Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2025-132Evolution des tarifs du réseau TBM 2025 et actes nécessaires à l'évolution de la gamme - Décision - Autorisation.Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2025-183Appel à Manifestation d'Intérêt - Trottinettes, vélos et scooter en libre-service - Délégation de compétences des communes à Bordeaux Métropole - Décision- Autorisation.
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne : - N° 2025-120Filière Responsabilité élargie des producteurs (REP) des déchets d'emballages ménagers, des imprimés papiers et des papiers à usages graphiquesThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-173Association Ecosite du Bourgailh - Projet de nature en ville - Aménagement d'un coin de nature - Subvention de fonctionnement - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne : - N° 2025-135Attribution des subventions 2025 - Pôle Action Climatique et Transition Energétique - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-121Attribution de subventions aux associations - Année 2025 - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-166BASSENS - Convention de co-maitrise d'ouvrage concernant l'aménagement de la parcelle AD995 - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-145Parempuyre - Avenant à la Convention de financement avec SNCF Réseau pour l'étude et les travaux du franchissement du passage à niveau (PN18) rue de Landegrand à Parempuyre.Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-172Végétalisation du cimetière protestant de Bordeaux - Subvention d'aide à l'investissement- Décision- AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-133Concession de service de transport public urbain de voyageurs et de services de mobilités durables - Avenant 2 - Autorisation - SignatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2025-184Contrat particulier portant occupation d'un espace en gare de Cenon non constitutive de droits réels, entre la SNCF et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2025-122CMA - Subvention 2025 - décision autorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-182Contrat local de santé (CLS) métropolitain : signature du contrat - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Josiane ZAMBONDate de mise en ligne :
- N° 2025-136Participation aux Assises européennes de la transition énergétique 2025 à Strasbourg - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-137Concessions pour le service public de la distribution d'électricité - Signature de deux conventions annexes - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-116Soutien aux programmes d'action 2025 des pôles de compétitivité, des réseaux et clusters, des technopoles et de l'Agence de développement et d'innovation (ADI)- Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-180Association Les petits Débrouillards Nouvelle Aquitaine Sud- Subvention pour action spécifique - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2025-110Dispositifs de soutien et mobilisation pour lutter contre la précarité étudiante et améliorer les conditions de vie des étudiants - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Baptiste MAURINDate de mise en ligne :
- N° 2025-147Subventions 2025 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-152Opéra national de Bordeaux - Soutien à la programmation artistique de l'opéra sur le territoire métropolitain - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-149Pulsations - Subvention de soutien au programme événementiel 2025 - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-151La Fabrique Pola - Subvention de fonctionnement 2025 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-177Grand Projet des Villes Rive Droite (GIP-GPV) et CARBON-BLANC - Parc des Coteaux - Plan de gestion écologique intercommunal : Animation et valorisation de la démarche en matière de communication / Eco-pâturage intercommunal - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-171Convention de collaboration avec l'ENSAP de Bordeaux - programme 1 million d'arbres - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-174SEPANSO - Année 2025 - Subvention annuelle relative au fonctionnement de la Réserve Naturelle Nationale des marais de Bruges, et participation financière aux frais de location de bureaux temporaires - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :