Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2013-0776Nouvelle Gouvernance - Démarche de Co-développement - Avenant sur la politique vélo - Adoption
- N° 2013-0777Nouvelle Gouvernance - Contrats de Co-développement 2012/2014 - Adaptations des contrats - Autorisation
- N° 2013-0778Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Convention triennale CMA33 / CUB relative à la gestion des déchets professionnels - Subvention 2013 - Décision- Autorisation -
- N° 2013-0779Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Communauté urbaine de Bordeaux - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention pour la mise en Âuvre de collectes sélectives des textiles usagés…
- N° 2013-0780Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux STATION 301 - Quais de stations des extensions des lignes A, B et C - Marché complémentaire - agrandissement de la station Parc des Expositions - Autorisation…
- N° 2013-0781Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau Tramway 2013/14 - Bordeaux - Travaux d'arrosage de la troisième phase du tramway de Bordeaux ARR301 - - Appel d'offres Ouvert - Autorisation de signer
- N° 2013-0782Transports et Déplacements - Marchés Publics - Marchés de prestations intellectuelles - n°12135 U (lot 1) - n°12136 U (lot 2) - n°12137 U (lot 3) - n°12138 U (lot 4) Études de faisabilité pour le schéma directeur opérationnel des déplacements…
- N° 2013-0783Développement Durable - Projet de réalisation du réseau de chaleur Saint-Jean Belcier alimenté par l'UIOM de Bègles - - Décision de création d'un service public de chauffage urbain
- N° 2013-0784Transports et Déplacements - Rapport sur le bilan LOTI de la 2ème phase du tramway de l'agglomération bordelaise
- N° 2013-0785Transports et Déplacements - Approbation de la Convention de partenariat technique pour la gestion du référentiel de l'Application Billettique Commune et des services associés
- N° 2013-0786Finances - Lormont Génicart - Service public de chauffage urbain des Hauts de Garonne - Construction d'une chaufferie biomasse - Cofinancement FEDER - Décision - Autorisation
- N° 2013-0787Finances - Maison de l'Europe Bordeaux-Aquitaine (MEBA) - Versement subvention 2013 - Décision
- N° 2013-0788Urbanisme - ADAV 33 - Subvention de fonctionnement 2013 - - Convention CUB / ADAV - Décision - Autorisation
- N° 2013-0789Economie, Attractivité et Relations Internationales - Secteur du Bourghail - Projet SAVE - Réalisation d'un parc animalier et végétal - Subvention - Convention - Décision -Autorisation
- N° 2013-0790Economie, Attractivité et Relations Internationales - Salon du MAPIC 2013 Marché Professionnel Internationnal de l'Immobilier Commercial - Décisions - Autorisation
- N° 2013-0791Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mérignac - "Aéroparc - Déviation de l'avenue Marcel Dassault" - Création d'une voie nouvelle - Arrêt du projet et lancement d'une procédure d'enquête publique unique - Approbation - Autorisation
- N° 2013-0792Nouvelle Gouvernance - Modalités de reversement du soutien de la DRAC pour la mise en oeuvre de l'accès commun aux catalogues et ressources des bibliothèques et médiathèques municipales et universitaires de l'agglomération bordelaise
- N° 2013-0793Finances - FLOIRAC - AQUITANIS, Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et acquisition en VEFA de 8 logements individuels locatifs, rue des Carrelets, résidence "Le Clos des Berges" - Emprunts…
- N° 2013-0794Finances - Taxes et participations d'urbanisme - Admissions en non valeur - Application de l'article 2 du décret 98-1239 du 29/12/1998
- N° 2013-0795Finances - Régie des restaurants du personnel et des élus communautaires - Décision modificative n°3
- N° 2013-0796Fonctionnement et Administration Générale - DRHDS - Filière culturelle - Instauration du Régime indemnitaire du cadre d'emplois des conservateurs du patrimoine - Catégorie A - Décision
- N° 2013-0797Fonctionnement et Administration Générale - Mise en place d'un régime d'astreinte pour les gardiens du parc cimetière rive droite - Décision - Autorisation
- N° 2013-0798Economie, Attractivité et Relations Internationales - Soutien financier aux communes pour les locaux techniques NRA -Ajustement - Convention - Décision -Autorisation
- N° 2013-0799Fonctionnement et Administration Générale - Territoire communautaire - Convention portant protocole de mise en oeuvre de la télétransmission des actes des collectivités locales - Avenant n° 1 - - Autorisation de signature
- N° 2013-0800Fonctionnement et Administration Générale - Bail emphytéotique administratif - Construction du bâtiment à usage de la Communauté Laure Gatet. Avenant n 5. - Autorisation et signature.