Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2025-593Service public de réseaux de chaleur urbain - Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service - Information et avisThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-589avenants n°1 aux conventions de mandat et de facturation pour la redevance d'assainissement collectif sur le territoire du SIAOThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-600Démarche Territoire engagé pour la transition écologique de l'Ademe - Renouvellement du label Climat Air Energie - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-591Protocole transactionnel portant sur la redevance d'occupation du domaine public par la régie au titre des années 2023 à 2025 - DécisionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-528Rapport de transition écologique et sociale 2025 (sur données 2024)Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Pierre HURMICDate de mise en ligne :
- N° 2025-609Pôle d'échanges multimodal de Talence Médoquine - Avenant à la convention de financement de la phase projet - réalisation - Approbation - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne : - N° 2025-633BORDEAUX - Marché subséquent n°2024-E0156M à l'accord-cadre n°2021-E0318M relatif au réaménagement des trottoirs cours Maréchal Juin à Bordeaux - Protocole transactionnel - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-610BORDEAUX - Carrefour Chaigneau - Souricière - Convention de financement pour la phase d'exécution des travaux (REA) d'élargissement du pont rail de Chaigneau par la SNCF - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-637Régie de l'Eau - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage pour les travaux d'extension des réseaux d'eau coordonnés avec des opérations de voirie - Décision - Autorisation de signature
Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne : - N° 2025-556Contrat Citeo relatif à l'expérimentation sur le tri en habitat collectif à MERIGNACThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-640LE BOUSCAT - Végétalisation des cours d'école Maternelle du Centre et Maternelle Chenille Verte - Contrat de co-développement 2024-2027 - Subvention d'aide à l'investissement- Décision- AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-641SAINT-MEDARD EN JALLES - Végétalisation des trottoirs - Contrat de co-développement 2024-2027 - Subvention d'aide à l'investissement - Décision -AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-645Entretien des espaces de nature sous les lignes électriques du réseau public de transport d'électricité situées dans le périmètre des mesures compensatoires de l'Opération d'Intérêt Métropolitain (OIM) Bordeaux Inno-Campus (BIC-ER) - Signature d'une…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-611RER métropolitain - Conventions relative au financement de l'étude de projet et des travaux d'adaptation des quais des gares de la section Saint-Mariens - Bordeaux - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-634Régie de l'Eau - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage dans le cadre de travaux sur les ouvrages et réseaux d'eau coordonnés avec des opérations de voirie, d'infrastructures de transports, et d'aménagement urbain, de Bordeaux Métropole -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-613Convention de financement relative aux études projet (PRO) et aux travaux (REA) de l'opération de restructuration de la gare de Bordeaux Saint-Jean - Signature de l'avenant n°1 - Décision- autorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-571Protection sociale complémentaireà la convention de participation en prévoyance avec Collecteam portant sur une assurance pour les agents en CLM et CLD et sur les charges des agents en maladie
Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2025-658Mises en Etat Correct (MEC) des écoles maternelles Montaigne et Condorcet - Convention de co-maîtrise d'ouvrage et de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Lormont - Décision - Autorisation
Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Eric CABRILLATDate de mise en ligne : - N° 2025-573Mise en œuvre de la politique d'action sociale de l'employeur 2025 au bénéfice des agents de Bordeaux MétropoleThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-572Convention entre Bordeaux Métropole et le fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique - 1er janvier 2026Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-625BORDEAUX LA JALLERE - Instauration d'un périmètre de Projet Urbain Partenarial (PUP) pour le financement des équipements publics métropolitains et communaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-620Bordeaux - Cession à l'Etablissement Public d'Aménagement Bordeaux Euratlantique des parcelles BN 1 et BN 3, d'une superficie de 13 202 m² correspondant à l'ancienne caserne de la Benauge et d'une partie de la parcelle BN 105 sises quai Deschamps à…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-565VILLENAVE D'ORNON - Modification simplifiée n°5 du PLU 3.1 portant sur le projet de reconversion du site Robert Picqué - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
- N° 2025-659Attribution n° 10 des financements aux communes pour les équipements scolaires communaux hors opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - application de la délibération n° 2018-420 du 6 juillet 2018 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Eric CABRILLATDate de mise en ligne :
- N° 2025-601Projet de renouvellement urbain de Mérignac Yser - Bilan de la concertation règlementaire - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :