Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2016-330REGAZ - Changement de représentation au Conseil d'Administration - Désignation - ApprobationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2016-285Association Réseau entreprendre Aquitaine - Programme d'actions 2016 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-310BORDEAUX- Opération d'intérêt national Euratlantique - Cession à l'Etablissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique d'un terrain nu situé boulevard Joliot Curie et rue de la Benauge - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-328Compagnons bâtisseurs - Année 2016
Commune de Lormont. Action d'auto réhabilitation accompagnée.
Demande de subvention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2016-295VILLENAVE D'ORNON - Société anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 7 logements collectifs locatifs, avenue Georges Clémenceau, résidence Green Village, bâtiment C - Emprunts d'un montant total de 543.866 euros, de type…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-331Association Régie de quartier Genivert Lormont - Attribution d'une subvention pour l'année 2016 - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2016-291Marché de maîtrise d'oeuvre pour la création d'une ligne de transport en commun en bus à haut niveau de service (BHNS) entre Bordeaux centre et Saint - Aubin de Médoc - Marché de maîtrise d'œuvre - Marché négocié - rectification erreur matérielle de…Rapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2016-273Commune de Pessac - Aménagement du pôle d'échanges multimodal
de Pessac Alouette France -
Arrêt du bilan de la concertation - Information - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2016-306Pessac - Cession d'un terrain métropolitain d'environ 9983m² à la société DPG - modification d'une servitude - secteur OIM Campus Vallée créative - décision - autorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2016-334Maison de l'Europe Bordeaux-Aquitaine (Meba) - Année 2016 - Versement d'une subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2016-287Association Compétences en temps partagé (CTP) Guyenne - Financement du plan d'actions 2016 - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2016-329Association International Urban Food Network (IUFN) - attribution d'une subvention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2016-276"Fête du vin" à Bordeaux du 23 au 26 juin 2016 - Réalisation d'un stand commun entre la ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole - Remboursement des frais engagés par Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-325Union régionale pour l'habitat des jeunes en Aquitaine (URHAJ) Année 2016 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-319Base de données métropolitaines ' amiante ' - Conventions d'accès pour les maitres d'ouvrage extérieurs - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-314BRUGES - Parc intercommunal des Jalles - Semi-marathon des Jalles du dimanche 3 juillet 2016 - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Subvention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2016-313AMBES - Acquisition d'un ensemble immobilier bâti situé 11 rue du Maréchal Leclerc, cadastré AK 399 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-275Délégation de service public de Transports urbains - Protocole transactionnel : Approbation de la transaction
Impact budgétaire - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2016-317Association Place aux jardins - Association Les jardins d'aujourd'hui -
Dynamiques des jardins collectifs de Bordeaux Métropole : appui aux projets de jardins collectifs - Subvention 2016 - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH - N° 2016-290Coop Alpha Coopérative d'activités et d'emploi - Programme d'action 2016 - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Convention financière - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST - N° 2016-322Programme 50 000 logements - Bègles Villenave d'Ornon - Zone d'aménagement concerté route de Toulouse - Convention de participation des constructeurs - Autorisations - DécisionsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-278Bordeaux-Aquitaine Inno'vin - Programme d'actions 2016 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation -Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-284Association pour la Formation et l'Education Permanente à Tivoli (AFEPT) - Soutien métropolitain au plan d'actions 2016 de l'Ecole de la 2ème Chance porté par l'association AFEPT - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-312Bordeaux 31/33 rue Bouthier - Occupation par le CDAFAL annulation de la dette 2014- 2015 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-321Ambarès-et-Lagrave - P.U.P. 'Orée du Broustey'
Reversement de participation financière
Convention - autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE