Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2021-180Commission Consultative des Services Publics Locaux - Demande de participation de l'association "METRO de Bordeaux"Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-181Liste des arrêtés pris par le Président de Bordeaux Métropole - CommunicationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-182Représentations de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes - désignation des représentantsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-183Convention de gestion et de transfert entre Bordeaux Métropole et la Ville de Bordeaux du groupe scolaire Modeste Testas (BAF 2) (PAE Bassins à flots) Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-184CENON - secteur Pelletan - site Palmer - Instauration d'un Projet urbain partenarial (PUP) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-185BORDEAUX - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Bastide Niel - Compte-rendu d'activité au concédant (CRAC) 2019 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST - N° 2021-186Blanquefort - Immeuble bâti situé 13 rue de Bigorre, cadastré CO 33 - Cession à la Commune - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-187Association Pointdefuite - Projet Utopia - Subvention de Bordeaux métropole - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-188Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Euratlantique - Floirac - Délégation du droit de préemption urbain à l'Etablissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique sur une partie du périmètre de Zone d'aménagement concerté (ZAC) Garonne…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-189Artigues-Près-Bordeaux - Instauration d'un périmètre de prise en considération pour les secteurs économiques Virecourt, Blancherie et Feydeau - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-190Le Haillan - Zone d'aménagement concerté (ZAC) ' Cœur de Ville ' - Cession de parcelles à la Société publique locale (SPL) La Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision- AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-191Bordeaux - 28 Rue de Lentillac - Cession de l'immeuble (bâti) cadastré DI 83 à la Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA HLM) Domofrance - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-192Bègles - Avenue Alexis Capelle - Cession de biens immobiliers d'une surface totale d'environ 2 185 m² à la SA HLM Villogia - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-193Convention de gestion et de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux du groupe scolaire Hortense (Zone d'aménagement concerté (ZAC) Bastide Niel) - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-194La Fabrique de Bordeaux Métropole - Convention de créance remboursable - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-195Attribution n°3 des fonds de concours aux communes pour les équipements scolaires communaux hors opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - application de la délibération n° 2018-420 du 6 juillet 2018 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-196Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Saint-Jean Belcier - Acquisition d'un lot de volume pour la réimplantation du centre de propreté rive gauche de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-197Eysines - 5 rue Jean Tougne - Cession d'un terrain bâti à la ville d'Eysines dénommé ' Îlot Guiraud ' - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-198Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Saint-Jean Belcier - Acquisition par cession de contrat d'amodiation de 80 places de stationnement inhérentes au centre de propreté Paludate rive gauche de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-199Blanquefort. Parcelle de terrain nu située au lieudit Arboudeau Est. cadastrée AT 95. Cession à la Commune - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-200Agence qualité construction (AQC) - Subvention de Bordeaux Métropole - Année 2021 - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-201Bouliac - Aménagement chemin de Mélac - Procédure de parcelle en état d'abandon manifeste - Approbation du dossier simplifié d'acquisition publique de la parcelle 065AD173 - Fixation des modalités de mise à disposition au public dudit dossier -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-202Prêt de vélo métropolitain - Dispositif pour les résidents et employés impactés par les travaux d'infrastructure pour la réalisation des transports collectifs en site propre - périmètre supplémentaire - Décision - AdoptionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2021-203Convention entre Bordeaux Métropole et la commune de Bordeaux - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Projet Bus à haut niveau de service (BHNS) - Éclairage public - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2021-204Convention entre Bordeaux Métropole et la commune de Saint-Médard-en-Jalles - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Projet Bus à haut niveau de service (BHNS) - Éclairage public - Décision -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH