Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-755Aquitec - Salon de l'orientation, de la formation de l'emploi et des métiers en Aquitaine 2020 - Subvention de fonctionnement - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN - N° 2019-766Convention relative à la mise en œuvre de la tarification intermodale ' TBM (Transports Bordeaux Métropole) et Cars interurbains sur le territoire girondin ' entre la Région Nouvelle-Aquitaine et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-753Participation au financement du dispositif de démoustication de confort par le Département - Convention - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2019-781Réorganisation de la Direction générale des territoires - Direction de la prévention, Pôle territorial Sud, Pôle territorial Ouest et Mission contractualisation - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-790Contrats de co-développement 2018/2020 - Adaptations des contrats - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2019-784Réorganisation de la Direction générale valorisation du territoire - Direction du Foncier - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-800Etablissement public foncier Nouvelle Aquitaine (EPFNA) - Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Nouvelle-Aquitaine (SAFER) - Conventions opérationnelles portant sur le thème de la maitrise foncière raisonnée des espaces à…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-768Réseau de transports Bordeaux Métropole - Mise en application de la gratuité des transports pour les policiers de la Police Nationale - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-825Quartiers prioritaires du Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Convention pluriannuelle - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2_CR-20191220Compte rendu du conseil métropolitain du 20 décembre 2019
- N° 1_ODJ-20191220Ordre du jour du conseil métropolitain du 20 décembre 2019
- N° 3_PVA-20191220Procès-verbal du conseil métropolitain du 20 décembre 2019
- N° 2019-841Exercice 2018 - Présentation des rapports annuels et des comptes administratifs des syndicats mixtes dont Bordeaux Métropole est adhérente - InformationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2019-804Approbation - Plans locaux de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics (PAVE) des communes de Floirac, Lormont et Pessac - Décision - AdoptionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 1_RAA-20191220Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 20 décembre 2019
- N° 2019-827Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Anne WALRYCK - N° 2_CR-20191129Compte rendu du conseil métropolitain du 29 novembre 2019
- N° 2019-696Mérignac - Mérignac Soleil - Cession au Groupe Pichet d'une emprise déclassée du domaine public à Mérignac - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2019-734InCité - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code - Rapport 2019 - Exercice 2018 - InformationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-668Exercice 2019 - Créances irrécouvrables - Admissions en non-valeur - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-654Rapport d'activités 2018-2019 du C2D - DébatThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-665Exercice 2019 - Décision modificative n°2 du Budget principal et budgets annexes - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-736Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - L'épicerie solidaire des Capucins - Soutien financier - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-717Renouvellement des conventions relatives aux interfaces entre le service public de l'eau potable du Syndicat d'alimentation en eau (SIAO) de Carbon Blanc et le service public de l'assainissement collectif de Bordeaux Métropole sur le périmètre du…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2019-658Le Haillan - Zone d'aménagement économique ' 5 Chemins ' - CRFA (Compte rendu financier et d'activité) 2018 et avenant n°1 à la convention d'avance de trésorerie - ApprobationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN