Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2016-547Animation du Club de la mobilité par l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), la Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Bordeaux et Bordeaux Métropole - Convention de partenariat - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA - N° 2016-548Unis-Cité - Année 2016 - Subvention de fonctionnement et complément de bourse - Convention - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2016-523Artigues-près-Bordeaux - Terrain métropolitain sis 28 avenue du Peyrou cadastré AD 23 - Cession - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-566Sew & Laine - Année 2016 - Subvention de fonctionnement
Convention - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY - N° 2016-534Pessac - Opération de requalification de l'avenue Chataigneraie II - Projet de voirie - Septembre 2016 - Confirmation de décision de faire - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-543CENON - Zone d'aménagement concertée (ZAC) Pont Rouge - Compte-rendu d'activité comptable (CRAC) 2015 - Approbation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-497Construction du centre d'incendie et de secours de Bordeaux - Rive Droite - Modalités de financement - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-564Médias-Cité - Année 2016
Subvention de fonctionnement
Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY - N° 2016-565Bordeaux Developer Experience (BDX.IO) - Année 2016
Soutien à une manifestation
Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY - N° 2016-493Projet d'achat d'une partie du parking Marie Brizard répondant aux besoins de restitution des places supprimées par la ligne D du tramway - Intervention de Parcub - Approbation- decisionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2016-516Marchés Publics - Études et assistance technique pour la construction et/ou la réhabilitation de bâtiments publics
Appel d'offres ouvert - Autorisation de signatureThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain DAVID - N° 2016-507TALENCE - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 4 logements collectifs locatifs, 65, rue Fernand Izer - Emprunts d'un montant total de 507.723 euros, de type PLS, auprès de la CDC - Garantie - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-511EYSINES - Société anonyme coopérative de production d'HLM Le Toit Girondin - Charge foncière et acquisition en VEFA de 3 logements collectifs locatifs, 266, avenue du Médoc, résidence Bel Horizon - Emprunts d'un montant total de 346.119 euros, des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-510CENON - AQUITANIS, Office public de l'habitat (OPH) de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction de 20 logements collectifs locatifs, ZAC Pont Rouge, îlot A8, impasse Queyries/rue Pierre Masfrand, résidence Pop Up - Emprunts d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-509GRADIGNAN - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 19 logements collectifs locatifs, rue du Brandier, résidence Korian - Emprunts d'un montant total de 2.032.414 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la Caisse…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-544AMBARES - Zone d'aménagement concerté (ZAC) centre ville - CRAC 2015 - Approbation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-556Association Atelier D'éco Solidaire - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2016 - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2016-537Marchés publics - Création, renouvellement, réparation et déplacement des équipements publics de lutte contre l'incendie de Bordeaux Métropole - Appel d'offres ouvert - Décision - Autorisation de signatureThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2016-541Le Bouscat - Libération Centre-ville - Compte-rendu financier et d'activités année 2015 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-519Conditions de rémunération et d'exécution des contrats d'apprentissage - Autorisation - DécisionThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-494Blanquefort - Extension de la ligne C jusqu'à la gare de Blanquefort- Conventions entre Bordeaux Métropole et SNCF Réseau - Décision - Autorisation de signerThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2016-473Acquisition d'autobus - Accord CATP - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-499TALENCE - Société anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 35 logements collectifs locatifs, allée du 7ème art, Les Arpèges - Emprunts d'un montant total de 4.272.134 euros, des types PLAI, PLUS et PLS, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-527Groupement d'intérêt public grand projet des villes rive droite - Plan de gestion du Parc des Coteaux 2016-2018 - Aide à une action spécifique - Avenant n° 1 à la convention d'attribution de la subvention métropolitaine - Convention - Décision -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2016-550Bordeaux - Projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Convention pour l'aménagement et l'animation d'une maison du projet pour le projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Approbation - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU