Documents du Conseil

Urbanisme - MERIGNAC - Immeuble bâti situé 13 rue Paul Dukas, cadastré DS 182 - Mise à disposition et cession à la Commune - Décision

Urbanisme - BORDEAUX - Acquisition d'un local sis rue Leupold appartenant à Monsieur FOURA, cadastré KM 117p - DECISIONS

Urbanisme - BORDEAUX - Immeuble sis 3 rue Bobillot, cadastré BS 44 - Résiliation du bail commercial de la SARL C@P'ITAL - Autorisation - Décision

Urbanisme - Convention de partenariat entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et le Garage Moderne pour la mise en oeuvre d'un chantier école qualification nouvelle chance "mécanique automobile" - Année 2012 - Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - Marchés Publics - Conception, réalisation pour l'extension de la station d'épuration Clos de Hilde - Marché n°04164U - Règlement à l'amiable de litiges - Transaction -Autorisations - Décision -

Eau et Assainissement - Missions d'expertise en lien avec la mise en œuvre - de ressources de substitution - Sollicitation d'aide - Autorisation - Décision -

Eau et Assainissement - Territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Fonds de Solidarité Eau - Avenant n° 8 pour la participation 2012 - Décision - Autorisation -

Eau et Assainissement - Le Taillan-Médoc - Forage Thil Démon Relevage - Prélèvement et instauration des périmètres de protection - Demande de déclaration d'utilité publique - Autorisation - Décision

Eau et Assainissement - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement -année 2011- Présentation

Eau et Assainissement - Régie de l'Eau Industrielle - Rapport annuel 2011 - Communication

Economie, Attractivité et Relations Internationales - ADIE (Association pour le Droit à l'initiative économique) - Programme d'actions 2012 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - CAE COOP ALPHA - Programme d'action 2012 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - COOP & BAT - Coopérative d'activité et d'emploi dédiée aux métiers du Bâtiment - Programme d'actions 2012 - Subvention de la Communauté urbaine - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Caisse Sociale Développement Local - Programme d'actions 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.

Développement Durable - Syndicat Intercommunal des Jalles de Lande à Garonne (SIJALAG) - Lutte contre l'espèce végétale invasive Egeria densa (Elodée dense) dans les jalles - Subvention exceptionnelle 2012 - Décision - Convention - Autorisation

Procès-verbal du conseil métropolitain du 22 juin 2012

Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux à l'association Centre Européen de Prévention du Risque d'Inondation (CEPRI) - Désignation d'un suppléant

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Villenave d'Ornon - AMENAGEMENT DU CHEMIN DE COUHINS entre le chemin de Pauge et la rue Soors - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Eclairage public -…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Villenave d'Ornon - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages - de compétence communale par la Communauté urbaine de Bordeaux - Eclairage public - Fonds de concours - Convention -…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Fourniture de béton et de grave ciment 2012-2016 - appel d'offres ouvert - autorisation de lancement et de signature

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements Mai 2012 - Projets de voirie - Confirmation de décision de faire - Approbation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - PAREMPUYRE - Aménagement de la rue de Bordeaux entre l'avenue Château Pichon et la limite de commune avec Blanquefort - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Bassens - Lieu dit La Baranquine - Sécurisation des itinéraires poids lourds - Appel d'offres - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - AMBARES et LAGRAVE - BASSENS - Contrat de co-développement Fiche « Protocole d'accord LGV - Itinéraires routiers empruntant le pont du Lyonnais » - Aménagement de voirie entre la rue d'Ambarès à Bassens…

Nouvelle Gouvernance - Expérimentation du moteur de recherche ISAC - (Citizen's Information and Assessment Services) - Accord d'installation - Décision - Autorisation