Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2012-0165Urbanisme - LE TAILLAN-MEDOC - Immeuble non bâti situé avenue du Stade / allée de Curé, cadastré BH 30-31-32 - Mise à disposition et cession à la Commune - Modalités de règlement du prix - Décision
- N° 2012-0166Urbanisme - VILLENAVE D'ORNON - Résidence Pierre Curie parcelle BT 261 appartenant à la Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance "Résidences le Logement des Fonctionnaires" - Acquisition partielle - Autorisations - Décision
- N° 2012-0167Urbanisme - Mise en vente par adjudication d' immeubles communautaires - Autorisation - Décision
- N° 2012-0168Eau et Assainissement - Marchés Publics - Villenave d'Ornon - Marché d'étude hydraulique préliminaire et marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation du bassin de retenue Nouhaux et des collecteurs associés - Appel d'Offres Ouvert - Décisions -…
- N° 3_PVA-20120316Procès-verbal du conseil métropolitain du 16 mars 2012
- N° 2012-0066Sans Commission - Modification de la représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein de divers organismes, suite au changement de délégation de certains Vice-Présidents - Désignations
- N° 2012-0067Infrastructures Routières et Ferroviaires - Maintenance du patrimoine de la voirie - Mise en place d'un outil d'aide à la décision - Décision
- N° 2012-0068Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - GRADIGNAN - Aménagement des espaces publics emblématiques du centre ville - Marché de maîtrise d'oeuvre - Concours d'architecture et d'ingénierie - Attribution - Autorisation de signer le…
- N° 2012-0069Economie, Attractivité et Relations Internationales - C.C.I.B - Organisation de la convention "Invest In Photonics" à Bordeaux du 11 au 13 décembre 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0070Développement Durable - Communauté Urbaine de Bordeaux - Elaboration de cartes stratégiques de bruit et des Plans de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) - Convention de mise à disposition des services communautaires - Décision -…
- N° 2012-0071Urbanisme - BEGLES - secteur Labro-Terresud - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L. 111-10 du Code de l'Urbanisme - Approbation - Autorisation
- N° 2012-0072Urbanisme - BRUGES ZAC les Vergers du Tasta - CRAC 2010 - Approbation
- N° 2012-0073Urbanisme - FLOIRAC - ZAC des Quais - CRAC 2010 - Approbation
- N° 2012-0074Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement des déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Demande de la société d'Hygiène Mentale d'Aquitaine -…
- N° 2012-0075Transports et Déplacements - Tramway - Réseau 2013/2014 - Extension de la ligne C à Bègles - Franchissement des installations ferroviaires (Pont de Birambits) - Convention d'études avec la SNCF - Avenant n°2 - Autorisation à Signer
- N° 2012-0076Transports et Déplacements - Marchés Publics - Construction du tramway 3ème Phase - Marché de renouvellement du réseau multiservices - n°10343U - Prestations supplémentaires - Avenant n°2
- N° 2012-0077Urbanisme - BORDEAUX - ZAC la Berge du Lac/Ginko - CRAC 2010 - Approbation - Autorisation
- N° 2012-0078Transports et Déplacements - Réseau communautaire des transports urbains - et du transport pour personnes à mobilité réduite - Réseau 2013 - Mise en service du pont Bacalan Bastide - Décisions - Approbation
- N° 2012-0079Finances - Adhésion au réseau Eurocités - Décision - Autorisation - Désignation
- N° 2012-0080Urbanisme - Convention triennale 2012/2014 du PIG "Programme Social Thématique en faveur du logement des personnes défavorisées" du Conseil Général de la Gironde
- N° 2012-0081Urbanisme - Programmation 2011 de logements locatifs conventionnés - Adaptation de la liste des opérations retenues - Décision - Autorisation
- N° 2012-0082Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Gironde Initiative - Réseaux de solidarité - Programme d'actions 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0083Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Hauts de Garonne Développement - Organisation de la manifestation Méli Mél'arts les 3 et 4 décembre 2011 à Cenon - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0084Economie, Attractivité et Relations Internationales - S.A.E.M.C.I.B de Bègles - Secteur Terres Neuves La Tribu - Réalisation d'un Pôle Image - Subvention d'équipement de la Communauté Urbaine - Convention - Autorisation - Décision
- N° 2012-0085Finances - Bordeaux - Projet de Centre Culturel et Touristique du Vin - Subvention de fonctionnement pour l'année 2012 à l'association C.C.T.V - Convention - Décision - Autorisation