Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2021-630Dotation de solidarité métropolitaine 2021 - Ajustement 2021 (complément) - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-631VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 17 logements individuels locatifs, rue Blaise Cendrars - Emprunts d'un montant total de 2 291 115 euros, des types PLAI, PLUS, Booster et PHB 2.0, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-632BORDEAUX - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction d'une résidence d'accueil de 25 logements collectifs locatifs, 22, rue du Professeur Timothée Piéchaud - Emprunts d'un montant total de 1 751 770 euros, de type PLAI, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-633VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA d'un logement collectif locatif, 107, avenue des Pyrénées - Emprunts d'un montant total de 81 427 euros, des types PLUS et PHB 2.0, auprès de la Caisse des dépôts et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-634MARTIGNAS-SUR-JALLE - SA d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 13 logements locatifs, dont 9 individuels et 4 collectifs, rue Georges Clémenceau - Emprunts d'un montant total de 1 878 332 euros, des types PLAI, PLUS, Booster et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-635Efficacité énergétique des écoles - Appel à projet Merisier - Demande de financement - Signature de convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-636VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 14 logements collectifs locatifs, rue du Capitaine Gilles, résidence "Caudalie" - Emprunts d'un montant total de 1 324 888 euros, des types PLAI, PLUS, Booster et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-637BLANQUEFORT - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 27 logements collectifs locatifs, rue de la Plantille, résidence "Olia" - Emprunts d'un montant total de 3 128 225 euros, des types PLAI, PLUS, PLS, CPLS, Booster et PHB 2…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-638Régime de fiscalité professionnelle unique - Dotation de solidarité métropolitaine prévisionnelle pour 2022 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-639VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 31 logements collectifs locatifs, 70, avenue Mirieu de Labarre - Emprunts d'un montant total de 4 066 986 euros, des types PLAI, PLUS, PLS, CPLS, Booster et PHB 2.0,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-640Fixation des Tarifs et Redevances des Services Publics pour 2022 - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-641EYSINES - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 4 logements individuels locatifs, rue Gabriel Moussa - Délibération annulant et remplaçant la ligne de prêt n° 5286440 de 26 000 euros, de type PHB 2.0, figurant dans le…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-642PAREMPUYRE - Aquitanis, OPH Métropolitain - Charge foncière et acquisition en VEFA de 6 logements individuels locatifs sociaux, sis, Les Villas Pourpres, 25-27 rue de Crébadin - Emprunts d'un montant global de 1 039 136 euros des types PLAI, PLUS et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-643AMBES - Aquitanis, OPH Métropolitain - Charge foncière et acquisition en VEFA de 11 logements collectifs locatif sociaux, sis, Ilot Montesquieu, 3 rue Montesquieu - Emprunts d'un montant global de 1 219 790 euros des types PLAI, PLUS et PHB 2.0…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2_CR-20210923Compte rendu du conseil métropolitain du 23 septembre 2021
- N° 1_ODJ-20210923Ordre du jour du conseil métropolitain du 23 septembre 2021
- N° 3_PVA-20210923Procès-verbal du conseil métropolitain du 23 septembre 2021
- N° 4_RAA-20210923Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 23 septembre 2021
- N° 2021-544La Fondation pour la culture et les civilisations du vin - Subvention d'investissement 2021 - Convention - Désignation d'un représentant de Bordeaux Métropole au sein du Conseil d'administration de la Fondation - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-545Equipement d'intérêt métropolitain - Commune de Talence - Réhabilitation du stade Pierre Paul Bernard - Budget du programme et appels de fonds - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2021-546Régie personnalisée METPARK- Désignation du directeur - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS - N° 2021-547Adaptation de l'offre TBM (Transports Bordeaux Métropole) 2021 - Mesures complémentaires - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS - N° 2021-548Réseau Transports de Bordeaux Métropole (TBM) - Présentation du rapport délégant "Transports" Année 2020 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2021-549Forfaits de post-stationnement - Affectation des recettes 2021 aux dépenses de mobilité portées au budget annexe transports - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2021-550Convention de délégation de service public du 29 juin 2000 pour la réalisation et l'exploitation de parcs de stationnement - BP3000/CUB devenue Bordeaux Métropole - Avenant relatif à la modification du schéma actionnarial de BP3000, au Règlement…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS