Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2012-0860Urbanisme - EYSINES - LE HAILLAN - LE TAILLAN - Appel d'offres ouvert - Choix du prestataire pour la mission de coordination et de mise au point d'un référentiel de projet sur le secteur de cantinolle - DECISIONS - AUTORISATION
- N° 2012-0861Urbanisme - Maison de l'Architecture d'Aquitaine - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0862Urbanisme - CARBON-BLANC Secteur du Faisan - Instauration d'un périmètre de prise en considération - Décision - Autorisations
- N° 2012-0863Urbanisme - Marchés publics - FLOIRAC - Aménagement de la ZAC des quais - Lot 3 : Eclairage - Marché n° 10285U - Avenant n° 1- Décision - Autorisation
- N° 2012-0864Urbanisme - Marchés publics - FLOIRAC - Aménagement de la ZAC des quais - Lot 1: Assainissement - Marché n° 10283U - Avenant n° 1 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0865Urbanisme - Marchés publics - FLOIRAC - Aménagement de la ZAC des quais - Lot 2 Voirie et réseaux divers - Marché n° 10284U - Avenant n° 1- Décision - Autorisation
- N° 2012-0866Urbanisme - Marchés publics - CENON - ZAC Pont rouge Ilot B2 - Aménagement du parvis de la mairie et création d'une voie nouvelle - Marché 12142U - Avenant n°1 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0867Nouvelle Gouvernance - Association Aquitaine Groupement d'Employeurs Culture et économie créative - Scène de Musiques Actuelles d'Agglomération bordelaise 2012-2014 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0868Nouvelle Gouvernance - Ville de Cenon - Organisation de la manifestation Speed Food le 22 décembre 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0869Nouvelle Gouvernance - Association du Lien Interculturel Familial et Social - Organisation de la manifestation AOC de L'égalité du 1er au 10 décembre 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0870Nouvelle Gouvernance - Cirque Romanès - Partenariat entre l'EPA Bordeaux-Euratlantique et la Communauté Urbaine - Décision - Autorisation
- N° 2012-0871Nouvelle Gouvernance - Association du Festival International du Film d'Archéologie - Organisation du Festival International du Film d'Archéologie (ICRONOS) du 24 au 27 octobre 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention -…
- N° 2012-0872Nouvelle Gouvernance - Schéma Départemental de Coopération Intercommunale - Avis de la Communauté Urbaine sur le projet d'arrêté d'extension du périmètre Communautaire - Intégration de Martignas-sur-Jalle
- N° 2012-0873Nouvelle Gouvernance - Grande salle de spectacles : concertation et lancement de la procédure de choix du concessionnaire - APPROBATION - DESIGNATION - AUTORISATION
- N° 2012-0874Infrastructures Routières et Ferroviaires - Evolution des modalités d'aménagement de l'espace public - Adoption
- N° 2012-0875Transports et Déplacements - Marchés Publics - Construction du tramway - Réseau 2016 - Marché de Maîtrise d'Âuvre pour les extensions du réseau de tramway 2016 - Marché négocié avec publicité et mise en concurrence - Autorisation de signature
- N° 2012-0876Transports et Déplacements - Extensions du réseau de transports en commun - Subventions « Grenelle II » - Conventions financières avec la Caisse des Dépôts et Consignations - Décision - Autorisation
- N° 2012-0877Développement Durable - Lancement d'un Petit Projet Innovant sur la "réhabilitation énergétique en maison individuelle" - Décision - Approbation
- N° 2012-0878Urbanisme - Bordeaux - ZAC Bastide Niel - Avenant n°3 au marché subséquent n° 10341U - DECISIONS
- N° 2012-0879Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau TBC (tram et bus de la Cub) - Fourniture, installation et mise en service d'un système de vidéoprotection pour les autobus - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2012-0880Transports et Déplacements - Observatoire de sûreté dans les transports en commun - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0881Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Budget prévisionnel 2013 - Approbation
- N° 2012-0882Urbanisme - Eysines - 47 rue du Vignan - Réalisation en acquisition-amélioration d'une maison en PLAI adapté - subvention complémentaire - Décision - Autorisation
- N° 2012-0883Economie, Attractivité et Relations Internationales - Marché International de l'Immobilier (MIPIM) - Bilan 2012 - Perspectives 2013 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0884Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - Vente d'un terrain communautaire d'une surface d'environ 6 590m² à l'Institut FCBA - Autorisation - Décisions