le Clos des alisiers" à Eysines - Convention passée entre Akerys Promotion et la Communauté Urbaine - Autorisation - Signature
- N° 2011-0423Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Service public de chauffage urbain des Hauts de Garonne - rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2010 - Présentation
- N° 2011-0424Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement des ordures ménagères - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2010 - Présentation
- N° 2011-0425Transports et Déplacements - Marchés publics - Extension du réseau de transports en commun en site propre / Tramway - Marché de maîtrise d'Âuvre pour les extensions des lignes A, B et C et les études générales et transversales et systèmes - Marché…
- N° 2011-0426Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Bordeaux - Ligne C - Travaux de voirie et aménagements de surface du terrain du Centre de maintenance La Jallère - (VRD304) - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2011-0427Transports et Déplacements - Bâtiment du Pôle d'échanges multimodal de Pessac centre - Association syndicale libre - Approbation des statuts
- N° 2011-0428Développement Durable - Engagement dans une démarche de labellisation Cit'érgie - Décision
- N° 2011-0429Urbanisme - BORDEAUX - Versement d'une subvention pour la mise en oeuvre d'une étude urbaine sur le secteur Brazza Nord - Année 2011 - Autorisation
- N° 2011-0430Urbanisme - BORDEAUX ZAC Ravesies - Convention avec la société Clairsienne sur l'îlot 3C - Autorisation - Décision
- N° 2011-0431Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Présentation des résultats comptables de l'exercice 2010 - Clôture des comptes - Approbation - Autorisation
- N° 2011-0432Transports et Déplacements - Délégation de service public des transports urbains - et du transport pour personnes à mobilité réduite - Rapport annuel 2010 du délégataire - Synthèse
- N° 2011-0433Transports et Déplacements - Marchés Publics - Système d'Aide à l'Exploitation et à l'Information des Voyageurs - des autobus du réseau Tbc - Marché négocié avec mise en concurrence - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2011-0434Urbanisme - Gestion de l'aire de grand passage à Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2011-0435Urbanisme - Signature de la convention d'utilité sociale d'Aquitanis - Décision - Autorisation
- N° 2011-0436Economie, Attractivité et Relations Internationales - BRUGES - ZAC Fieuzal - Lac Lamothe - Rue Pierre Duhaa - Cession d'un terrain communautaire à vocation économique de 1 968 m² environ à la société Atlantic Développement Immobilier - Décisions
- N° 2011-0437Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mérignac - Médecins Sans Frontières - MSF Logistique - Extension - Aide à l'immobilier - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0438Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pessac - Association Ecosite du Bourgailh - Programme d'actions 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0439Economie, Attractivité et Relations Internationales - BLANQUEFORT - Ecoparc - Cession d'un terrain communautaire de 2 733 m² à la Société Atlantic Design Construction - Avenant n°1 à la convention de cession - Décisions
- N° 2011-0440Finances - Communauté Urbaine de Bordeaux - Compte de gestion du Receveur des Finances pour l'exercice 2010 - Avis.
- N° 2011-0441Finances - Compte Administratif de l'exercice 2010 - Approbation.
- N° 2011-0442Finances - Exercice 2011 - Budget Principal et Budgets Annexes - Affectation des résultats constatés au Compte Administratif 2010 - Décision - Adoption.
- N° 2011-0443Finances - Exercice 2011 - Décision modificative n° 4 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption
- N° 2011-0444Finances - AMBARES ET LAGRAVE - BORDEAUX - PESSAC - AQUITANIS, Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition amélioration de 3 logements individuels locatifs situés 8, rue de Brandier à Ambarès et Lagrave, 36,…
- N° 2011-0445Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 14 logements individuels locatifs, 17-19, rue de Béguey - Emprunts principaux de 523.206 Â et 1.226.719 Â, de type PRU CD, auprès de la CDC -…