Documents du Conseil

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bègles Hourcade Nord -Contrat de codéveloppement 2012/2014 - Réalisation de travaux de VRD - Décision de faire - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Aquitec 2014 - Salon Aquitec du 6 au 8 février 2014 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Finances - Fiscalité professionnelle unique - Cotisation Foncière des Entreprises - - Cotisation minimum - Décision

Finances - Coopération technique avec les communes - observatoire fiscal : fiche action complémentaire à la convention des services comptables et financiers - Autorisation

Finances - Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par la Communauté - urbaine de Bordeaux en 2013 - Décision

Finances - LORMONT - AQUITANIS, Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction d'une résidence solidaire de 53 logements collectifs locatifs et 18 logements collectifs locatifs plots greffés…

Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM COOPERATION ET FAMILLE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 8 logements collectifs locatifs, Résidence "Villa Beauséjour", 26 chemin de Méchives - Emprunts de 30.123 ? et 90.962 ?, du type…

Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 8 logements collectifs locatifs, Résidence "Central Avenue", 54-56 rue Chateau Thierry - Emprunts de 59.953 ? et 102.671 ?, du type PLAI, et de…

Finances - EYSINES - Société d'Economie Mixte Immobilière de la Ville de Blanquefort (SEMI de Blanquefort) - Acquisition en VEFA de 7 logements collectifs en location-accession, 298, avenue du Médoc, résidence "Villa YSATIS" - Emprunt principal de 1…

Fonctionnement et Administration Générale - Poste de chargé du suivi économique des délégataires eau et assainissement à la direction de l'Eau au pôle proximité - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision

Infrastructures Routières et Ferroviaires - LGV SEA - convention relative au rétablissement des voiries communautaires intersectées et à la création de voies nouvelles dans le cadre de la construction de la LGV Sud Europe Atlantique Tours-Bordeaux -…

Fonctionnement et Administration Générale - Ecole maternelle Charles Perrault - Transfert en pleine propriété à la Commune de Cenon - Convention - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Restructuration de l'Hôtel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Lot 5 : Cloisons - Faux-plafonds - platrerie. - Marché n° 09170U - Avenant n° 3

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Restructuration de l'Hôtel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - - Lot 3 : Menuiseries bois intérieures - Signalétique - Stores acoustiques - - Marché n° 08351U - Avenant n° 2

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics. Restructuration de l'Hôtel de la Communauté urbaine de Bordeaux : Lot 8 : Ascenseurs. - Marché n° 09380U - Avenant n° 2.

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics. Restructuration de l'Hôtel de la Communauté urbaine de Bordeaux. - Lot 9 : Energie - GTC - Electricité - Sécurité Incendie. - Marché n° 08352U - Avenant n° 5.

Fonctionnement et Administration Générale - Prise en charge par la Communauté Urbaine des dépenses de fonctionnement des groupes politiques constitués au sein du Conseil pour l'année 2014 - Approbation

Fonctionnement et Administration Générale - Appel à projet de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Attribution d'une dotation d'accompagnement au changement par ECOFOLIO pour l'extension de l'expérimentation du tri du papier de bureaux en flux dédié …

Urbanisme - Appel d'offres ouvert - Choix du prestataire pour la mission de révision de la Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP) de Lormont en Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP)

Urbanisme - Partenariat avec l'A'URBA - Subvention 2014 - Décision

Transports et Déplacements - Etude urbaine et de mobilité pour le boulevard Jean-Jacques Bosc - Convention d'étude partenariale avec l'Etablissement Public d'Aménagement Bordeaux-Euratlantique - - Approbation - Autorisation

Sans Commission - Gestion des Risques Naturels - Ouvrages de protection de la Rive Droite sud - Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage du SPIRD à La Cub pour la réalisation de travaux de confortement et de réhabilitation - Approbation -…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mois de l'économie sociale et solidaire 2013 - Remise des 3 prix "Coup de coeur de l'initiative sociale et solidaire" par la CUB - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Récup'R - Soutien communautaire au fonctionnement - Convention - Décision - Autorisation

Nouvelle Gouvernance - Prolongation expérimentation de services numériques - Décision - Autorisation