Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2021-306Association Cistude Nature - Plan d'action Biodiver'Cité 2021 -2026 - Convention de recherche et développement partagés - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2021-307Association Ligue pour la protection des oiseaux Nouvelle-Aquitaine - Plan d'action Biodiver'Cité 2021 -2026 - Convention de recherche et développement partagés - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2021-308Association Centre régional d'information jeunesse Nouvelle-Aquitaine - Subvention de fonctionnement 2021 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Baptiste MAURIN
- N° 2_CR-20210318Compte rendu du conseil métropolitain du 18 mars 2021
- N° 1_ODJ-20210318Ordre du jour du conseil métropolitain du 18 mars 2021
- N° 3_PVA-20210318Procès-verbal du conseil métropolitain du 18 mars 2021
- N° 4_RAA-20210318Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 18 mars 2021
- N° 4.5_RAA_20210318-2021-131Recueil des actes administratifs spécifique - Délibérations n°2021-131 et 2021-173
- N° 2021-141Subvention à l'IDDAC - Autorisation - Décision
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET - N° 2021-142Résiliation de la convention d'occupation consentie à la ville de Bordeaux pour l'occupation de la Maison éco-citoyenne - Réintégration des équipements - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2021-143Attribution de subventions aux associations - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2021-144Prêt et/ou location d'expositions temporaires entre la Maison écocitoyenne de Bordeaux et tous organismes - Convention type- Décision - ApprobationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2021-145Concession de services avec travaux portant délégation de service public pour l'exploitation du réseau de chauffage urbain des Hauts de Garonne - Rectification d'une erreur matérielle - Avenant 1 - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2021-146Partenariat entre la DSDEN 33 (Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Gironde), l'Association départementale des pupilles de l'enseignement public de la Gironde (PEP 33) et Bordeaux Métropole dans le cadre du dispositif…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2021-147Partenariat entre le Groupement régional d'animation, d'initiation à la nature et à l'environnement (GRAINE) de Nouvelle-Aquitaine et Bordeaux Métropole dans le cadre du dispositif des "Juniors du développement durable" (JDD) - Convention 2021 -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2021-148Mise en place d'un dispositif expérimental d'accompagnement des TPE et PME de la métropole de Bordeaux dans des actions d'économies d'énergie - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2021-149Constitution d'un groupement de commandes entre Bordeaux Métropole et la commune de Bordeaux pour la passation de marchés de maîtrise d'œuvre, de travaux et de prestations complémentaires relatifs à la réalisation des espaces publics (englobant les…Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-150Soutien complémentaire de l'Etat, dans le cadre de la lutte contre la pauvreté et les exclusions, à l'Appel à projets (AAP) commun et exceptionnel du Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) et de la Politique de la ville pour favoriser l'insertion et l'accès…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-151Programmation 2020 des logements agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat et aides de Bordeaux Métropole à la production de logements locatifs sociaux et à la réhabilitation thermique du parc social - Liste des…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-152Délibération relative à la mobilisation du parc privé à des fins sociales - Paiement de la subvention 2020 au titre de l'animation de la plateforme Louer clé en Main - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU - N° 2021-153Bordeaux - Projet d'aménagement de voirie - Prolongement de la rue du Docteur Albert Schweitzer - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-154La Fabrique de Bordeaux Métropole - Rapport sur les sociétés publiques locales en application de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2020 - Exercice 2019 - Information au Conseil
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU - N° 2021-155RER métropolitain - Etudes et travaux relatifs à la création d'un origine/terminus ferroviaire à St-Mariens - Etape 1 : sécurisation des manœuvres en gare - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2021-156Subventions 2020 - Manifestations sportives - Avenant aux conventions - Décision - Autorisation
Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH - N° 2021-157Gironde Tourisme - Subvention de Bordeaux Métropole - Année 2021 - Convention - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Brigitte BLOCH