Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-809Association du comité des œuvres sociales des municipaux de Bordeaux (ACOSMB) - Mise à disposition de deux agents en 2019 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-811Ajustements d'organigrammes et d'effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-823Convention relative aux modalités de mise en place d'une convention de mandat et d'une convention de facturation/encaissement/recouvrement entre Bordeaux Métropole, son délégataire assainissement et le délégataire de l'eau potable du SIAO (Syndicat…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-815Opération d'aménagement Bordeaux Inno Campus extra-rocade - Approbation des dossiers de demande d'autorisation - Saisine du préfet en vue de l'organisation d'une enquête publique - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL - N° 2018-836Délégation de service public - Réseaux de chaleur et de froid Saint-Jean Belcier - Avenant 2 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-789Construction du tramway - Réseau 2016 - Création de la ligne D (du boulevard du Président Wilson à Bordeaux jusqu'à Cantinolle à Eysines) - Financement : convention attributive de subvention au titre du Grenelle II - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-781Route des lasers (RDL) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales.
Rapport 2018 - Exercice 2017 - information du Conseil métropolitainThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2018-844Exercice 2017 - Présentation des rapports annuels et des comptes administratifs des syndicats mixtes dont Bordeaux Métropole est adhérente - InformationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2018-775Mutualisation - Révisions de niveau de service 2017-2018 et remboursements entre les communes et Bordeaux Métropole liés à la mutualisation- Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2018-790Parcs de stationnement - Bilan stationnement et rapports des délégataires et de la régie Parcub Bordeaux Métropole - Exercice 2017 - AdoptionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-702MERIGNAC - SA D'HLM Mésolia Habitat - Acquisition en VEFA de 12 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "Domaine du Vert d'Eau", 355-361 avenue Aristide Briand - Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant global de 1 609 735 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-770Motion de soutien au projet de déviation
de la RD 1215 - Portes du Médoc
Rapporteur : Madame Agnès VERSEPUY - N° 2018-726PESSAC - Avenues Jean Jaurès et Poujeau - Cession de deux biens immobiliers d'une contenance totale de 4a 34ca à la commune de Pessac - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-688SA d'HLM COLIGNY - Réaménagement de 12 lignes de prêts auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Réitération de la garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-698BRUGES - SA d'HLM LOGIS ATLANTIQUE - Acquisition d'un Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) en vue de la réalisation de 32 logements collectifs locatifs, 87, avenue Conrad Gaussens - Emprunts d'un montant total de 3…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-708VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM Logévie - Acquisition en VEFA de 23 logements collectifs locatifs intergénérationnels, sis, 327 route de Toulouse - Emprunts de type PLS d'un montant global de 2 900 410 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-707VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM Logévie - Acquisition foncière et construction, dans le cadre d'une VEFA, d'une résidence autonomie comprenant 36 logements collectifs locatifs, sise, 327 route de Toulouse - Emprunts de type PLUS d'un montant global de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-727PESSAC - Mise en vente par adjudication d'une maison d'habitation sise 22 rue Roger Cohé - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 1.5_RAA_20181130-2018-721Recueil des actes administratifs du conseil du 30 novembre 2018 - Établissement public foncier - 2018-721
- N° 2_CR-20181130Compte rendu du conseil métropolitain du 30 novembre 2018
- N° 1_ODJ-20181130Ordre du jour du conseil métropolitain du 30 novembre 2018
- N° 3_PVA-20181130Procès-verbal du conseil métropolitain du 30 novembre 2018
- N° 1_RAA-20181130Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 30 novembre 2018
- N° 2018-699EYSINES - SA D'HLM Mésolia Habitat - Acquisition en VEFA de 27 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "Mermoz", avenue Jean Mermoz - Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant global de 3 136 484 euros auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-694BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 3 logements collectifs locatifs, 80-84, rue de la Benauge, "Le Clos de la Bastide" - Emprunts d'un montant total de 709 663 euros, des types PLS et CPLS, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET