Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2013-0895Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - LORMONT - Rénovation urbaine du quartier Génicart - Aménagement des espaces publics - marché de maîtrise d'Âuvre n°08251U - Avenant n°2 - Autorisation - Décision
- N° 2013-0896Infrastructures Routières et Ferroviaires - GERTRUDE SAEM - Rapport des administrateurs sur les Sociétés d'Economie Mixte au titre de la loi du 2 janvier 2002 - Excercice 2012
- N° 2013-0897Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Bordeaux - Travaux de mise en Âuvre de signalisation lumineuse de carrefour - Lot n°1 et n°2 - - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signer
- N° 2013-0898Infrastructures Routières et Ferroviaires - Etude de sols, de matériaux et auscultation d'ouvrages - Avenant n° 2 - Autorisation de signature
- N° 2013-0899Nouvelle Gouvernance - Partenariat entre la Communauté urbaine de Bordeaux et Graine Aquitaine - Soutien aux initiatives favorisant l'éducation au développement durable auprès des 4 à 11 ans - Convention pluriannuelle 2014-2016 - Subvention annuelle…
- N° 2013-0900Economie, Attractivité et Relations Internationales - SEML Route des Lasers - Rapport des administrateurs sur les Sociétés d'Economie Mixte au titre de la loi du 2 janvier 2002 - Excercice 2012
- N° 2013-0901Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Technowest - Projet collectif ZIRI - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2013-0902Economie, Attractivité et Relations Internationales - Plan campus - Construction - Réaménagement des locaux de l'école de management Kedge Business School à Talence - Participation financière de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision -…
- N° 2013-0903Economie, Attractivité et Relations Internationales - Programme d'actions spécifiques pour l'exercice 2013 du pôle de compétitivité Aerospace Valley - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0904Economie, Attractivité et Relations Internationales - Congrès et Expositions de Bordeaux - European Defence Meetings (EDM) et Aérosolutions 2013 - 13 et 14 novembre 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision -…
- N° 2013-0905Urbanisme - Plan Campus - Construction d'un nouveau restaurant universitaire sur le site de Carreire - Participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2013-0906Urbanisme - 50 000 logements_Convention de partenariat relative aux îlots témoins
- N° 2013-0907Urbanisme - Modalités d'intervention de la SPL _ La Fabrique Métropolitaine de la Cub_Approbation_Autorisation
- N° 2013-0908Finances - Convention Arc-En- Rêve Centre d'Architecture et la communauté Urbaine de Bordeaux - Montant de la Subvention 2014 - Décision
- N° 2013-0909Urbanisme - Fondation Nationale des Sciences Politiques - IGN - Cub - Convention en matière de recherche et de développement - Décision de signer - Autorisation
- N° 2013-0910Urbanisme - FLOIRAC - ZAC des Quais - CRAC 2012 - Approbation - Décision
- N° 2013-0911Urbanisme - PESSAC - ZAC Centre Ville - CRAC 2012 Approbation
- N° 2013-0912Urbanisme - PESSAC- ZAC CENTRE VILLE - Résiliation anticipée de la convention publique d'aménagement entre la CUB et Aquitanis pour la réalisation de la ZAC Centre Ville à Pessac - Approbation - Autorisation
- N° 2013-0913Urbanisme - Incite - Rapport des administrateurs sur les Sociétés d'Economie Mixte au titre de la loi du 2 janvier 2002 - Rapport 2013 - Exercice 2012
- N° 2013-0914Urbanisme - GIRONDE DEVELOPPEMENT - Rapport des administrateurs sur les Sociétés d'Economie Mixte au titre de la loi du 2 janvier 2002 - Rapport 2013- Exercice 2012
- N° 2013-0915Urbanisme - BMA - Rapport des administrateurs sur les Sociétés d'Economie Mixte au titre de la loi du 2 janvier 2002- Rapport 2013 - Exercice 2012
- N° 2013-0916Urbanisme - CENON - ZAC CENON Pont rouge - CRAC 2012 - Approbation
- N° 2013-0917Urbanisme - AMBARES - ZAC Centre ville - CRAC 2012- Approbation
- N° 2013-0918Nouvelle Gouvernance - Association Cultuelle Israëlite de la Gironde - Organisation de la commémoration du 70ème anniversaire des rafles de Bordeaux et Gironde - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0919Nouvelle Gouvernance - Rectification d'une erreur matérielle dans la délibération n°2013/0642 du 27 septembre 2013 intitulée "Association du Lien Interculturel et Social - Organisation de la manifestation des AOC du 29 novembre au 13 décembre 2013 -…