Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2013-0407Nouvelle Gouvernance - Association Musiques de Nuit - Festival des Hauts de Garonne du 3 au 19 juillet 2013 - Subvention de la Commmunauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0408Nouvelle Gouvernance - Association Les arts au mur - Programme d'actions 2013 de l'Artothèque de Pessac - Subvention de fonctionnement de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0409Nouvelle Gouvernance - Association Centre Jean Vigo Événements - Festival Cinésites dans le cadre de l'Été métropolitain du 1er juin au 15 septembre 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0410Nouvelle Gouvernance - Association office Culturel et Artistique d'Artigues-près-Bordeaux Le Cuvier - Organisation de la manifestation Tous dans la danse dans le cadre de l'Été métropolitain le 27 septembre 2013 - Subvention de fonctionnement de la…
- N° 2013-0411Nouvelle Gouvernance - Ville du Taillan-Médoc - Organisation de la manifestation Plein F'Art le 5 juillet 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0412Nouvelle Gouvernance - Gip - Grand Projet des Villes Rive Droite - Créations artistiques et médiation culturelle dans le parc des Coteaux - Eté Métropolitain 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision -…
- N° 2013-0413Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Convention triennale CMA33 / CUB relative à la gestion des déchets professionnels - Solde de la subvention 2012 - Décision - Autorisation
- N° 2013-0414Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement des ordures ménagères - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2012 - Présentation
- N° 2013-0415Finances - Association Meduli Nature à Blanquefort - Demande de subvention pour une action spécifique - Convention de partenariat entre Meduli Nature et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisation - Décision
- N° 2013-0416Transports et Déplacements - Marchés Publics - Marché de prestations intellectuelles - n° 12136U - - Études de faisabilité pour le schéma directeur opérationnel des déplacements métropolitains (SDODM) - - Lot n° 2 : liaison Mérignac aéroport /…
- N° 2013-0417Transports et Déplacements - Développement du réseau de transport en commun - 3ème phase du tramway - Extension de la ligne C du tramway de l'agglomération Bordelaise - Liaison Bègles station "Lycée VACLAV HAVEL" / Villenave d'Ornon extra rocade -…
- N° 2013-0418Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau Tramway 2013/14 - Bordeaux - Fournitures d'arbres de la troisième phase d'extension du réseau Tramway - Vert 301 - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signer
- N° 2013-0419Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau Tramway 2013/2014 - Bordeaux - Equipements du centre de maintenance de la Jallère (CDM302) - Marché négocié avec mise en concurrence - Autorisation de signature
- N° 2013-0420Développement Durable - Accompagnement du point info énergie de la maison de la promotion sociale - convention financière 2013 - approbation - subvention
- N° 2013-0421Développement Durable - Service public de chauffage urbain - rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2012 - Présentation
- N° 2013-0422Sans Commission - BORDEAUX - PAE des Bassins à flot - Cession des sous-ilots B7a et b à la société Apollonia - Cession de la deuxième tranche - Décision - Autorisation
- N° 2013-0423Transports et Déplacements - Réseau communautaire de transports en commun - Délégation de service public - Avenant n°5 - Adoption - Autorisation
- N° 2013-0424Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Présentation des résultats comptables de l'exercice 2012 - Clôture des comptes - Approbation - Autorisation
- N° 2013-0425Transports et Déplacements - Transports urbains et transports pour personnes à mobilité réduite - Présentation du rapport annuel du délégataire "Transports" - ANNEE 2012
- N° 2013-0426Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Arc Sud Développement - Programme d'actions 2013 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0427Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Empreintes - Forum international de la marque "Empreintes 2013" - 24 et 25 octobre 2013 à Bordeaux - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision -Autorisation
- N° 2013-0428Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Aéroparc - MIPNET INDUSTRIES - Aide à l'Investissement Immobilier - - Décision - Autorisation
- N° 2013-0429Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bègles - Opération Urbaine Collective - Soutien au commerce de proximité - Recrutement d'un manager commerce - Codev 2012-2014 FA 0042 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention -…
- N° 2013-0430Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Convention Bureau (BCB) - Programme d'actions 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0431Economie, Attractivité et Relations Internationales - Gradignan -Secteur Mégevie - Vente d'un terrain de 11 115 m² à l'indivision SCI Mathilde et SCI Mégevie - Décisions